AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Audience publique de vacation
69d3d914cdc6046d474e8408
16 avril 2025
16 avril 2025
du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 790536023 et exerce une activité de restauration rapide, vente à emporter, vente de produits alimentaires, boissons, tout ce qui se rapporte à l'alimentation
Source officielle9ème chambre
69eb90afcdc6046d476495a1
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Le débiteur, ayant son siège [Adresse 5], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 798109112 et exploite un fonds de commerce de : Alimentation générale, vente de
Source officielleChambre 04
69f69a5dcdc6046d47648ab3
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Elle a déclaré exercer une activité commerciale de commerce de vente au détail, en magasin ou sur internet de produits d'alimentation générale et en particulier d'alimentation biologique pratiquée sous
Source officielleProcédures Collectives
69dbf7f6cdc6046d4703e7f4
7 juillet 2025
7 juillet 2025
AUDIENCE DU 07/07/2025 à 9H30 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 01/07/2025, l'entreprise ci-après nommée : Sté AMALFI [Adresse 1] Activité : Vente au comptoir d'aliments
Source officielleChambre 02 (chargement)
69ab0023cdc6046d47be503b
13 janvier 2026
13 janvier 2026
société, qui est identifiée sous le n° 844 365 387 RCS BORDEAUX (2018 B 6059), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : salon de thé, café, fourniture au comptoir d'aliment
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69ad172ccdc6046d47e9ec4e
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Commerce de RENNES par : SAS ETANG DE LA BASSE ROUSSIERE [Adresse 1] Activité : location D'emplacements pour la péché récréative et de loisirs,location de matériel, négoce D'articles non alimentaires et aliments
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69ad7f53cdc6046d47f0f9d9
1 octobre 2025
1 octobre 2025
qu'il a été déposé, le 25 Septembre 2025, une déclaration de cessation des paiements au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : Mme [L] [C] [Adresse 1] Enseigne : AU P'TIT MARCHE Activité : Alimentation
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F3
69b1b9afcdc6046d47529341
15 janvier 2025
15 janvier 2025
, graines, engrais, produits et articles de jardinage, fournitures pour le jardin et l'environnement, produits phytosanitaires, plans, arbres et arbustes, animaux domestiques et non domestiques et aliments
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b520fccdc6046d47a1027a
7 avril 2025
7 avril 2025
JUGEMENT DU 07/04/2025 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 03/04/2025, via le tribunal digital, l'entreprise ciaprès nommée : DAIMCL Société à responsabilité limitée [Adresse 1] Activité : Alimentation
Source officielleDeuxième Chambre - Procédures collectives
69bc09bdcdc6046d47366ce2
22 janvier 2026
22 janvier 2026
immatriculée au registre du commerce et des sociétés tenu au greffe du tribunal de commerce de Soissons sous le numéro 929 164 317 (2024B00221) depuis le 28/05/2024 et exploitait une activité de : « Alimentation
Source officielleChambre 02 (chargement)
69c39ea0cdc6046d47de9f5a
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Public a été avisé de la procédure, La société, qui est identifiée sous le n° 810 294 280 RCS BORDEAUX (2015 B 1250), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : alimentation
Source officielleChambre 2-4
69d69554cdc6046d478de443
15 octobre 2025
15 octobre 2025
[R] [A] est inscrit au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 423185081 et exerce une activité de commerce d'alimentation générale, au [Adresse 1]. M.
Source officielleChambre 2-4
69d8509dcdc6046d47b57371
28 janvier 2026
28 janvier 2026
registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 414756619 et exerce une activité de production de levures, de protéines et leurs dérivés, utilisés comme ingrédients à destination de l'alimentation
Source officielleAudience publique de vacation
6a0f112ccdc6046d4771d8e4
29 avril 2026
29 avril 2026
La SARL VITADISTRI est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 832910293 et exerce une activité de supermarché, alimentation générale, [Adresse 9] sous la forme de société
Source officielleAudience publique de vacation
6a0f1147cdc6046d4771db51
29 avril 2026
29 avril 2026
La SARL à associé unique DISTRI-HALLES est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 752009597 et exerce une activité d'exploitation de tous commerces d'alimentation générale
Source officielleTrib. de Commerce
69dd0dd5cdc6046d4718ad64
4 avril 2025
4 avril 2025
Albert BENAMRAN, juge chargé d'instruire l'affaire. Lors du délibéré : M. Olivier DYER, président. M. Jean MANSION, M. Franck SAUL, M. Albert BENAMRAN, M.
Source officiellechambre 1-2
69cf3ba2cdc6046d47eefbc8
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Véronique Hourblin, avocat (D1204) ET : SAS CINETIK, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS de Paris 420 109 217 Partie défenderesse : assistée par L'AARPI IKKI PARTNERS représentée par Me Jacques-Albert
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69b83ae0cdc6046d47dfc6ad
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 3 octobre 2024 de Monsieur Arnaud GUILLEMAIN D'ECHON, Président de Chambre, de Monsieur Marc ALIBERT, Juge, et de Monsieur Marco-Paulo DA CRUZ, Juge
Source officielleaudience ordinaire
69e2f246cdc6046d47a45f78
13 janvier 2026
13 janvier 2026
République Française, au nom du peuple français, TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 13 janvier 2026 Affaire : SARL EQUI'SO Vente de matériel et outillage équitation, aliments pour chevaux
Source officielle7ème chambre
69f14790cdc6046d47e71ea5
7 avril 2026
7 avril 2026
son siège [Adresse 5], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 911050813 et exploite un fonds de commerce de: Restaurant, biscuiterie, salon de thé, chicha, alimentation
Source officiellePage 12 sur 39