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404 résultats pour « Joseph-Theobald »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-2

69d3c16fcdc6046d474cffc8

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Joseph Wehbi, M. Joël Cosserat, M. Arnaud de Pesquidoux. Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d65ba4cdc6046d47857e53

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Joseph Wehbi, président, M. Joël Cosserat, juge et Mme Christine Mariette, juge. Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

2 ème chambre

69d24aeecdc6046d47316b95

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Joseph Wehbi, M. Pascal Gagna, M. Joël Cosserat, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Joseph Wehbi, juge présidant l'audience, M. Pascal Gagna, juge, M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69df44a3cdc6046d474b1add

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[S] [H] Président comparant en personne assisté par Me MVOGO Marie-Joseph [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d1e996cdc6046d472b05ab

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Joseph Wehbi, M. Pascal Gagna, M. Arnaud de Pesquidoux, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Olivier Dubois, juge présidant l'audience, M.

Source officielle
TCOM

2 ème chambre

69d25af8cdc6046d473279d0

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Joseph Wehbi, M. Pascal Gagna, M. Joël Cosserat, M. Olivier Dubois, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Laurent Caniard, président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

6a182fd8cdc6046d473ac526

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Joseph Wehbi, Joël Cosserat et Arnaud de Pesquidoux. Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f1b246cdc6046d47efc6c0

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[Q] [A], Gérant, [Adresse 2] comparant par Me Joseph PANGALLO [Adresse 3] DEFENDEUR(S) : * SARL S.I BUREAUTIQUE FRANCE [Adresse 4] Représentant légal : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f71e72cdc6046d476e0d12

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

la SCP BR ASSOCIES prise en la personne de Maître [V] [C] représentée par Madame [Y] [B], collaboratrice Président de la délégation de l'Ordre des Pharmaciens de Martinique : Monsieur Claude MARIE-JOSEPH

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5dd5dcdc6046d471ad70d

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La société VERNET PROMOTION - SARL, [Adresse 1] Date d'ouverture : 04/02/2008 Juge-Commissaire : Monsieur PORTELLI Paul Juge-Commissaire suppléant : Monsieur MORALES Joseph

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69df44bccdc6046d474b1c7e

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

CELLAS INVEST N° RG: 2025P00737 DÉBITEUR SAS CENTUM CELLAS INVEST [Adresse 1] RCS NANTERRE : 987435666 - 2024 B 3298 Représentant légal : [G] [J] Président Comparant en personne assisté par Me Marie-Joseph

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d35727cdc6046d47462fff

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Joseph Wehbi, juge-commissaire. Maintient la SCP BTSG en la personne de Me [E] [N], [Adresse 6], mandataire judiciaire liquidateur. La présente décision est de plein droit exécutoire.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d2c3f3cdc6046d473c284e

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Joseph Wehbi, juge-commissaire. Maintient la SCP BTSG en la personne de Me [I] [W], [Adresse 4], mandataire judiciaire liquidateur. La présente décision est de plein droit exécutoire.

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69cea189cdc6046d47e1ecb8

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

siège social est [Adresse 3] - [Etablissement 1] 813662350 Partie défenderesse : assistée de la SELARL ROBERT & MORDEFOY - Me Laurent MORDEFROY, Avocat au Barreau de Besançon et comparant par Me Carole JOSEPH

Source officielle
TCOM

2 ème chambre

69d2358ccdc6046d4730044f

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Joseph Wehbi, M. Pascal Gagna, M. Joël Cosserat, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Laurent Caniard, président, M. Pascal Gagna, juge, M.

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-3 à 14 heures 00

69d6007ccdc6046d477d5218

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Joseph Wehbi, juge-commissaire. Maintient la SELARL [Z] YANG-TING en la personne de Me [D] [Z], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur. La présente décision est de plein droit exécutoire.

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture (Simplifiée)2-4 à 14 heures 00

6a0e7806cdc6046d47620e01

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Joseph Wehbi, juge-commissaire. Maintient la SELAFA MJA en la personne de Me [L] [X], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur. La présente décision est de plein droit exécutoire.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af9cf3cdc6046d471acdb5

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

PUBLIQUE JUGEMENT DU 04/04/2025 DEMANDEUR(S) : [R] [Z] [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : SCP PENEAU-DESCOUBES PENEAU, Maître Jean-Bernard PENEAU, avocat au Barreau de Mont-de-Marsan DEFENDEUR(S) : [B] ET JOSEPHINE

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d384a2cdc6046d47491b2c

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Joseph Wehbi, Joël Cosserat et Arnaud de Pesquidoux ; Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d389cfcdc6046d47496e58

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Joseph Wehbi, Joël Cosserat et Pascal Gagna ; Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle

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