automobiles manifestations sur circuit sponsoring conseil en organisation location de voitures de course cours de pilotage vente produits dérives préparation entretien réparation de tous véhicules à moteur

délibéré du 10 février 2025, de Madame Marie-Christine BACHELERIE, Président de chambre, de Monsieur Roland GIBERT, Juge, et de Madame Marie CHATEAU, Juge, Assistés aux débats de Madame Sandra VIEIRA DA MOTA

[U] [Y], propriétaire d'une moto de marque HONDA a assuré ce véhicule auprès de la SA AXA France IARD, ci-après AXA, suivant contrat en date du 12 juillet 2022, pour un usage professionnel de mototaxi.

République Débats en Chambre du Conseil le 1 Juillet 2025 DEMANDEUR : SELARL ASTEREN prise en la personne de Me [Z] [J] ES/Q Commissaire Exécution du Plan de SASU [Adresse 1] comparant DEFENDEUR : SAS MODE

L'IMPOSSIBILITE MANIFESTE D'UN REDRESSEMENT ET PRONONCE L'OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE La SARL MECA et [O] [Adresse 4] Société à responsabilité limitée Réparation de moto

Celui-ci émet un devis de 11 985,69 € pour remplacement de moteur et autres travaux.

MC JUGEMENT DU 1 ER AVRIL 2026 Composition du Tribunal lors des débats : Madame Isabelle MOTTE, Présidente d'audience, Messieurs Philippe THUILLIER & Gonzague HANNEBICQUE, Juges, Maître Elisa PROT, Greffier

, chaussures, maroquineries ou tous accessoires de mode sous la forme de société par actions simplifiée.

Le 16 novembre 2023, après avoir parcouru 904 kilomètres avec le véhicule, le voyant moteur de couleur orange s'est allumé sur le tableau de bord.

Pour mémoire au titre des intérêts de retard au taux contractuel de 5,50 % majoré de 3 points, soit au taux de 8,50% du 28 novembre 2023 jusqu'au complet paiement sur les échéances impayées selon le mode

Le référencement N2 n'est offert qu'avec les contrats CMS positionnement + et CMS visibilité ; il porte sur la mise en place de google analytics, l'audit de mots ou d'expression clés et localités (mots

N° de Rôle : 2026L00467 N° de PC : 2024J00988 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SARL MURPHY [Adresse 2] FRANCE Activité : vente, réparation, entretien motos

(SARL) – [Adresse 2] Exerçant l'activité d'achat, vente, location, prêt, échange, réparation en sous-traitance, dépôtvente entretien de tous véhicules terrestres à moteur neufs ou d'occasion, achat et

Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 010528 Numéro PC : 264163564 TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 13/01/2026 A l'égard de : ML MOTORS 21 (SAS) [Adresse 1]

Commerce traitant des difficultés des entreprises, Attendu qu'il a été déposé, le 31 Mars 2025, une déclaration de cessation des paiements au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : EURL SARL MOOVE

immobilisé, la société BHS ELEC a dès lors dû louer un véhicule de remplacement et a vainement réclamé à la société BLET SUD le remboursement de la facture du 14 octobre 2022 et le remplacement du moteur

Lors de la dépose, plusieurs cylindres du moteur ont été constatés comme endommagés, entraînant la nécessité d'un remplacement du moteur, un nouveau devis de remplacement du moteur en échange standard

/502 GHDL TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 02/07/2025 Monsieur [A] [I] [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur François VERHASSELT Président de Chambre, Madame Isabelle MOTTE

d'un portail avec la pose d'un vidéophone pour un montant total de 1 114 € conformément au devis « pose de motorisation de portail et portier vidéo ».

PARKING ETOILE PEREIRE aurait loué 2 emplacements de parking pour une moto et une voiture, au 27 rue Brunel Paris à [X] ET [X] INTERNATIONAL pour un loyer de 1.365 euros par trimestre.