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426 résultats pour « Emilie VAN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référé

69cc6100cdc6046d47acafb2

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[L] [F] n'a pas procédé au règlement d'une quinzaine de factures de location émises entre le15 mai 2023 et le 15 juin 2025 (pièce n° 2), pour un montant global de 102 420 euros.

Source officielle

Page 11 sur 22

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Annonces BODACC218 résultats

Journal officiel
Radiations

VANDEVELDE, Emilie, Michèle

SIREN 843986316Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

19/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EMILIE VANY

SIREN 449739796Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

14/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EMILIE VANY

SIREN 449739796Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

14/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EMILIE VANY

SIREN 449739796Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

14/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR EMILIE VANDEVELDE

SIREN 832266233Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

05/08/2026

Voir →

TCOM

Trib. de Commerce

69b04c54cdc6046d472cb15c

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

La société AFRAC SERVICES a adressé plusieurs relances à la société [H] pour obtenir le règlement de ses factures, en vain.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e42611cdc6046d47be3e34

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

ATTENDU que la société MARCHES PUBLICS France sollicitait en vain outre le règlement de la clause pénale prévue au contrat pour un montant de 651.41€ et les intérêts de retard.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1fe36cdc6046d47b879a6

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Ce courrier est envoyé par mail et par courrier suivi de DHL dument remis et reste vain.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69c3cf00cdc6046d47e5b484

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La sas SOMAIR GERVAT a livré en diverses marchandises et fournitures la SAS POOLTECH PISCINE, de sorte qu'elle reste créancière de cette dernière en une somme de 33 239,22€, montant des factures émises

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

6a0e588ecdc6046d476020a5

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Nous relevons que, pendant plusieurs mois, le défendeur s'est abstenu de régler plusieurs factures émises par le demandeur et restées impayées.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e81e35cdc6046d47146a54

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

En vain. LA PROCEDURE C'est dans ces circonstances que par acte de commissaire de justice remis à personne morale le 28 décembre 2022 qu'Arcetis a assigné BC.n devant ce tribunal.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7603dcdc6046d47736c3c

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

, a loué auprès de la SAS LE BON MATERIEL, immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 905 068 144, différents matériels et engins de chantier qui ont donné lieu à l'émission des 16 factures émises

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5bf79cdc6046d474f259b

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Elle aurait mis en demeure la société [X] OPTICAL de lui payer ces factures, en vain. Ainsi est née la présente instance.

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69ce5eefcdc6046d47dae31a

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

le tribunal de céans a : * Ordonné à MONNIER de verser aux débats : Les PV de réception de l'ensemble des locateurs d'ouvrage * Le contrat de maintenance et l'ensemble des factures de maintenance émises

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 02

69deaf78cdc6046d473f31bc

Commerce

3 juin 2025

3 juin 2025

Elle explique que les factures qu'elle a émises sont demeurées impayées pour un montant global de 36 552,65 euros, compte arrêté au 7 août 2024, dont le détail figure ci-après : * Facture 819170 du 28

Source officielle
TCOM

.

69df6bc8cdc6046d474ffdea

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Le 11 mars 2025 la SARL HELALUX adressait un courrier de mise en demeure à la SAS AZURIAL, en vain.

Source officielle
TCOM

.

69df6be8cdc6046d475000ab

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Le 11 mars 2025 la SAS ABID CLEANING SERVICE adressait un courrier de mise en demeure à la SAS AZURIAL, en vain.

Source officielle
TCOM

.

69df6c09cdc6046d47500455

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Le 10 mars 2025 la SARL SER'MAGE adressait un courrier de mise en demeure à la SAS AZURIAL, en vain.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69fc9142cdc6046d47ec7997

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

En vain.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e201bbcdc6046d478de04d

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

première condamnation pour les factures courant du mois de juillet au mois de novembre 2025 pour la somme de 62831,45 euros, dont les mesures de recouvrement (quatre mises en demeure) sont restées vaines

Source officielle
TCOM

Référés

69f02869cdc6046d47ca0664

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Dans le cadre de cette sous-traitance, H DISPO INFO a émis des factures, dont une facture n°23/10/F0768 d'un montant de 12 408 €, émise le 31 octobre 2023.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e962d0cdc6046d47323eae

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

En vain.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69cac5ffcdc6046d478b371a

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Cette convention prévoyait un versement mensuel de soixante loyers de 273.85 euros TTC chacun sur la période de février 2024 à janvier 2029 suivant facture unique de loyer émise le 12 février 2024.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69c4e2eecdc6046d4702264a

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

La société RENOVATION GENERALE D'EMERAUDE ayant du retard dans le règlement des factures qui étaient émises, elle s'est vu signifier : * Une première mise en demeure en date du 11 octobre 2024 pour le

Source officielle