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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Première chambre
69ad0f6acdc6046d47e935fe
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Gilles MENARD et Mme Aurélia DE MASCAREL, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Gaëlle BOHUON, Greffier Associé, ENTRE : SAS DAUPHINE ISOLATION ENVIRONNEMENT [Adresse 1] Représentée par
Source officielleChambre 03
69f27370cdc6046d4703653f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La débitrice N° RCS de BOBIGNY : 893484451 / N° de Gestion : 2022 B 12915 a pour activité : isolation thermique par l'extérieur tous travaux de bâtiment.
Source officielleChambre 04
69f282c2cdc6046d4704b7f3
15 janvier 2025
15 janvier 2025
La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 839977709 (N° de Gestion : 2019 B 330) a pour activité : Plomberie, peinture, électricité, carrelage, sol, isolation thermique, rénovation intérieur
Source officielleChambre 06
69f28a0ccdc6046d47054c42
14 janvier 2025
14 janvier 2025
La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 493086680 (N° de Gestion : 2006 B 6710) a pour activité : peinture intérieure et extérieure, isolation, maçonnerie, carrelage, menuiserie, serrurerie
Source officielleChambre 06
69f41961cdc6046d4729dfe0
15 avril 2025
15 avril 2025
BOBIGNY sous le numéro 908962285 (N° de Gestion : 2023 B 11527), a pour activité : tirage de câbles,fibre optique,installation de réseaux Telecom,électricité, plomberie,peinture,menuiserie,ravalement, isolation
Source officielleChambre 04
69f421d7cdc6046d472a69e6
2 avril 2025
2 avril 2025
inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 852454461 (N° de Gestion : 2019 B 7340) a pour activité : rénovation intérieure, peinture, revêtement de sol, électricité, plomberie, plâtrerie, menuiserie, isolation
Source officielleChambre 06
69f4cd88cdc6046d47391fbe
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Adrien JOURDAIN, Substitut de M. le Procureur de la République DEMANDEUR : LE MINISTERE PUBLIC [Adresse 1] DEFENDEUR(S) : EURL TIO BATIMENT [Adresse 2] Activité isolation plâtrerie, enduit-tout corps
Source officielle7ème chambre
69e99e96cdc6046d47369766
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Le débiteur, ayant son siège [Adresse 2], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 903633014 et exploite un fonds de commerce de : l'étanchéité, l'isolation, la maçonnerie
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69eb4ed4cdc6046d475e230b
20 avril 2026
20 avril 2026
LE 20/04/2026 LE TRIBUNAL, A LA DATE DU 16/03/2026 LA SOCIETE ANDAINE DESAMIANTAGE (SAS) - [Adresse 1] L'ACTIVITE DE METALLERIE, CHAUDRONNERIE, CONSTRUCTIONS METALLIQUES, COUVERTURE, ETANCHEITE, ISOLATION
Source officielle9ème chambre
69efae8acdc6046d47c1645b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 977705490 et exploite un fonds de commerce de: Entreprise Général de Bâtiment (maçonnerie, ravalement, peinture, électricité, bardage, plomberie et isolations
Source officielleProcédures Collectives
69dc6b80cdc6046d470c1048
7 avril 2026
7 avril 2026
. : 2026007216 PC : 2026J189 Sté SCV [I] Nom commercial : SCV [I] Société de bâtiment spécialisée dans les travaux de plâtrerie divers, isolation, doublage, peinture et enduit.
Source officielleCHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69b1796acdc6046d4749a8dc
8 octobre 2025
8 octobre 2025
l'entreprise ci-après nommée : SARL UNIBAT Adresse du siège social : [Adresse 1] Activité : Travaux de maçonnerie, bâtiment, gros œuvre, terrassement, rénovation, peinture, ravalement, carrelage, isolation
Source officielleTrib. de Commerce
ésordres et rejette les demandes des partiesc/DIE
69ae55bdcdc6046d4700f339
20 janvier 2025
20 janvier 2025
ENTRE - La SAS DAUPHINE ISOLATION ENVIRONNEMENT LOCATION [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par SELARL BALESTAS - GRANDGONNET - MURIDI & Associés - [Adresse 2] ET - La MUTUELLE DES ARCHITECTES
Source officielleChambre 23
6a197f0ccdc6046d475c2994
22 mai 2026
22 mai 2026
Aviel COHEN, Président, [Adresse 2] [Localité 1] comparant par Me David HAYOUN [Adresse 3] et par Me STEVE OUTMEZGUINE [Adresse 3] DEFENDEUR(S) : SARL SOLUTION ISOLATION DE FRANCE [Adresse 4] Représentant
Source officielleChambre 06
69f2735acdc6046d4703639e
28 janvier 2025
28 janvier 2025
maçonnerie terrassement revêtement sols et murs menuiserie électricité plomberie tous travaux publics construction de maison individuelle Energie solaire photovoltaïque démolition travaux de ravalement, isolation
Source officielleChambre 04
69f4466fcdc6046d472ecd02
16 avril 2025
16 avril 2025
La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY : 904999554 / N° de Gestion : 2023 B 2750 a pour activité : Isolation, carrelage, électricité, peinture, plomberie, location de benne.
Source officielleCITATION D OFFICE EN CHAMBRE DU CONSEIL
69f47923cdc6046d47324b99
29 avril 2026
29 avril 2026
ATTENDU qu'à la date du 14/04/2026, l'entreprise ci-après nommée : SARL PRO FACADE 62 [Adresse 1] Activité : Tous types de travaux de peintures extérieures Travaux d'enduit de façades Rejointoiement Isolation
Source officielleCITATION D OFFICE EN CHAMBRE DU CONSEIL
69f479bccdc6046d473257ef
29 avril 2026
29 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ARRAS JUGEMENT DU 29/04/2026 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 20/04/2026, l'entreprise ci-après nommée : SARL NMD CONCEPT [Adresse 1] Activité : plomberie, isolation intérieures
Source officielleChambre 04
69f4cb56cdc6046d4738f1bd
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Travaux d'isolations, travaux de rénovation, couverture, plomberie.
Source officielleChambre 06
69f57b3fcdc6046d474a4693
21 avril 2026
21 avril 2026
La débitrice inscrite au RCS de [Localité 1] : 981099914 / N° de Gestion : 2025 B 8615 a pour activité : plomberie, électricité et isolation.
Source officiellePage 11 sur 33