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285 résultats pour « Claire COURCELLES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-8

69d06c57cdc6046d470c31ed

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

KETHER, défenderesse à l'opposition et demanderesse au fond, réplique : * Qu'ATHENA a clairement manifesté son engagement de payer l'ensemble des factures en retournant les 4 devis signés le 9 août 2022

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE DU MARDI REFERE

69a33938cdc6046d4711bf03

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

La société Polypoles n'a jamais consulté D'ALESSANDRO sur la compatibilité de la chaudière avec ce combustible (courriel du 30/06/2023, pièce adverse n°1).

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 1 (délibérés)

69a499e0cdc6046d472ddd46

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Une entrevue entre monsieur [X], dirigeant de la SARL SRIM MULTISERVICES, et madame [S], manager de la société MG 75, a eu lieu le 16/01/2025 pour éclaircir la situation et un courriel a été envoyé par

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69af4065cdc6046d4714acaa

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

vérification des pièces versées aux débats et notamment : * La facture de la société MINAUTOR du moteur d'occasion, (pièce n°1), * La facture d'achat du nouveau moteur, (pièce n° 4), * Copie des courriels

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e444b4cdc6046d47c02294

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Cependant, la lecture et l'analyse des nombreux échanges de courriels et messages téléphoniques (SMS) entre la société SPL CHORÉGIES D'[Localité 1] et l'agence d'artistes ARIOSI MANAGEMENT et en particulier

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b6bf93cdc6046d47c14e32

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

l'inexécution fautive, Elle se fonde sur un compte rendu de réunion de chantier datant du 24 novembre 2021 et les demandes de travaux lui incombant, reprises en page 9, ainsi que des échanges de courriels

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TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69b5d327cdc6046d47b10c67

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Monsieur [M] [V] dit également que Monsieur [D] reconnaît expressément dans son courriel du 9 janvier 2024 qu'il est l'auteur de ce business plan, et que "le bilan n'est finalement pas si mauvais que cela

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TCOM

chambre 1-4

69d937cacdc6046d47ccddc1

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

[R] [G], demeurant 22 Avenue de la Clairière 77330 Ozoir-la-Ferrière Partie défenderesse : non comparante 3) M.

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TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69cafd40cdc6046d478f4559

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

998, dont le siège social est sis, [Adresse 3],, [Localité 3], [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse, comparante par Maître Claire

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TCOM

Trib. de Commerce

69da3952cdc6046d47df4c23

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[F] [S], gérant de la société [E] a envoyé un courriel à M.

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TCOM

chambre 1-3

6a1834b2cdc6046d473b2002

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Sur la caducité du contrat L'article 1186 du code civil dispose qu'« Un contrat valablement formé devient caduc si l'un de ses éléments essentiels disparaît. » Par courriel du 7 novembre 2024, versé

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TCOM

Chambre 07

69f20bf3cdc6046d47f7d1ba

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Par courriel du 15 janvier 2024, monsieur [L] écrit (pièce n°16) : « Suite à mon séjour au Portugal pour éclaircir l'ensemble des problèmes rencontrés avec les fenêtres de madame [S] [A], pour la [Adresse

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TCOM

contentieux - première chambre

69a1b26bcdc6046d47ef34ca

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

* Sur les prétendus dysfonctionnements : la SARL LE CANNET VOYAGES produit un courriel du 11 janvier 2023 relatant les dysfonctionnements ; ce qui n'est qu'un prétexte à son intention de résilier le

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TCOM

3ème chambre

69e94b18cdc6046d47309c4c

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Par courriel du 27 mai 2024, FdM informe [B] qu'en octobre 2022, elle a changé de propriétaire, qu'elle a été vendue par le groupe [Localité 5] au groupe [N] VIE et qu'elle est rattachée désormais à [G

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TCOM

MISE A DISPOSITION REFERE

69d9f793cdc6046d47db1503

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

La requête expose clairement ce risque, et l'ordonnance du 21 mars 2025 est suffisamment motivée sur ce point.

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TCOM

Chambre 14

69bf0b2ecdc6046d477b16a0

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

préjudice de perte d'exploitation, * ASSORTIR l'intégralité de condamnations des intérêts au taux légal ainsi que de la capitalisation desdits intérêts à compter de la première demande adressée pat courriel

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TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69c4909ccdc6046d47f9bba7

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le mandat de prélèvement signé par la société NV GAVINIES mentionne clairement le nom de LEASECOM et ses coordonnées bancaires.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a6df1ccdc6046d475b8ed2

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Dans son courriel du 9 mars 2023 la cogérante de SALAISON [Localité 5] CHAMPSAUR reconnait elle-même avoir commis une erreur en concluant un second contrat pour la même période.

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TCOM

Référés - audience publique

69e34b2fcdc6046d47ab4a2b

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Lors de la transmission de la liste des pièces à Maître POULAIN DE SAINT PERE, cette dernière a constaté la présence d'un courriel contenant un échange entre M. [N] et son conseil.

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TCOM

Chambre 1

69e55dddcdc6046d47d72bdb

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

garantie OPTEVEN COMPLEMENTAIRE 36 mois ; La Société Groupe Blue Van Paris a donc pris attache avec la Société GARAGE DE L'OCEAN, intermédiaire ayant proposé la garantie commerciale litigieuse ; Par courriel

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