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2 591 résultats pour « Amel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

POUR PLAIDER

69b7d4aacdc6046d47d76df2

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Présents lors des débats : Greffier : Madame Amélie PARMENTIER, Commis-Greffière Signé par Monsieur Pascal DESREUMAUX, Président de Chambre et par Monsieur Rémy PARMENTIER, Commis-Greffier.

Source officielle

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Annonces BODACC23 852 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

GRAND HOTEL AMELOT

SIREN 542077375Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

02/08/2026

Voir →

Créations

BATSCHE, Ameline, Soïzic

SIREN 108123431Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

02/08/2026

Voir →

Créations

ABDELLI, Amel

SIREN 108126996Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

02/08/2026

Voir →

Modifications diverses

WARNOCK, Amélie

SIREN 877620518Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan

02/08/2026

Voir →

Modifications diverses

AMELIE

SIREN 750296691Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

02/08/2026

Voir →

TCOM

POUR PLAIDER

69b7db70cdc6046d47d8061b

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Présents lors des débats : Greffier : Madame Amélie PARMENTIER, Commis-Greffière Signé par Monsieur Pascal DESREUMAUX, Président de Chambre et par Monsieur Rémy PARMENTIER, Commis-Greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b7ff6ecdc6046d47dae3f0

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Présents lors des débats : Greffier : Madame Amélie PARMENTIER, Commis-Greffière Ministère Public : Monsieur Sylvain BARBIER SAINTE MARIE, Procureur de la République.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69f08d63cdc6046d47d2d5a4

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

des dispositions de l'article 700 du Code de Procédure Civile ainsi qu'aux entiers dépens ; A l'audience, le Conseil de la Société ENTREPRISE [S] a réitéré les termes de ses écritures ; Pour un plus ample

Source officielle
TCOM

REFERES

69c98935cdc6046d47701d09

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

PANACEE DES PLANTES, dont le siège social est situé, [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître Amélie

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

6a048876cdc6046d4798fb3c

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Dès l'ouverture des débats, il a été procédé à la lecture du rapport du juge commissaire, sur lequel débiteur et organe(s) de la procédure présent(s) ont été amenés à procéder à leurs observations.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f61477cdc6046d4755d806

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Il convient de se référer audit formulaire pour un plus ample exposé des faits et des motifs.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f61579cdc6046d4755eec6

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Il convient de se référer audit formulaire pour un plus ample exposé des faits et des motifs. Ainsi est née la présente instance.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f6159dcdc6046d4755f159

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Il convient de se référer audit formulaire pour un plus ample exposé des faits et des motifs.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f61641cdc6046d475600ea

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Il convient de se référer audit formulaire pour un plus ample exposé des faits et des motifs. Ainsi est née la présente instance.

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69f07301cdc6046d47d08e59

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Dès l'ouverture des débats, il a été procédé à la lecture du rapport du Juge commissaire sur lequel les organes de la procédure et le débiteur ont été amenés à présenter leurs observations.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16d856cdc6046d4718eefd

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Conformément à l'article 455 du code de procédure civile, il sera fait référence aux écritures des parties pour un plus ample exposé des moyens invoqués au soutien de leurs prétentions.

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TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69c38f06cdc6046d47dd57a6

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

la SNC, [A] sera condamnée aux dépens, lesquels incluront le remboursement des émoluments de recouvrement ou d'encaissement prévus à l'article A 444-32 du Code de Commerce que la requérante serait amenée

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TCOM

CHAMBRE 01

69def19dcdc6046d4743c85f

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

2025F00827 DEMANDEUR SAS SMART RX Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par la SELARL FEDARC en la personne de Maître Katy CISSÉ, Avocate [Adresse 2] Et par Maître Amélie

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TCOM

Chambre 8

69a25a4acdc6046d47fdedf3

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

2025PC00454 SARL AMA GESTION N° RG : 2025AL00960 DEBITEUR SARL AMA GESTION [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 804 006 286 N° de gestion 2014B01664 Enseigne : IDEA IMMOBILIER Représentant légal : Mme Amélie

Source officielle
TCOM

Procédure accélérée au fond

69c32fe5cdc6046d47d55867

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

* fixer le prix définitif de cession des actions de la société AMHL.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb5540cdc6046d47273993

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

En exécution de ces deux conventions, la société, [V], [T] CONSEIL ET DEVELOPPEMENT SARL a été amenée à effectuer différentes prestations qui sont demeurées impayées.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb55eecdc6046d472744a4

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

En exécution de cette convention, la société, [G], [Q] CONSEIL ET DEVELOPPEMENT (SARL) a été amenée à effectuer différentes prestations qui sont demeurées impayées.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb561ecdc6046d47274799

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

En exécution de ces deux conventions, la société, [O], [Y] CONSEIL ET DEVELOPPEMENT SARL a été amenée à effectuer différentes prestations qui sont demeurées impayées.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb5647cdc6046d47274a28

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

En exécution de ces deux conventions, la société, [Z], [A] CONSEIL ET DEVELOPPEMENT SARL a été amenée à effectuer différentes prestations qui sont demeurées impayées.

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