d'ouvrage ainsi que la preuve de l'acceptation par celui-ci du coût des travaux prévus au devis modifié en date du 17 août 2022, CONSTATER que les travaux confiés à l'enseigne A.I.B-ELECTRICITE étaient largement

Elle détient d'ores et déjà des créances exigibles, liquides et certaines et présente à date une trésorerie largement positive.

et pénalités de retard concernant les deux engagements de caution consentis le 25 mars 2006 et le 15 avril 2010 pour les prêts de 73.000 € et 56.000 €; * accorder à Monsieur et Madame [M] les plus larges

frais d'assurance, 0 4.016,48 € au titre du solde du « PGE » selon décompte au 27 juin 2025 augmentée de la somme de 98,18 € au titre des intérêts, frais et assurance, Accorder le bénéfice des plus larges

AVIS DU JUGE-COMMISSAIRE Dans son avis du 18 mars 2026, madame le juge commissaire note que le plan repose largement sur l'issue des contestations de créances - en particulier [T] - et l'encaissement

Dans sa fiche patrimoniale, Monsieur [Z] [O] avait renseigné un revenu mensuel de 6.000,00 € : les revenus de Monsieur [Z] [O] lui permettaient largement de faire face à son engagement de caution pour

devant le juge du fond, A titre infiniment subsidiaire : Fixer la créance de la société SPRO à la somme de 17 036,13 euros TTC, A défaut de fixation de ce montant, accorder à la société SPRO les plus larges

SARLU SARL EURAUTO [Adresse 1] comparant par Me Xavier FRERING [Adresse 2] DEFENDEUR SA AXA FRANCE IARD [Adresse 3] [Localité 1] comparant par SELARL NOUAL et DUVAL [Adresse 4] et par Me Amandine LAGRANGE

heurte à la présence d'une contestation sérieuse ; * Débouter la SAS [W] [Z] de l'intégralité de ses demandes, fins et prétentions plus amples ou contraires ; A titre subsidiaire * Accorder les plus larges

de 4 126,45 € et ramener à de plus justes proportions la pénalité de 10% des sommes dues telle que convenue au contrat litigieux ; En tout état de cause, * Accorder à la société O LISBOA les plus larges

Activité de CAFE FORESTA La société CAFE FORESTA exploite un fonds de commerce de café, bar, brasserie, restaurant, pizzeria, à proximité de la Gare du [Etablissement 1] proposant une large variété de

de résultats, contrôle de positionnement, optimisation Google DS SEA) et par la société [Z] (hébergement des noms de domaine, hébergement de site web, hébergement des logiciels métiers) étaient moins large

obligations essentielles de bonne foi et aux atteintes graves et persistantes au droit essentiel à rémunération de la SARL M.A.N.H. notamment par le biais de bons d'achats imposés et distribués avec largesse

[P] [W] les plus larges délais de paiement, compte tenu de la situation dans laquelle il se trouve depuis la cessation de son activité ; * Juger que la SARL T.M.F échoue à rapporter la preuve qui lui

la perte de chance de ce dernier DEBOUTER la société LYONNAISE DE BANQUE de ses demandes, fins et prétentions au titre des intérêts, A TITRE RECONVENTIONNEL ACCORDER à Monsieur [H] [P] les plus larges

correspond à des paiements de Monsieur [J] qui devaient être mis en rémunération mais qui ont été mis en compte courant afin de ne pas alourdit la charge des cotisations sociales, lequel montant est largement

Sur l'intervention volontaire de la SARL HYDRO BUILDING SYSTEMS FRANCE HYDRO BUILDING SYSTEMS FRANCE, sous-traitant de HYDRO EXTRUSION [Localité 8] pour la réalisation du laquage, est intervenu volontairement

Au surplus, certains éléments de langage utilisés dans ce mail suggèrent une collaboration positive de Monsieur [G] [X].