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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 05
69f6c3cbcdc6046d47672b8e
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Christophe PEILLON, en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire qui a clos les débats et mis en délibéré. Délibérée par M. Christophe PEILLON, président, M. Aymeric BERGER, M.
Source officielleChambre 05
69f6c474cdc6046d4767366a
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Christophe PEILLON, en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire qui a clos les débats et mis en délibéré. Délibérée par M. Christophe PEILLON, président, M. Aymeric BERGER, M.
Source officielleTrib. de Commerce
69e120d5cdc6046d477bfaea
9 janvier 2026
9 janvier 2026
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 09/01/2026 JUGEMENT DU NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX 2ème CHAMBRE N° de PC : 2016RJ239 Prononcé le 09/01/2026 par Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69b2ca1dcdc6046d476b043e
17 juillet 2025
17 juillet 2025
La Minute du présent jugement est signée par Monsieur Jean-Christophe MAGET, président et Maître Axelle DELPY, greffier.
Source officielleProcédures collectives
69e71715cdc6046d47fb3156
7 avril 2025
7 avril 2025
Dans le dossier de : SARL AMBULANCES SAINT CHRISTOPHE [Adresse 1] RCS AUXERRE 532 042 785 Co-gérants : Madame [G] [H] [Z] [Adresse 2] Monsieur [B] [Z] [Adresse 3] Ont été convoqués et ont comparu à
Source officielleTrib. de Commerce
69e0dd6fcdc6046d4772c551
11 avril 2025
11 avril 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2023RJ95 Prononcé le 11/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleJEUDI
6a045a82cdc6046d4794464c
7 mai 2026
7 mai 2026
Greffier d'audience : Maître Christophe HARDY Ministère Public : Madame Marlene BORDE La minute du présent jugement est signée par Monsieur Thierry COLLET Président et Maître Christophe HARDY Par jugement
Source officielleChambre 05
6a1850d5cdc6046d473dd2a5
15 avril 2026
15 avril 2026
Christophe PEILLON, en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire qui a clos les débats et mis en délibéré. Délibérée par M. Christophe PEILLON, président, M. Dominique DUBOIS, M.
Source officielleJEUDI
6a045a90cdc6046d4794475a
7 mai 2026
7 mai 2026
Greffier d'audience : Maître Christophe HARDY Ministère Public : Madame Marlene BORDE La minute du présent jugement est signée par Monsieur Thierry COLLET Président et Maître Christophe HARDY Par jugement
Source officielleTrib. de Commerce
69e03f77cdc6046d4764cdf1
10 janvier 2025
10 janvier 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/01/2025 JUGEMENT DU DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 2 ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ321 Prononcé le 10/01/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69e08741cdc6046d476b4909
10 avril 2025
10 avril 2025
PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/04/2025 JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ129 Prononcé en audience publique du 10/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69b2ca3ccdc6046d476b06ee
17 juillet 2025
17 juillet 2025
La Minute du présent jugement est signée par Monsieur Jean-Christophe MAGET, président et Maître Axelle DELPY, greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69e0dc94cdc6046d4772ae3b
11 avril 2025
11 avril 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2022RJ66 Prononcé le 11/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69e101f8cdc6046d4775a25d
4 juillet 2025
4 juillet 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 04/07/2025 JUGEMENT DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ 1ère CHAMBRE N° de PC : 2024RJ126 Prononcé le 04/07/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69aeff7fcdc6046d470ed86e
8 avril 2025
8 avril 2025
du conseil, le tribunal a fixé au 08/04/2025 l'examen de la situation économique de l'entreprise L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 08/04/2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe
Source officielleJEUDI
69bdde84cdc6046d47631974
8 janvier 2026
8 janvier 2026
. : 2025002654 N° PC : 2024/184 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN JUGEMENT DU 08/01/2026 SARL ALLIUM Chez SARL [M] [Adresse 1] [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Christophe COLINET, Président
Source officielleJEUDI
69bddea6cdc6046d47631bd4
8 janvier 2026
8 janvier 2026
. : 2025002730 N° PC: 2025/108 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN JUGEMENT DU 08/01/2026 SAS BRION TP [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Christophe COLINET, Président, Monsieur Serge TOURNIER
Source officielleTrib. de Commerce
69e04f63cdc6046d4765c9b0
10 janvier 2025
10 janvier 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/01/2025 JUGEMENT DU DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2023RJ287 Prononcé le 10/01/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69e0848dcdc6046d476b17dd
10 avril 2025
10 avril 2025
COMMERCE D'AMIENS 10/04/2025 JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ comparante ni représentée ; 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ115 Prononcé en audience publique du 10/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69b2c5a8cdc6046d476a9552
17 juillet 2025
17 juillet 2025
La Minute du présent jugement est signée par Monsieur Jean-Christophe MAGET, président et Maître Axelle DELPY, greffier.
Source officiellePage 11 sur 166