CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 433 résultats pour « travaux et réparations »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0f8192cdc6046d477f76a7

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

dont la teneur suit : Par jugement du 18 mars 2026, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire, à l'égard de : [Q] [Adresse 1] Activité : Toutes activités d'installation et réparation

Source officielle
TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69c4aba1cdc6046d47fb9c9c

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

à mettre en œuvre et a réalisé des travaux inutiles.

Source officielle
TCOM

Référés

6a0c6b05cdc6046d473168c6

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

avis sur la ou les causes des dommages, si celui-ci est dû à plusieurs causes, fournir tous les éléments permettant d'apprécier dans quelle proportion ils sont dus à chacune d'elle, * Décrire les travaux

Source officielle
TCOM

Référés

6a0c6b63cdc6046d47317069

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

[Q] à payer la somme provisionnelle de 800 € à titre de dommages-intérêts et en réparation du préjudice subi ; * Condamner M.

Source officielle
TCOM

MARDI

69a994c9cdc6046d479bc8ee

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Les travaux portant sur le remplacement du tendeur de chaine de distribution était validé par la société MONSIEUR [O] SARLU, les travaux étaient exécutés et réglés pour un montant de 834,96 €.

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69dad903cdc6046d47ee0eb1

Commerce

30 mars 2026

30 mars 2026

Le 10 février 2022, à l'occasion de travaux sur ce véhicule, la société BLET SUD a établi une facture de 2.752,20 € TTC.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f58b08cdc6046d474b714d

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Les travaux ont été dévolus en corps d'état séparé.

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES

69fc4b34cdc6046d47e63685

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

qu'il n'a pas la possibilité de faire un emprunt, Que le véhicule a été mis en circulation en février 2015, et comptabilise actuellement 370 000 kilomètres, qu'il a fait faire un devis pour les réparations

Source officielle
TCOM

REFERES

69c98935cdc6046d47701d09

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Le 29 août 2022, le véhicule a été accidenté et a dû être réparé au garage EDEN AUTO.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b0d58cdc6046d47133f6f

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Les travaux de construction ont finalement fait l'objet d'une réception sans réserve en date du 11 mars 2021.

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

69e248c6cdc6046d4793f593

Commerce

25 juin 2025

25 juin 2025

* Le garage MACARD recommande de rouler jusqu'à la réapparition des voyants pour établir un diagnostic mécanique. * Le diagnostic du 05 mars 2024 est facturé 43,50 euros TVAC, réglé par la cliente.

Source officielle
TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69b5c616cdc6046d47b0203b

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Madame [K] [O] ne souhaitait pas reprendre son travail de vendeur colporteur de presse, car ce travail était trop difficile, compte tenu de son état de santé.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1ac18cdc6046d47ee5c78

Commerce

12 juin 2025

12 juin 2025

A titre subsidiaire : Dans l'hypothèse où il serait jugé que la Police d'assurance décennale souscrite par la SASU [T] ne serait pas mobilisable au regard de la date de commencement des travaux : STATUER

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69bdcb60cdc6046d47616e65

Commerce

17 juin 2025

17 juin 2025

En qualité de représentant personne physique de la Présidente personne morale de la société SOLAR-ENERGY, Monsieur [R] [T] a assuré par son seul travail l'installation de la centrale et assurait la gestion

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

6a0e426fcdc6046d475eca04

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

* Les travaux correspondants ont bien été effectués.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3472dcdc6046d47ab073f

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

LORRAINE et des travaux prévus au marché de base mais non encore facturés, mais également des travaux mis en compte par la société METHAMERMONT au regard de la consistance des prestations initialement

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a92aeacdc6046d4790e18d

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

sous menace de procéder à la résiliation du marché de travaux à ses torts exclusifs.

Source officielle
TCOM

MARDI

69c31f3dcdc6046d47d438a5

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

A la suite de ces réserves, la société HOMEGREEN SAS est intervenue pour procéder à la réparation des défauts.

Source officielle
TCOM

REFERES

69b899c4cdc6046d47e97233

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

réalisés par la Société SOVECA sur le véhicule litigieux, immatriculé [Immatriculation 1], et les travaux réalisés par tout autre réparateur, * Dire si un usage ou entretien anormal ou inadapté du véhicule

Source officielle
TCOM

2ème chambre

69e8a124cdc6046d471ebefa

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

A effet du 1 er novembre 2023, L'Oréal PLI a transféré l'intégralité de son activité Travel Retail à une entité autonome, la SNC L'Oréal Travel Retail (ci-après « L'Oréal TR »).

Source officielle

Page 10 sur 72

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC60 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ATELIER DE REPARATIONS POIDS LOURDS ET TRAVAUX PUBLICS MIRANDAIS

SIREN 379242662Greffe du Tribunal de Commerce d'auch

05/01/2025

Voir →

Ventes et cessions

REPARATIONS DE MATERIELS AGRICOLES ET TRAVAUX PUBLICS

SIREN 326675626Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

AVIS DE PROJET DE FUSION REPARATIONS DE MATERIELS AGRICOLES ET TRAVAUX PUBLICS Société par actions simplifiée Au capital de : 28 600,00 EUR Siège social 9 Rue Paul Henri Spaak 77240 Vert-Saint-Denis N° RCS 326 675 626 RCS Melun, est société absorbante PELTRAX GROUP SAS Société par actions simplifiée Au capital de : 100 000,00 EUR Siège social 8 Rue du Moulin 77950 Moisenay N° RCS 929 421 634 RCS Melun, est société absorbée Actif : 4 291 306,49 EUR Passif : 1 319 161,10 EUR Actif net apporté : 2 

27/11/2024

Voir →

Ventes et cessions

REPARATIONS DE MATERIELS AGRICOLES ET TRAVAUX PUBLICS

SIREN 326675626Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

AVIS DE PROJET DE FUSION Pour la société absorbante Dénomination : REPARATIONS DE MATERIELS AGRICOLES ET TRAVAUX PUBLICS, R.M.A.T.P. Forme juridique : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 9 Rue Paul Henri Spaak, 77240 Vert-Saint-Denis Montant du capital : 28 600 Euros Immatriculation : 326 675 626 R.C.S MELUN Pour la Société Absorbée 1 Dénomination : USURE T.P. Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 14 Draille des Tribales, 13127 Vitrolles Montant du capital : 98

27/11/2024

Voir →

Modifications diverses

REPARATIONS DE MATERIELS AGRICOLES ET TRAVAUX PUBLICS

SIREN 326675626Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

16/07/2024

Voir →

Dépôts des comptes

REPARATIONS DE MATERIELS AGRICOLES ET TRAVAUX PUBLICS

SIREN 326675626Greffe du Tribunal de Commerce de melun

02/07/2024

Voir →