[K] [F] [U] [A] Gérant [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Olivier CASTELLACCI [Adresse 4] AVOCATS ASSOCIES [Localité 2] [Adresse 5] muni d'un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision

2025R00245 Le 7 janvier 2026, Par devant Nous, Alexandre DEHE, statuant en matière de référé, en notre cabinet sis au dit tribunal, [Adresse 1], assisté de Me Egline BOSSE-CLAUZET, greffier, A été appelée

Chambre du Conseil du 15/04/2025 52,81 Attendu que par jugement en date du 14/05/1993, le tribunal a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de [F] [E] ; Que l'affaire a été appelée

du Conseil du 15/04/2025 0,00 Attendu que par jugement en date du 29/04/2016, le tribunal a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de Monsieur [A] [T] ; Que l'affaire a été appelée

2025R00037 Le 5 Mars 2025, Par devant Nous, M Dominique DALESME, statuant en matière de référé, en notre cabinet sis au dit tribunal, [Adresse 1] EVRY, assisté de Me Etienne GAUDICHEAU, greffier, A été appelée

de la Cour de cassation dans les pourvois formés contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris du 6 octobre 2023 ; constaté la suspension de l'instance, dit n'y avoir lieu à ce stade de la procédure à

à comparaître e par-devant Monsieur le président du tribunal de commerce d'Antibes, le 09 septembre 2024, siégeant en matière de référé, aux fins s'entendre : DIRE ET JUGER recevable et bienfondé l'appel

Décision signée électroniquement au moyen d'un certificat qualifié.

Décision réputée contradictoire et en premier ressort.

Le représentant, s'il n'est pas avocat, doit justifier d'un pouvoir spécial.

La décision rectificative est mentionnée sur la minute et sur les expéditions du jugement. Elle est notifiée comme le jugement.

DIT que les dépens seront passés en frais privilégiés de procédure.

DIT que les dépens seront passés en frais privilégiés de procédure.

DIT que les dépens seront passés en frais privilégiés de procédure.

DIT que les dépens seront passés en frais privilégiés de procédure.

Et le 8 septembre 2025, elle lui adresse un autre appel de charges portuaires au titre de l'année 2024, pour un montant de 9.999,32 €.

L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil du 07 octobre 2025, après renvoi à l'audience du 21 octobre 2025, date à laquelle les parties ont comparu, et l'affaire a été mise en délibéré

L'affaire a été appelée à l'audience en Chambre du conseil du 13/01/2026.

L'affaire a été appelée à l'audience en Chambre du conseil du 14/10/2025.

L'affaire a été appelée à l'audience en Chambre du conseil du 14/10/2025. A l'appel de l'affaire, la SASU COIFFEUR DE VIERZON sollicite un échéancier.