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1 538 résultats pour « analyse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bca13cdc6046d47240f5f

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Sur ce, Attendu qu'après avoir entendu l'offrant, il convient d'analyser l'offre de reprise présentée au regard des objectifs fixés par les articles L 642-1 et L 642-5 du Code de Commerce qui précisent

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69da0b50cdc6046d47dc5c4e

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

* A) Analyse des conditions d'ouverture d'une procédure prévue aux titres II à IV du code de commerce, en fonction de la situation du patrimoine professionnel de l'entrepreneur individuel L'ouverture

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69da0b77cdc6046d47dc5ea0

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

* A) Analyse des conditions d'ouverture d'une procédure prévue aux titres II à IV du code de commerce, en fonction de la situation du patrimoine professionnel de l'entrepreneur individuel L'ouverture

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af5a5ecdc6046d4716b154

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

* A) Analyse des conditions d'ouverture d'une procédure prévue aux titres II à IV du code de commerce, en fonction de la situation du patrimoine professionnel de l'entrepreneur individuel L'ouverture

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af7bcecdc6046d4718ca44

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

* A) Analyse des conditions d'ouverture d'une procédure prévue aux titres II à IV du code de commerce, en fonction de la situation du patrimoine professionnel de l'entrepreneur individuel L'ouverture

Source officielle
TCOM

chambre 00

69f6cdadcdc6046d47683616

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

20 octobre 2025, la SAS HESUS FRANCE nous demande de condamner la SARL TERRAX à lui payer : * 234.775,11€ en principal, par provision, au titre de 14 factures impayées de prestations d'évacuation, analyse

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f3dd9bcdc6046d47260675

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS UPTOLIGHT [Adresse 2] Activité : achat vente importation et exportation de tous matériels d'éclairage et de lampes spéciales et leds, analyse

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69d8af3ecdc6046d47be4569

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Maître [M] [R], Mandataire Judiciaire, ont été entendus en leurs observations, Attendu que Maître [M] [R] fait état de la situation, de l'existence d'un impayé client important et précise que suite à l'analyse

Source officielle
TCOM

Pcl

69d8bb3fcdc6046d47bf3d68

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

par le liquidateur que l'instruction de ce dossier se poursuit et que la clôture de la procédure ne peut intervenir en l'état compte tenu du recouvrement du compte-clients, des divers procès et de l'analyse

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69ac0615cdc6046d47d2a1d0

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

DISCUSSION Attendu qu'il résulte de l'analyse des éléments d'actif et de passif du patrimoine professionnel du débiteur qu'il n'est pas en état de cessation des paiements et qu'il ne justifie pas de difficultés

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69ac87adcdc6046d47e00170

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DISCUSSION Attendu qu'il résulte de l'analyse des éléments d'actif et de passif du patrimoine professionnel du débiteur qu'il n'est pas en état de cessation des paiements et qu'il ne justifie pas de difficultés

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-4 à 14 heures 00

6a0e776ccdc6046d4762044e

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

rapport écrit du juge-commissaire, Proroge le délai de clôture de la procédure de 2 ans à l'égard de la : SAS à associé unique EUROSYNERG [Adresse 1] Nom commercial : GROUP SYNERGIUM Activité : Analyses

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d19205cdc6046d47254fb7

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Ainsi, pour donner droit à la demanderesse, il lui appartient de démontrer que le dénigrement qu'elle allègue constitue un trouble manifestement illicite, étant précisé que manifeste s'analyse comme tellement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ce26a1cdc6046d47d5d7a2

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Qu'en conséquence des arguments soulevés et des pièces produites, le litige soumis à l'examen nécessite une interprétation des documents produits entre les parties et une analyse détaillée de ces derniers

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TCOM

Trib. de Commerce

69b2da35cdc6046d476c814a

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

04/11/2020 et exploite un fonds de commerce de création et maintenabilité d'une plateforme digitale de mise en relation permettant de référencer les entreprises via un système d'abonnement payant ; analyse

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TCOM

Trib. de Commerce

69e3ae38cdc6046d47b2141f

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

l'Article L 631-1 du Code de Commerce, de La SARL PRECODOM ; QUE La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 909483299, et exerce une activité de: Analyses

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TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture

69d3ed41cdc6046d475099d9

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

PRESTATIONS DE SERVICES, EN PARTICULIER AUX ENTREPRISES,TELS QUE:LA STRATEGIE DE COMMUNICATION ET L'AIDE A SA MISE EN OEUVRE,LA PUBLICITE,CONCEPTEUR ET D'ETUDE, DE DECORATION,LES ETUDES DE MARCHE ET LES ANALYSES

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES HUIS CLOS

69f0a845cdc6046d47d57a39

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Toutefois, l'absence de données comptables récentes ne permet pas de conduire une analyse fiable de la situation.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69aa1f75cdc6046d47a96236

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Étude conseil et ingenieurie, contrôle et analyse technique. Expertise technique bâtiment/immobilière.

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TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69cab345cdc6046d4787c240

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Il est nécessaire de disposer de temps pour analyser la situation. Au regard des informations communiquées par Me, [C], le Tribunal autorisera la poursuite de l'activité.

Source officielle