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497 résultats pour « chauffe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

.

69b73b8ccdc6046d47cc6fc5

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Dit que l'affaire reviendra à l'audience en Chambre du Conseil de ce Tribunal du 16 Juillet 2025 à 08h30, Rez de Chaussée, à l'effet qu'il soit statué sur le renouvellement de la période d'observation,

Source officielle

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TCOM

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69b74c4dcdc6046d47cdb303

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Dit que l'affaire reviendra à l'audience en Chambre du Conseil de ce Tribunal du 02 avril 2025 à 08h30, Rez de Chaussée, à l'effet qu'il soit statué sur le renouvellement de la période d'observation, la

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69c8dbd7cdc6046d476097ff

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

code de commerce à l'égard de la L.640 et suivants du code de commerce à l'égard de : Sas CREPE HOUSE , [Adresse 1] Activité : La vente avec consommation sur place ou à emporter de toutes boissons chaudes

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d39a18cdc6046d474a7963

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

LA BEAUTE, A L'ESTHETIQUE ET AUX PRODUITS CAPILLAIRES ET COSMETIQUES; ACHAT VENTE DE PRODUITS CAPILLAIRES, DE COSMETIQUES, PARFUMS, ACCESSOIRES DE MODESET BIJOUX FANTAISIES; ACHAT, VENTE DE BOISSONS CHAUDES

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TCOM

Référés

69e9aa58cdc6046d47378d4d

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

conséquence, en application de l'article 873-1 du code de procédure civile, Nous renverrons les parties à l'audience de la 1 ère chambre de ce tribunal, du Mardi 11 février 2025 à 10h30, Salle E, rez-de-chaussée

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TCOM

Trib. de Commerce

69aead31cdc6046d470788d0

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

La vente de boissons chaudes et de boissons non alcoolisées. Restauration traditionnelle sur place et à emporter.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e3e059cdc6046d47b94c2e

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

de librairie spécialisée dans le commerce de mangas et produits dérivés de cette activité : la restauration rapide, la vente de plats cuisinés, la vente sur place ou à emporter, la vente de boissons chaudes

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e745e5cdc6046d47ff12d8

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Localité 2] Activité : Restauration rapide sur place et à emporter (fabrication et vente de tacos et sandwichs), pizzéria, vente de pizzas sur place et à emporter, ambulant, restauration classique, point chaud

Source officielle
TCOM

.

69b74f87cdc6046d47cdea50

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

DIT que l'affaire reviendra à l'audience en Chambre du Conseil de ce Tribunal du 4 Juin 2025 à 10h30 - [Adresse 2], Rez de Chaussée, à l'effet qu'il soit statué sur le renouvellement de la période d'observation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c335fecdc6046d47d5bd63

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

5683), dont le siège social est situé, [Adresse 1], exerçant une activité de Restauration rapide, sur place et à emporter, en click & collect et en livraison, sous l'enseigne pokawa vente de boissons chaudes

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6a0d8398cdc6046d474ac066

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Dit que l'affaire reviendra à l'audience en Chambre du Conseil de ce Tribunal du 21 octobre 2026 8H30, Rez de Chaussée, à l'effet qu'il soit statué sur le renouvellement de la période d'observation, la

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R E F E R E

6a0bd5c6cdc6046d4724b7d0

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Trois jours après la mise en route, un bistrage anormal du corps de chauffe a été constaté.

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TCOM

JEUDI

69c31117cdc6046d47d2ef0a

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de radiateurs d'appoints, une première fois le 15 janvier 2024 pour une somme de 143,82 €, puis une seconde fois en date du 26 novembre 2024 pour une somme de 119,80 € face à l'impossibilité de se chauffer

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69df68d6cdc6046d474fbcfc

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Dit que l'affaire reviendra à l'audience en Chambre du Conseil de ce Tribunal du 6 mai 2026 à 10h30, Rez de Chaussée, à l'effet qu'il soit statué sur le renouvellement de la période d'observation, la fin

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Trib. de Commerce

69a148afcdc6046d47e4568f

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

procédure de liquidation judiciaire pour non-paiement des sommes définitivement dues à l'égard de : La SARL LA GOULETTE [Adresse 2] RCS [Localité 4] N°: 952308286 ACTIVITE : Restaurant ( restauration chaude

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69e74ff6cdc6046d47ffebdb

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

DIT que l'affaire reviendra à l'audience en Chambre du Conseil de ce Tribunal du 22 juillet à 8H30 - [Adresse 2] [Localité 2], Rez de Chaussée, à l'effet qu'il soit statué sur le renouvellement de la période

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TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69b69207cdc6046d47be4a83

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

articles L.640-1 et suivants du code de commerce à l'égard de : SARL [Adresse 2] Activité : Commerce de vente de pains, viennoiseries, patisseries et confiseries, glaces et boissons sans alcool, point chaud

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69b763fecdc6046d47cf2d93

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Dit que l'affaire reviendra à l'audience en Chambre du Conseil de ce Tribunal du 17 Décembre 2025 à 10h30 Rez de Chaussée, à l'effet qu'il soit statué sur le renouvellement de la période d'observation,

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CHAMBRE DU CONSEIL

69b8c5dfcdc6046d47ec59c2

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

société [Q] (SAS), , [Adresse 1], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 842 763 534 ayant pour activité la vente de pain pâtisseries confiseries boissons chaudes

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Trib. de Commerce

69b9c1efcdc6046d47044190

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

CONSTATE L'ETAT DE CESSATION DES PAIEMENTS ET PRONONCE L'OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE La société BASAK [Adresse 4] Société à responsabilité limitée exploitation d'un point chaud

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