PVB AVOCATS, par le ministère de Maître [C], Avocat au barreau de Montpellier) (Avocat postulant : Maître [Y], avocat au barreau de Marseille) COMPOSITION DE LA JURIDICTION Décision contradictoire et

B 892499658 Partie défenderesse : non comparante 2) M.

comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision réputée contradictoire et en premier ressort.

La partie défenderesse a donc été régulièrement citée.

Elle devra donc être déboutée de toutes ses demandes.

comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision réputée contradictoire et en premier ressort.

[R] [F] par décision du 15 octobre 2013, le jour même de la signature des statuts. Le procès-verbal de l'assemblée générale du 7 octobre 2016 de FRIENDS-OF a acté la démission de M. [F] et nommé M.

sociétés DIFINEO SARL et ACL GROUP SAS serait compétente ; elle est donc recevable.

dont les parties ont été avisées de la date du prononcé par sa mise à disposition au Greffe.

LA PROCEDURE Par acte de Commissaire de justice du 10 septembre 2025, signifié par remise de l'acte en l'étude, la BANQUE a assigné la société COPPELIA demandant au Tribunal de : Vu les articles 1134

À la suite de cet événement, des dommages ont été constatés sur le yacht « TAIBA », ayant donné lieu à des opérations de réparation dont l'étendue et l'imputabilité sont discutées.

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort lors des débats, du délibéré et du prononcé.

DEMANDEUR SAS CEGELEASE [Adresse 1] Représentée par la SELARL FEDARC prise en la personne de Me Katy CISSÉ – Avocat [Adresse 2] [Localité 1] Comparante, DÉFENDEUR SARL SAINT BRICE OPTIQUE [Adresse 3] Non

Il s'avère que monsieur [F] a émis un chèque d'un montant de 57 600,00 €, au nom de la société ARISTIDE, au bénéfice de la société SEPTENTRION SUGGEST, dont monsieur [F] est également associé unique et

LA PROCEDURE C'est dans ces circonstances que, par actes séparés du 14 janvier 2026, Monsieur [A] [E] a fait délivrer assignation à : * Monsieur [H] [N] * La SARL LE RELAIS DE CHAMBLY par acte remis

parties comme au juge qui ne peut non plus remettre en cause le caractère définitif de la décision de l'Expert.

(dont notamment celui de [Localité 2]).

Par acte séparé du même jour, M.