CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 293 résultats pour « Oriane »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69cd3a0acdc6046d47bf738b

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

la loi, statuant publiquement par mesure d'administration judiciaire, Vu les articles 381 et 383 du code de procédure civile, DIT que la partie demanderesse n'a pas procédé à l'appel en cause des organes

Source officielle

Page 13 sur 265

← PrécédentSuivant →
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bcbfacdc6046d47242ac2

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro B 510 714 991 qui exploite un fonds de commerce d'Étude Fabrication exploitation de véhicules de compétition réalisation de formations organisation

Source officielle
TCOM

Référés

6a0f950bcdc6046d4780f9fa

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

l'ordonnance du 27 décembre 2023 (sic), Condamner les sociétés MLO et DFP à prendre en charge l'intégralité des frais exposés par Monsieur [J] et les sociétés SVM Groupe et H&DC dans le cadre de l'organisation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae7d0ecdc6046d470373e5

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

* En s'abstenant volontairement de coopérer avec les organes de la procédure, fait obstacle à son bon déroulement (article L653-5-5° du Code du commerce).

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES (AFFAIRES NOUVELLES)

69e6c7d6cdc6046d47f56bfc

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Les activités de recherches en intelligence collective, en Coaching d'organisation : d'activités d'ingénierie informatique ; stratégie de développement d'outil d'aide à la décision, d'intelligence artificielle

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a3900acdc6046d4717f56d

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

D'AIX-EN-PROVENCE ROLE : 2025 006458 JUGEMENT DU 06/10/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 28/07/2025 Président: Monsieur Franck-Valéry BUFFET Juges : Madame Nicole PARENTI Madame Orianne

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a391d0cdc6046d471811e7

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

D'AIX-EN-PROVENCE ROLE : 2025 006549 JUGEMENT DU 06/10/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 28/07/2025 Président: Monsieur Franck-Valéry BUFFET Juges : Madame Nicole PARENTI Madame Orianne

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b195c8cdc6046d474ce71f

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE Par jugement en date du 28 février 2024, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SARL PFOM [Adresse 1] Activité : bar lounge, club privé, organisation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cda1e4cdc6046d47cbc0a0

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

2] [Localité 2] Inscrite sous le numéro 911892297 au RCS de Thonon-les-Bains, Pour une activité de revêtement des sols et murs, enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs, organisation

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b23129cdc6046d475c1d31

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

MB LOG a fait assigner la société [V] PRODUCTIONS SARL, prise en la personne de sa représentante légale, Mme [L] [P], née le [Date naissance 1] à [Localité 2] (49), FRANCE, exerçant une activité d'organisation

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES

69a4fb1acdc6046d47348fe9

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

jours à compter de la cessation des paiements, sans avoir, par ailleurs, demandé l'ouverture d'une procédure de conciliation, Que d'autre part, le défaut de coopération de monsieur [Y] [J] avec les organes

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3c26bcdc6046d4781e380

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

SUR CE LE TRIBUNAL, APRES EN AVOIR DELIBERE 1- Sur le défaut de coopération avec les organes de la procédure Attendu qu'aux termes de l'article L.653-5 du code de commerce : « Le Tribunal peut prononcer

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 1 (délibérés)

69bfb8a2cdc6046d4787635e

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Jugement du 15/10/2025 Demandeur(s) : Monsieur [G] [P] [Adresse 1] Représentant(s) : Maître Schéhérazade FIHMI, avocate au barreau de Caen Défendeur(s) : CABINET D'EXPERTISE COMPTABLE, DE GESTION, D'ORGANISATION

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f08a19cdc6046d47d28f02

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

C'est aussi l'une des raisons qui nous a amené à cette organisation.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f2475bcdc6046d47000fe3

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

RECEVOIR les Organes de la Procédure en toutes les demandes, et les déclarer bien fondées, Par conséquent, CONSTATER que la saisie administrative à tiers détenteur pratiquée par le SIE [Localité 1] dans

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cca98bcdc6046d47b232c3

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

, de logistique et de la sécurité ; maintenance des solutions commercialisés ; conseils et prestations de service en communication, stratégie d'organisation et de développement principalement auprès de

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b1b8aacdc6046d47527bc8

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au Greffe le 27 décembre 2024 par : SAS STATION H [Adresse 1] Établissement(s) - [Adresse 2] (principal) Activité : Vente de produits régionaux, organisation

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b1b966cdc6046d47528e69

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

liquidation judiciaire déposée au Greffe le 31 décembre 2024 par : SARL ESQUISSE [Adresse 1] Activité : Accompagnement d'adultes en situation d'handicap en situation de dépendance et personnes âgées;organisation

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b84290cdc6046d47e118ea

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

* EN AYANT DELIBERE- Par jugement en date du 19 OCTOBRE 2012, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de SARL [Adresse 1] Bar à thème musical organisation d'événements musicaux restaurant

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d2284acdc6046d472f2910

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

commercialisation de services visant à résoudre, pour des clients institutionnels, personnes physiques et personnes morales de droit privé et de droit public, le traitement sur place des déchets organiques

Source officielle