Localité 1] Immatriculé(e) au RCS de [Localité 2] sous le n° B 752 318 329 (2012B00453) Activité : Transport routier de marchandises avec des véhicules dont le poids maximum autorise dépasse trois tonnes

RCS de BOBIGNY sous le numéro 890421670 (N° de Gestion : 2020 B 9696) a pour activité : transport de marchandises ou location de véhicules avec conducteurs à l'aide de véhicules de plus ou mins 3,5 tonnes

sous le numéro 885159921 (N° de Gestion : 2020 B 5844) a pour activité : transports de marchandises, déménagement ou location de véhicules avec conducteurs à l'aide de véhicules n'excédant pas 3,5 tonnes

902145374 (N° de Gestion : 2021 B 8861) a pour activité : transports publics routiers de marchandises, déménagement, ou location de véhicules avec conducteurs à l'aide de véhicules n'excédant pas 3,5 tonnes

marchandises ou de déménagement, ou de loueur véhicules avec conducteur destinés au transport de marchandises au moyen exclusivement de véhicules motorisés d'un poids maximum autorisé n'excédant pas 3,5 tonnes

Gestion : 2019 B 9175), a pour activité : transport de marchandises, déménagement ou location de véhicules avec conducteur destinés au transport de marchandises à l'aide de véhicules n'excédant pas 3,5 tonnes

BOBIGNY sous le numéro 814671277 (N° de Gestion : 2018 B 4575), a pour activité : transport de marchandises déménagement ou location de véhicules avec conducteurs à l'aide de véhicules n excédant pas 3,5 tonnes

formulé les demandes suivantes : Dire la société CM CIC LEASING SOLUTIONS recevable et bien fondée en ses demandes provisionnelles, Voir constater la résiliation du contrat de location n°GV8294600 aux torts

formulé les demandes suivantes : Dire la société CM CIC LEASING SOLUTIONS recevable et bien fondée en ses demandes provisionnelles, Voir constater la résiliation du contrat de location n°FN8781600 aux torts

non-comparante) ; Attendu que les EARL [Q] [T] et EARL LES CARREAUX, toutes deux dirigées par Monsieur [Q] [T], ont réalisé pour la SAS NAUDET [Localité 4] la multiplication de semences : que 4,7 tonnes

09/01/2026 à 10 h 30 à l'audience et par-devant le Tribunal de Commerce de Montpellier pour : Voir prononcer la résiliation judicaire du contrat (bon de commande n° 3015/1/1) liant les parties aux torts

routier de marchandises, déménagement ou location de véhicules avec conducteur destinés au transport de marchandises au moyen exclusivement de véhicules n'excédant pas un poids maximum autorisé de 3,5 tonnes

divers engins avec chauffeur pour un chantier situé à [Localité 2] ; Que la SAS FPB SERVICES adressait ainsi un bon de commande (n°6931) à la SAS MEDIACO VAR pour la mise à disposition d'une grue de 65 tonnes

Page : 7 Affaire : 2023F00159 « Les appareils de levage » sont définis comme suit : * « Elévateurs de personnel * Ponts roulants inférieurs10 tonnes * Ponts roulants supérieurs 10 tonnes * Palans

[D] résolu aux torts exclusifs de [K] [H] ; * CONDAMNER [K] [H] à payer à M.

PRONONCER la résolution des contrats de fourniture conclus entre la SARL JUMO et la SAS BUROTEAM 64 aux torts de cette dernière.

BOBIGNY sous le numéro 897649349 (N° de Gestion : 2021 B 3808) a pour activité : transport public routier de marchandises ou location de véhicules avec conducteurs à l'aide de véhicules excédant pas 3.5 tonnes

BOBIGNY sous le numéro 842304453 (N° de Gestion : 2018 B 8483) a pour activité : transport de marchandises, déménagement, ou location de véhicules avec conducteurs à l'aide de véhicules excédant 3,5 tonnes