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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 07
69df0b91cdc6046d47456716
4 juillet 2025
4 juillet 2025
en présence du Ministère public représenté par Mme PEQUIGNOT Nadiège, Procureure adjointe Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 4 Juillet 2025.
Source officielleCHAMBRE 06
69df3150cdc6046d47498336
9 janvier 2026
9 janvier 2026
en présence du Ministère public représenté par Mme PEQUIGNOT Nadiège, Procureure adjointe Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 9 Janvier 2026.
Source officielleCHAMBRE 07
69df31a8cdc6046d47498994
16 janvier 2026
16 janvier 2026
en présence du Ministère public représenté par Mme PEQUIGNOT Nadiège, Procureure adjointe Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 16 janvier 2026.
Source officielleTrib. de Commerce
69dfea5ecdc6046d475ebdf5
3 avril 2026
3 avril 2026
en présence du Ministère public représenté par Mme Nadiège PEQUIGNOT Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 3 avril 2026.
Source officielleLUNDI
69a9c207cdc6046d47a1c6cd
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Président de Chambre, Assisté de Fanny VOIZARD, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE Par contrat de location n° TCR-023149 du 28 avril 2023, Monsieur [B] [W] a loué un véhicule Peugeot
Source officielleTrib. de Commerce
69cd14e5cdc6046d47bba678
9 janvier 2026
9 janvier 2026
[W] [Y], assisté de son conseil Me Justine PEQUIGNOT avocat au barreau d'Annecy, Convocation lui a été adressée le 11 décembre 2025.
Source officielleTrib. de Commerce
69cd17facdc6046d47bc1bf3
26 janvier 2026
26 janvier 2026
[J] [C] assisté de son conseil Maître Justine PEQUIGNOT (du cabinet JURISAVOIE) avocat au barreau d'Annecy Convocation lui a été adressée le 31 décembre 2025.
Source officielleTrib. de Commerce
69cd2debcdc6046d47be5b6c
26 janvier 2026
26 janvier 2026
[A] [Z], assisté de son conseil Me Justine PEQUIGNOT (du cabinet JURISAVOIE) avocat au barreau d'Annecy, Convocation lui a été adressée le 9 janvier 2026.
Source officielleREFERES
69b830c7cdc6046d47df1284
8 juillet 2025
8 juillet 2025
procédure civile, Renvoyer les parties à se pourvoir ainsi qu'elles aviseront dès à présent et par provision vu l'urgence ; Ordonner à la société GENERALI IARD de procéder à l'enlèvement du véhicule PEUGEOT
Source officielleTrib. de Commerce
69cf7e5fcdc6046d47f641c3
2 avril 2026
2 avril 2026
COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE ORDONNANCE DU 02/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025R306 * Demandeur (s) : La société [1] SL [Adresse 1] Espagne Représentant (s) : Maîtres Xavier Pernot
Source officielleCHAMBRE 07
69df18efcdc6046d4746ead9
10 octobre 2025
10 octobre 2025
en présence du Ministère public représenté par Mme PEQUIGNOT Nadiège, Procureure adjointe Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 10 Octobre 2025.
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69c726e6cdc6046d473c96d5
10 juillet 2025
10 juillet 2025
II – MOTIFS DU JUGEMENT Attendu que la SASU SPPI a accepté le contrat de crédit-bail mobilier à usage professionnel fait par CREDIPAR le 04 novembre 2022 relatif à un véhicule 3008 PEUGEOT, pour un montant
Source officielleChambre 09
69f3f9d0cdc6046d4727ddbb
27 janvier 2026
27 janvier 2026
TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS ART'INNOV [Adresse 2] Activité : mise en oeuvre, coordination, exécution de travaux d'aménagements intérieurs et extérieurs, application de peinture, papiers peints
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL NO 1 - 9 H 00
69adb811cdc6046d47f5b468
15 janvier 2025
15 janvier 2025
LOIRE, une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société : SAS DECO CENTER (SASU) [Adresse 1] Activité : tous travaux de peinture intérieure et extérieure, décoration, pose de papiers peints
Source officielleProcédures collectives
6a1115b2cdc6046d47a33bb4
18 mai 2026
18 mai 2026
Marc PENOT Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.
Source officielleProcédures collectives
6a111652cdc6046d47a34594
18 mai 2026
18 mai 2026
Marc PENOT Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.
Source officielleDélibérés contentieux
69a4b046cdc6046d472f5bd6
16 octobre 2025
16 octobre 2025
l'enseigne EUROPCAR, a conclu avec la SAS CHINVEST, société spécialisée dans les équipements de chauffage sous l'enseigne DARGEMENT – CHEMINEES DE CHAZELLES, un contrat de location d'un véhicule léger PEUGEOT
Source officielleTrib. de Commerce
69c9e3f4cdc6046d4776d09e
23 octobre 2025
23 octobre 2025
autant, seuls deux (2) de ces quatorze (14) véhicules ant été présentés au Commissaire de justice, à savoir : * véhicule immatriculé, [Immatriculation 1] MERCEDES ; * véhicule immatriculé 9569 WM 69 PEUGEOT
Source officielleCHAMBRE 06
69e37a92cdc6046d47ae6252
17 avril 2026
17 avril 2026
Jean-Pierre DUQUESNE Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par Mme Nadiège PEQUIGNOT Délibérée par les mêmes Juges.
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69be9de6cdc6046d4770da5d
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[L] [W], un crédit-bail n° 40024757 portant sur un véhicule PEUGEOT 208 pour un montant de 13 680 euros, un crédit-bail n°40025310, portant sur 4 véhicules DACIA SANDERO pour un montant de 45 996,96 euros
Source officiellePage 12 sur 18