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221 résultats pour « Mopo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

1ère chambre

69e8a054cdc6046d471ead5e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

personnel ne peut être sérieusement écarté, tant à [Localité 3] qu'à [Localité 4], d'une part, et relatives à des équipements de luxe d'autre part, stylo [Localité 5] à 980,00€ par exemple, équipements de moto

Source officielle

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Annonces BODACC39 résultats

Journal officiel
Créations

RITA MOPOH, Tchuenbou

SIREN 893675793Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

30/09/2025

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Procédures collectives

MOPON, Leslie

SIREN 789949385Greffe du Tribunal Judiciaire de Valence

Dépôt de l'état des créances — Dépôt de l’état des créances (art. L622-24 du code de commerce) au TJ de Valence où les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la date de la présente publication. N° RG : 24/01592

09/02/2025

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Créations

MOPOMSKY

SIREN 938523057Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

18/12/2024

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Procédures collectives

MOPON, Leslie

SIREN 789949385Greffe du Tribunal Judiciaire de Valence

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement a ouvert en application des dispositions de l’article L681-2 III du Code de Commerce une procédure de liquidation judiciaire simplifiée concernant le patrimoine personnel et professionnel. Date de cessation des paiements : 02 décembre 2022. Liquidateur : SELARL SBCMJ - Me Bruno CAMBON - 19 avenue Victor Hugo - 26000 Valence. Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication au BODACC auprès du

21/07/2024

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Procédures collectives

HINOPAY MOPOY BANDO, Médard Grégoire

SIREN 504077157Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris

Autre jugement de clôture — Jugement prononçant la clôture de la procédure rétablissement professionnel. N° RG : 23/13055

24/04/2024

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TCOM

SALON D'HONNEUR

69a43bc6cdc6046d4724a3ae

Commerce

12 juin 2025

12 juin 2025

sa demande, DECLARER les sociétés Cogepart Groupe et Icare Lean bien fondées, ET Y FAISANT DROIT ORDONNER une mesure d'expertise judiciaire et nommer tel expert technique spécialisé dans la motorisation

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d09981cdc6046d470fb3cd

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ce rapport rapporte que CABINET JMB SAS a contractualisé avec AFC STAB la réparation et la fabrication de nouvelles pièces de carrosserie et de motorisation d'un véhicule DBRS9 de marque Aston Martin,

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0b4d9cdc6046d4735b1ea

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

dettes antérieures et futures» * Ensuite de l'ouverture de la procédure collective, la SELARL MJ SYNERGIE a été destinataire de multiples demandes de restitution de véhicules (11 véhicules dont une moto

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 1

69b4ef7fcdc6046d479d6741

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

marquage compris) * 250 blocs-notes pour un montant de 240 € TTC (marquage compris) Soit un total de 3.612 € TTC, tous ces objets publicitaires réalisés avec la proposition de marquage suivante : DKS MOTORS

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69fc6ab1cdc6046d47e916e7

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

La société CYCLES SCOOT'TUNING exploite un commerce de vente et réparation de cycles et motos.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fc72c7cdc6046d47e9ca45

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

C'est ainsi que par jugement en date du 15 octobre 2018, le tribunal de commerce de VALENCIENNES a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre d'une société dénommée BAVARIA MOTORS, dont

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69f46998cdc6046d4731433a

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

A la fin de l'année 2024, la société [R] [N] a rencontré un nouveau problème manifesté par un manque de puissance au niveau de la motorisation.

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a1ab1dccdc6046d47790b1d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

La SAS SUSTY WASTES SOLUTIONS FRANCE a précisé qu'elle sollicitait la reprise de plusieurs contrats, et notamment : DIAC CLIENTELE : contrat n°2201 | 246 B TRAFIC [Immatriculation 1] [H] [X] AUTO MOTO

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69cf1708cdc6046d47eca4e4

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

ressort des comparatifs fournis par TESLA que ces critères sont pour son véhicule, dans la moyenne de ceux pratiqués sur des véhicules comparables, sans qu'il y ait lieu de distinguer entre les motorisations

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES : SANCTIONS/REPORT DATE ECP/EXTENSION/AUTRES DEMANDES - audience publique

69b5fb78cdc6046d47b42623

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

À noter que Monsieur [K] [G] est ou a été dirigeant d'autres sociétés, à savoir : * AM MOTORS, inactive depuis le 28 novembre 2022 * BEAUTEGLAM, inactive depuis le 18 janvier 2019 * CONCEPT CARS, radiée

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TCOM

chambre 1-3

6a180c18cdc6046d473751e4

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

- Maître Jérôme HABOZIT Avocat (Lyon) et comparant par Me CHOLAY Martine Avocat (B242) ET : SA HeoH, dont le siège social est [Adresse 2] -RCS B 539826446 Partie défenderesse : assistée de Me de MORO

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c17eb8cdc6046d47ad03df

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

* Que si cela est certainement moins sensible que pour les modules mono et polycristallins classiques,, [B], [M] n'a pas été alertée par, [R] ,([S] ou AG) sur les spécificités de la technologie en couche

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abc625cdc6046d47ce6b6b

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

[X] [Y], Partenaire, de cesser « l'exercice d'une quelconque activité de réparation, de dépannage, d'installation et/ou de motorisation de volets roulants et/ou de stores en raison, notamment, de leur

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b82cf1cdc6046d47decb19

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Proposition que l'expert amiable estimera « largement insuffisante compte tenu de ce qu'il attribue « l'avarie à la motorisation » du véhicule… à « la défaillance d'un des composants du système d'injection

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c40365cdc6046d47eaa48d

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Etablissement 1] ne cesse de recevoir des réclamations de clients mécontents de leur séjour, En outre, les clients de l'établissement « [Etablissement 6] » se livrent régulièrement à des courses de moto

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TCOM

CHAMBRE 05

69dea9e8cdc6046d473ec0ac

Commerce

27 mars 2026

27 mars 2026

fiabilité qu'elle prétend avoir rencontrés sur des moteurs Puretech essence sont suffisamment graves pour justifier de son inexécution, notamment du fait que 65 véhicules sur les 80 commandés, sont à motorisation

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TCOM

8ème chambre

69f10dcdcdc6046d47e2826c

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Cette innovation offre aux utilisateurs une autonomie accrue, pour un coût inférieur de moitié à celui des motorisations traditionnelles pour fauteuils roulants, tout en proposant un usage plus compact

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TCOM

6ème chambre

69e82469cdc6046d4714ca69

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

ci-après Arikan), société anonyme de droit turc, est un fabricant à l'échelle mondiale de crics de levage mécaniques pour l'industrie automobile, en particulier pour la fabrication des voitures de Toyota Motor

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TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69a4d590cdc6046d47323ac5

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

La société NIPAHUT affirme qu'il est impensable que des bambous des variétés Moso/ Tinik de diamètre 8 cm puisse se casser sans qu'il n'y ait eu des chocs et un usage inapproprié du mobilier.

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