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497 résultats pour « chauffe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69c107f3cdc6046d47a19d8c

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[Adresse 2], activité : Restauration rapide sur place ou à emporter, vente de plats cuisinés, sandwichs, burgers, salades, pizzas, frites, crêpes, gaufres, confiseries, desserts, vente de boissons chaudes

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69c919fccdc6046d4764f02f

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

DIT que l'affaire reviendra à l'audience en Chambre du Conseil de ce Tribunal du 11/02/2026 à 10h30 - 2 RUE DAHOMEY 60200 COMPIEGNE, Rez de Chaussée, à l'effet qu'il soit statué sur le renouvellement de

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TCOM

Chambre 2-5

6a0eea6dcdc6046d476dc345

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

statuant par jugement contradictoire en premier ressort, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la : SAS J 2 R [Adresse 1] Activité : Commerce de ventes de boissons chaudes

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e35167cdc6046d47abb2a5

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

[V] [J] (SARL) Société à responsabilité limitée - Ravalement de façades, peinture à la chaux [Adresse 2] - [Localité 1] [Adresse 3] 490 056 900 RCS [Adresse 4] Comparant lors de l'audience : [K] [H]

Source officielle
TCOM

REFERES EN DELIBERE

69daf675cdc6046d47efdbb4

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

* ordonner, tous droits et moyens réservés, que l'expert judiciaire désigné voit sa mission complétée des chefs de mission indiqués ci-après : * se faire communiquer et analyser le livret de la chaufferie

Source officielle
TCOM

.

69df68eacdc6046d474fbe87

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Dit que l'affaire reviendra à l'audience en Chambre du Conseil de ce Tribunal du 6 mai 2026 à 10H30, Rez de Chaussée, à l'effet qu'il soit statué sur le renouvellement de la période d'observation, la fin

Source officielle
TCOM

.

69d8dc4fcdc6046d47c1e95e

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Dit que l'affaire reviendra à l'audience en Chambre du Conseil de ce Tribunal du 13/05/2026 à 10h30, Rez de Chaussée, à l'effet qu'il soit statué sur le renouvellement de la période d'observation, la fin

Source officielle
TCOM

.

69b74e7ecdc6046d47cdd9ee

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Dit que l'affaire reviendra à l'audience en Chambre du Conseil de ce Tribunal du 9 Juillet 2025 à 10h30, Rez de Chaussée, à l'effet qu'il soit statué sur le renouvellement de la période d'observation,

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8c5c5cdc6046d47ec582b

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

317 et exploite un fonds de commerce de vente et installation de systèmes de chauffages économiques et écologiques notamment de pompes à chaleur, de climatisations réversibles et de systèmes d'eau chaude

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69bb23e6cdc6046d4723a2af

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

redressement judiciaire avec les conséquences de droit à son encontre. , [A] SAS est inscrit au Registre du Commerce et des Sociétés sous le n°907 632 210, pour une activité de Boulangerie, pâtisserie, point chaud

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TCOM

Chambre 2-5

69d8536dcdc6046d47b5a092

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la : SAS CHARONNE 24 [Adresse 1] Enseigne : Le Pain Quotidien Activité : La fourniture, la vente et les service d'aliments et de boissons chaudes

Source officielle
TCOM

.

69b76259cdc6046d47cf13b2

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Dit que l'affaire reviendra à l'audience en Chambre du Conseil de ce Tribunal du 8 Octobre 2025 à 10h30 , Rez de Chaussée, à l'effet qu'il soit statué sur le renouvellement de la période d'observation

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TCOM

Chambre 1

F00448 SARL JALc/SARL BICA

69a20a34cdc6046d47f8349b

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

et de quatre étages, figurant au cadastre rénové de ladite ville sous le numéro 92 de la section AY ; Le lot n° 13 : au rez-de-chaussée, un local à usage de magasin, s'ouvrant directement sur la [Adresse

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Trib. de Commerce

69ae33a9cdc6046d47fea92b

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

La société THERMOZYKLUS rapporte plusieurs malfaçons : les moteurs des vannes ne sont pas montés correctement, la centrale de régulation n'est pas accessible et ne peut être programmée, la chaufferie n'a

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6ème chambre

69e86f18cdc6046d471a93e3

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

A compter de 2011, le CHI constate de multiples fuites sur les réseaux en provenance des trois sous-stations d'eau chaude sanitaire, les désordres s'aggravant avec le temps.

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Trib. de Commerce

69e1a688cdc6046d47853942

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

La société L.A ETANCHEITE exerce des activités dans le domaine des travaux d'étanchéité, aussi bien à froid qu'à chaud, ainsi que dans la location de matériel de BTP et le commerce de produits non réglementés

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TCOM

Trib. de Commerce

69da7e9acdc6046d47e4ed98

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

complète du plan de redressement arrêté par le Tribunal de Commerce du Havre le 13/03/2015, PRONONCE[Localité 1] plan de BENNEY SYLVAIN (SARL) - Activité : Toutes activités de couverture de toiture en chaume

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TCOM

Trib. de Commerce

69ae45afcdc6046d47ffb07f

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Rôle n° ENTRE - Madame [Q] [L] 2024F1815 [Adresse 1] Procédure [Localité 1] 2025RJ7 DEMANDEUR - représenté(e) par ALTER AVOCATS -4 [Adresse 2] ЕТ - La SARL TECHNO-ALPES-ING 1341 A CHARRIÈRE CHAUDE [Localité

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Trib. de Commerce

69b07501cdc6046d4730eea7

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

l'éducation à la citoyenneté et à la réduction des inégalités sociales et culturelles, notamment entre les femmes et les hommes, dans ses activités de coffee shop (débit de boissons non alcoolisées chaudes

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Trib. de Commerce

69b0953ccdc6046d473333d6

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

thématiques animés par des intervenants extérieurs sur divers sujets (bien-être, couture, dessin, cours de cuisines.) accueil et organisation d'anniversaire d'enfants, salon de thé (débits de boissons chaudes

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