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615 résultats pour « Lotz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 04

69de7727cdc6046d473842fb

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

malfaçons dans l'exécution des travaux sur ledit lot.

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0b7b00cdc6046d471eefdd

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Par marché de travaux en date du 13 août 2020, la société AXIS a confié à la société EIFFAGE la réalisation des lots n°09A et 09B « Courants forts et courants faibles ».

Source officielle
TCOM

Référés

69f17d38cdc6046d47ea9700

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

MAXICLIM les sommes restant dues au titre des prestations effectivement réalisées, sans application de pénalités de retard ou de retenues de garantie injustifiées, et de libérer la garantie pour les lots

Source officielle
TCOM

Référés

6a0c6b63cdc6046d47317069

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

[Q] pour obtenir la restitution d'un lot « important et complet » de pièces détachées et accessoires confié par la société FUTURE TECHNO BIO, avant sa cession, à C'FROID PLUS.

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a90f2bcdc6046d478e2d70

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Le désaccord principal du maitre d'ouvrage provenait de malfaçons concernant le système de climatisation, plus généralement le lot CVC, une surconsommation électrique consécutive pendant la période et

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a73c2ecdc6046d47680cc8

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Aussi, le tribunal n'analyse pas le TM 3 comme des travaux supplémentaires au sens de l'article 2.4 du CCAP, mais comme une rectification de lot, conséquence de la carence de la société PAYU.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab5431cdc6046d47c620d5

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Les 12/09/2024 et 13/09/2024, la SARL SM 11 constate que la SAS [Localité 9] [M] a déposé deux permis de construire, l'un auprès de la mairie de [Localité 10], pour le lot n° 202 appartenant aux époux

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69a3669acdc6046d4714e429

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Monsieur Alain MATTEI Juges : Monsieur Bertrand BIGAY Monsieur Claude MARTINI Greffier : M adame M arine DESSAUX Ministère public, représenté par le substitut du procureur de la République, madame Lottie

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69a368d0cdc6046d47150f1a

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Monsieur Alain MATTEI Juges : Monsieur Bertrand BIGAY Monsieur Claude MARTINI Greffier : M adame M arine DESSAUX Ministère public, représenté par le substitut du procureur de la République, madame Lottie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69a36b36cdc6046d47153d0a

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Monsieur Alain MATTEI Juges : Monsieur Bertrand BIGAY Monsieur Claude MARTINI Greffier : M adame M arine DESSAUX Ministère public, représenté par le substitut du procureur de la République, madame Lottie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69be929dcdc6046d477015a1

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

: Monsieur Alain MATTEI Juges : Monsieur Bertrand BIGAY Monsieur Claude MARTINI Greffier : Madame Marine DESSAUX Ministère public, représenté par le substitut du procureur de la République, madame Lottie

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69be95c3cdc6046d47704c06

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Monsieur Alain MATTEI Juges : Monsieur Bertrand BIGAY Monsieur Claude MARTINI Greffier : M adame M arine DESSAUX Ministère public, représenté par le substitut du procureur de la République, madame Lottie

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TCOM

Trib. de Commerce

69e38cdbcdc6046d47af9995

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

qu'elle consent à la demande formée par la SARL MC CLOISONS ; MOTIFS ATTENDU que selon contrat de sous-traitance en date du 17 avril 2023, la SARL MC CLOISONS s'est vu confier par la SAS T.E.C.3, un « lot

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TCOM

REFERE

à disposition au Greffe Société ALLIANZ IARDc/Société MAAF ASSURANCES SA

69b4c7d1cdc6046d479a618e

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Procédure civile et notamment celles de l'article 145 ; Attendu que la Société ACJ a fait construire un bâtiment à [Localité 1] pour les besoins de son activité ; que la Société SRP s'est vu confier le lot

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Trib. de Commerce

69e08887cdc6046d476b60ab

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

favorable à l'ouverture de la procédure Ouvre par application de l'article L644-1 du Code de Commerce une procédure de Liquidation Judiciaire simplifiée à l'égard de: La SARL ANDREA Réalisation de lotissements

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Trib. de Commerce

69e0a305cdc6046d476dfbbd

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

clôture de cette procédure collective ne peut pas être prononcée au terme du délai initialement prévu par la juridiction, Attendu qu'en effet, la société est propriétaire de parcelles situées dans un lotissement

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TCOM

Trib. de Commerce

69e88451cdc6046d471c3b34

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

mois soit jusqu'au 28/10/2026 ; FIXE le prochain examen de la situation du redressement judiciaire de la SNC QLF, exerçant une activité de « en France et à l'étranger, le débit de boissons, presse, loto

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TCOM

Trib. de Commerce

69b4ebf5cdc6046d479cfc43

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

commis-greffier, LE TRIBUNAL Vu le Jugement de ce Tribunal en date du 29/10/2024 ouvrant une procédure de redressement judiciaire à l'égard de Monsieur [K] [W] [J] café, débitant de boissons, FDJ, loto

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TCOM

Trib. de Commerce

69e8dc19cdc6046d4723bb82

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Cet acte prévoit deux prestations générales pour un montant total de 468 276,59 € HT : * Lot n°2 : terrassements, fondations, GO et maçonnerie * Lot n°4 : Charpente, toiture, isolation et couverture

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TCOM

POUR PLAIDER

69f329cbcdc6046d47123d72

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Le 03/12/2020, la Société SAPISO chargée du lot faux plafond était en train d'exécuter des travaux à l'aide d'une nacelle motorisée de plus de 15 tonnes.

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