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323 résultats pour « Humani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 06

69f4dc85cdc6046d473b634d

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Se sont également présenté Mme [H], directrice des ressources humaines et Mme [R], directrice financière. M. [W] [S] [Adresse 5] s'est présenté au nom des salariés.

Source officielle

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TCOM

Chambre 2-2

69d38815cdc6046d4749529b

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

conception, la recherche, la mise au point, le développement, la fabrication, l'importation, l'exportation, la distribution et la commercialisation, seule ou en partenariat, de produits de santé, à usage humain

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3c943cdc6046d478273e0

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

de redressement homologué par le tribunal le 21/04/2017 ; En conséquence, ouvre une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de : ACS SECURITE (SARL), [Adresse 2], Surveillance humaine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a3ace7cdc6046d4719c3cf

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Conseil en stratégie, organisation, management, gestion, système d'information, ressources humaines, marketing et communication, de la conception à la mise en œuvre.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbadd8cdc6046d47fc2a37

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Medico-dentaires et ophtalmologiques et à ce titre la conception et l'aménagement de locaux conformes aux normes, la mise a disposition de moyens techniques organisationnels matériels et logiciels de ressources humaines

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69caae42cdc6046d478764cc

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

PRONONCE l'ouverture de la liquidation judiciaire simplifiée de : La société R&H Solutions, exerçant une activité de Toutes prestations de conseils, d'études et d'audit en recrutement et ressources humaines

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69af21b6cdc6046d4712a6a6

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

et PRONONCE l'ouverture de la procédure de REDRESSEMENT JUDICIAIRE de la société Oversight security [Adresse 3] [Localité 3] Toutes activités de sûreté et de sécurité telles que la surveillance humaine

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e4eb58cdc6046d47cb94ea

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Met fin à la période d'observation et prononce la liquidation judiciaire de : PRESTATION SERVICES AMBULANCIER (COIAS) [Adresse 2] Autre mise à disposition de ressources humaines Maintient la date de

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69beb408cdc6046d47725fe6

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

La société ACFIS (SARL) est immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Aix-en-Provence sous le numéro 819 664 640 et a pour activité : « Surveillance humaine ou gardiennage, sécurité incendie

Source officielle
TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

6a0f799acdc6046d477ebc0d

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

l'état de cessation des paiements et prononce l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de : LIFE PRESTATION (SAS) [Adresse 2] Autre mise à disposition de ressources humaines

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d4564dcdc6046d475a3c1c

Commerce

14 mai 2025

14 mai 2025

premier ressort, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la : SAS à associé unique SECURITEX [Adresse 1] Activité : Gardiennage et Intervention, Surveillance électronique et humaine

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69d91cdccdc6046d47c73222

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

OHANA-ZERHAT, Avocat (C1050) APRES EN AVOIR DELIBERE LES FAITS - OBJET DU LITIGE, La société BY [X], ci-après « BY [X] » a pour activité le conseil pour les affaires et conseils de gestion en ressources humaines

Source officielle
TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

69eab275cdc6046d47513d6c

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Certaines créances de Malakoff Humanis remontent même à l'année 2017.

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TCOM

1ère A

69dcbe59cdc6046d47124a37

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

404 € à l'égard du Service des Impôts des Entreprises de [Localité 1], représentant des amendes fiscales sur 2024, la TVA de 2021 et 2024 ; * une injonction de payer de 2 018 € à l'égard de MALAKOFF HUMANIS

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TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c3375acdc6046d47d5d3ed

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

* La déclaration de créances fiscales attestant d'une créance de 453 600,00 € * La déclaration et le bordereau des sommes dues de l'organisme, [O] HUMANIS attestant d'une créance de 49 452,54 € Le

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TCOM

7ème chambre

69e993a8cdc6046d4735500c

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[S] [V], directeur des ressources humaines AREVA SA M. [D] [K], contrôleur financier AREVA SA COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M. Bernard NEUVIALE, président, M.

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TCOM

5ème chambre

69e8728ecdc6046d471ad58a

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Ce mémoire technique indique la composition des deux ateliers de forage qui seront mis en place, sur terre et en mer ainsi que les moyens humains, C'est à la lumière de ces éléments qu'il convient d'examiner

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TCOM

Chambre 04

69f6e29dcdc6046d4769c18f

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de surveillance humaine ou par des systèmes électroniques de sécurité ou le Gardinnage de biens meubles ou immeubles ainsi que la sécurité des personnes

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TCOM

CHAMBRE 07

69ef6ea3cdc6046d47b82972

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

la liquidation judiciaire à l'égard de : Association CLEF JOB 3 [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Répertoire SIRENE : 820525350 activité déclarée : Autre mise à disposition de ressources humaines

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TCOM

Référés

69f0bf88cdc6046d47d7ce6b

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

juillet 2021 et ses annexes ; * Se rendre dans les locaux de [L] et de [O] France, s'il estime nécessaire ; * Décrire l'organisation mise en place par les parties pour piloter le projet (ressources humaines

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