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240 résultats pour « Amir »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69e345b5cdc6046d47aaef8c

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Localité 2] [F] [P] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant(S) : SELARL OLIVIER WOIMBEE SELARL OLIVIER WOIMBEE Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Président: Etienne JACQUEMIN Juges : Ambre

Source officielle

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Annonces BODACC9 923 résultats

Journal officiel
Créations

HENCHOUR, Khadija, Amira

SIREN 107627382Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

02/08/2026

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Créations

Amireche, Zacharie Adbessetar

SIREN 829639012Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

02/08/2026

Voir →

Créations

Entezar, Amir Khan

SIREN 107741597Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

02/08/2026

Voir →

Créations

AMIRAULT, Antoine, Angel

SIREN 108033374Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

02/08/2026

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Dépôts des comptes

FAMILLES AMIRAULT-GROSBOIS

SIREN 510493257Greffe du Tribunal de Commerce de tours

02/08/2026

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TCOM

contentieux - première chambre

69ef1e55cdc6046d47b033a1

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Innocent third party damage », selon laquelle la franchise coque n'est pas applicable lorsque le dommage est exclusivement causé par un tiers entrant en collision avec le navire alors que celui-ci est amarré

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69f2b114cdc6046d4707e19f

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Amer RIAZ, Président, [Adresse 5] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

R E F E R E

6a0bd5c6cdc6046d4724b7d0

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

La chaudière a été livrée fin novembre 2024 et installée début décembre par Monsieur [I] [Y], gérant de la SARL LA CH'TITE [Localité 1], assisté d'un ami ancien chauffagiste.

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TCOM

Référés

69f03039cdc6046d47ca8582

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

numéro : 2025R00589 DEMANDEUR SASU ENGIE GREEN FRANCE [Adresse 1] comparant par Cabinet BCTG AVOCATS - Mes [C] [A] et [D] [Y] [Adresse 2] DEFENDEURS SAS VOLTEC SOLAR [Adresse 3] comparant par AARPI AMBRE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE UNIQUE A PLAIDER

69d9e93acdc6046d47da2789

Commerce

14 mars 2025

14 mars 2025

l'article 450 du code de procédure civile DEMANDEUR : TL REFRIGERATION (SARL) [Adresse 1], immatriculée au RCS de Dieppe sous le n° 949.627.178, représentée par Maître Corinne MORIVAL, de la SCP MORIVAL AMISSE

Source officielle
TCOM

JEUDI

6a11663bcdc6046d47a961a7

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

disposition au Greffe par Anne CACHOT, Président de Chambre, Assisté d'Anne-Marie LACOUR RIVIERE, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE Monsieur [W] [B] et Monsieur [C] [X] sont amis

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a81d97cdc6046d47794f8f

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

été débattue en chambre du conseil le 10/12/2024 en présence de Madame Anne GAULLIER, vice-procureure de la République, devant Monsieur Vincent FANTINI, président, Madame Marie BIDAN, Monsieur Maxime AMAR

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c7de05cdc6046d474a8c57

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Me VAUTHIER - COMPARANT Défendeur(S) : [J] [P] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant(S) : DEFAILLANT Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré :: Etienne JACQUEMIN : Christophe EYGONNET Ambre

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TCOM

.

69b7a8a5cdc6046d47d3dfe7

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Compte tenu des rapports d'amitié qui pouvaient unir les gérants des deux entreprises, la société SPC AUTO n'a rencontré aucune difficulté à diligenter sa compagnie d'assurances aux fins d'expertise amiable

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TCOM

chambre 1-12

69d1d754cdc6046d4729a260

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

ET : 1) SAS [WC] [E] EVOLUTION, dont le siège social est [Adresse 13] - RCS de Paris n° B [Numéro identifiant 1] Partie défenderesse : assistée de Cabinet COHEN AMIR-ASLANI & ASSOCIES représenté par

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TCOM

Trib. de Commerce

69f76e58cdc6046d4774970f

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

date du 10 janvier 2025, il restait dû la somme de 24.557,72 € Vu l'assignation introductive d'instance signifiée selon remise faite au domicile de son destinataire, entre les mains de Madame [Z] [S], amie

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8ème chambre

69e9990dcdc6046d4735a739

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Mehdi MANNAI-AMRI, Président Comparant et assisté de M. Ashraf BENTCHIKOU, directeur général M.

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TCOM

8ème chambre

69e99945cdc6046d4735ab42

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Mehdi MANNAI-AMRI, Président Comparant et assisté de M. Ashraf BENTCHIKOU, vice-président M.

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TCOM

Chambre 1

69e6152fcdc6046d47e49044

Commerce

4 mars 2025

4 mars 2025

des relations de Monsieur [K] [Q] et de Monsieur [B] [O] ; En 2018, Monsieur [K] [Q] décida de renouer avec sa passion pour les sports mécaniques ; Dans ce contexte, il retrouva Monsieur [B] [O], son ami

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TCOM

Contentieux - audience publique

69e74e1bcdc6046d47ffc22d

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Le 11 janvier 2017, convaincu par le projet et l'avenir de ce produit, Monsieur [O] [P], décide, avec son ami, Monsieur [U] [N] [B] de développer une activité autour de ce produit en créant une société

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TCOM

REFERE

69c866c3cdc6046d475827b9

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

leur conseil, et recueillir leurs observations à l'occasion de l'exécution des opérations ou de la tenue des réunions d'expertise, * Se rendre sur les lieux où se trouve le bateau, [E], actuellement amarré

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TCOM

CHAMBRE 03

69fc8753cdc6046d47eb923f

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Adresse 3] Comparante DÉFENDEUR SA PAUL BONNET ET FILS Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] Représentée par Maître Patrick FLORENTIN, Avocat, [Adresse 5] Et par Maître Manal BEN AMAR

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TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

69e990d1cdc6046d4735215b

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

[U] lorsqu'il l'a rencontré dans les années 2010 et que celui-ci lui a demandé de prendre la gérance d'une nouvelle société, FRIENDS-OF, au nom de leur amitié.

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TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69c49435cdc6046d47f9fb52

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Le 16 octobre 2023, le père de MONSIEUR [D] et son ami expert-comptable se rendent au siège de la société pour obtenir les documents des trois derniers exercices. Mme [O] et Mme [B] s'y opposent.

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