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548 résultats pour « Chaussad »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69bc0d62cdc6046d4736be3c

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

LES FAITS ET LA PROCÉDURE : Monsieur, [O], [B] exploite une activité de : « plomberie, chauffage ».

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69fb3e68cdc6046d47cb7a9d

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

préparation et vente, sur place ou à emporter, de glaces, sorbets et entremets glacés ; Vente, sur place ou à emporter, de sandwichs, plats cuisinés, plat du jour, salades, pâtisseries, en-cas, boissons chaudes

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f24fb5cdc6046d4700aa89

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

[J] [Adresse 2] [Localité 1] Activité : ingénieurs conseils aménagements et équipement du territoire construction, bâtiment génie civil travaux publics chauffage ventilation séchage climatisation. toutes

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99010cdc6046d4770a8c2

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

L'HABITAT (SARL) -, [Adresse 1] Négoce distribution et la pose de menuiseries de fenêtres en bois en aluminium ou en pvc de panneaux de production d'électricité d'origine photovoltaïque de systèmes de chauffage

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc861ecdc6046d47aeeae6

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

La cause a été entendue, après de nombreux renvois à la demande des parties, à l'audience du 24 septembre 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Isabelle DELYON, Président, * Monsieur François CHAPSAL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b842abcdc6046d47e11e8c

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

L'HABITAT (SARL) - [Adresse 1], négoce distribution et la pose de menuiseries de fenêtres en bois en aluminium ou en pvc de panneaux de production d'électricité d'origine photovoltaïque de systèmes de chauffage

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69c3b7a7cdc6046d47e2acc6

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

PROROGE jusqu'à l'audience du 29/06/2026 le délai au terme duquel devra être examinée la clôture de la procédure de liquidation judiciaire de la : SASU, [J], [I] ,([Adresse 1]) Installation de chauffage

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69c3c21acdc6046d47e3cbe8

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

du 25/01/2027 le délai au terme duquel devra être examinée la clôture de la procédure de liquidation judiciaire de la : SARL ETABLISSEMENTS, ROUSSARIE ,([Adresse 1]) Installation et entretien de chauffage

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture (Simplifiée) 2-3 à 14 heures 00

69d7217ccdc6046d4797beec

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

, Sur le rapport écrit du juge-commissaire, Proroge le délai de clôture de la procédure de 3 mois à l'égard de la : SARL M ET M [N] [Adresse 1] Activité : Bâtiment tous corps D état (plomberie chauffage

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f251becdc6046d4700cffe

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

] [Localité 1] Activité : réalisation de travaux de tous systèmes de climatisation, de conditionnement d'air, de ventilation, de récupération de chaleur, de plomberie, d'installation sanitaire, de chauffage

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e74663cdc6046d47ff1d29

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

collective : 2021RJ126 PROROGATION DU DELAI DE DEPOT DE LA LISTE DES [Localité 1] DEBITEUR : La SAS SNC PLOMBERIE [Adresse 1] [Localité 2] Inscrit au RCS sous le numéro 799 277 835 Activité : Plomberie, chauffage

Source officielle
TCOM

.

6a0bb783cdc6046d472302b7

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

jugement de ce Tribunal en date du 7 mai 2025 par lequel a été prononcée la Liquidation judiciaire de l'EURL SPEEDEPANNAGE 60 - ayant exercé une activité de La maintenance, le dépannage en installation, chauffage

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TCOM

audience ordinaire

69e300e9cdc6046d47a547b5

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE, AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 14 avril 2026 Affaire : SASU SANIT ENERGIES Activités de plomberie de chauffage, de climatisation,

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TCOM

Trib. de Commerce

69b2db97cdc6046d476c9ffb

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

l'article R.631-4 du code de commerce, aux fins de voir ouvrir une procédure collective à l'encontre de la société : PMS Rénov SAS, [Adresse 2] Activité : tous travaux de plomberie sanitaire, et chauffage

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b5acbacdc6046d47adf013

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

les articles L.641-2 et suivants du code de commerce à l'égard de : SARL ARTS ET CHEMINEES [Adresse 2] Activité: Vente de cheminées, foyers, inserts, poêles à bois et granulés et autres moyens de chauffage

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e09d38cdc6046d476d7b44

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

tribunal dans son délibéré, Vu le jugement de ce Tribunal en date du 15 février 2024 ayant prononcé la liquidation judiciaire de : EURL [D] [A] [Adresse 1] Activité : Plomberie, installation de chauffage

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE C.I.A. (LUNDI MATIN)

69f9ca8acdc6046d47a72cc7

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

[K] [P] Mr le Liquidateur : La SELARL MJPA, prise en la personne de Me [L] [J] Défendeur COPIES : DOSSIER LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SAS CONCEPT ENERGIE Plomberie chauffage climatisation ventilation

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69a2122ccdc6046d47f8cea1

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

BATI [Adresse 2] est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 498014570 2007 B 1042 exerçant une activité de Plomberie, chauffage, toutes prestations de services, dépannage

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b036c3cdc6046d472a217b

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Le Charmey [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 523 940 351 Activité : installation, vente de plomberie, chauffage, climatisation, protection incendie, tuyauterie.

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TCOM

Trib. de Commerce

69b05a80cdc6046d472dec81

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

DE CLÔTURE DEBITEUR : SARL ADL TCE [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 788 797 025 Activité : Travaux d'installation électrique dans tous locaux; travaux de plomberie et d'installation de chauffage

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