La société, [Adresse 1] SARL prétend que le véhicule aurait été cédé par la société FINANCIERE, [B] SAS à la société VENTAGE AUTOMOBILE.

CONDAMNER la société TEAM MONTAGE SASU à payer à la société SILOG SAS la somme de 1.886,27 €, au titre des indemnités contractuelles.

la société BFORBIZ.

la société AUDE.

Dès lors, le Tribunal condamnera in solidum la société, CAP conseil et la société QUALICONSULT à payer à la société, [A], [C] la somme de 3 000 € et la somme de 3 000€ à la société CŒUR D'AZUR au titre

La société [E] [O] ÊTRE ayant apporté des éléments probants, il convient de prononcer la résolution du contrat liant la société [E] [O] ÊTRE à la société France [J].

MEDROUMI et la Société INOV@ et d'autre part la Société MEDROUMI et la société LOCAM ; Sur la demande de résolution du contrat pour inexécution de la société INOV@ Attendu que l'article 6 du Code de

Suivant acte en date du 26/06/2025, la société Skycop, a fait délivrer assignation à la société TUNIS-AIR SOCIETE TUNISIENNE DE L'AIR aux fins d'entendre : Condamner la société TUNIS-AIR SOCIETE TUNISIENNE

A l'échéance des contrats la société MC AUTO n'a pas restitué les véhicules à la société CAYLA.

Madame [O] [J] sont co-gérants de la société MARELIE et de la société POMPES FUNEBRES [J].

cela, ce qui d'après la société ELIDIS BOISSONS SERVICES est parfaitement faux, la société NEJMA n'ayant jamais répondu aux nombreux courriers de relance adressés par la société ELDIS BOISSONS SERVICE

Condamner la société JEK INGENIERIE à payer à la société GE3D la somme de 4.000,00€ en vertu de l'article 700 du CPC, Condamner la société JEK INGENIERIE aux entiers dépens.

Le 27 avril 2020, la société CHIFFRES ET SOLUTIONS est devenue l'expert-comptable de la société LA PLATEFORME IDEAL.

Par lettre datée du 25 mars 2024, la société, [N] SARL reproche à la société, [J] SAS « la récupération des clients ».

La société SEICAR est un fournisseur de différents équipements de froid auprès de la société ANOMAX depuis de nombreuses années.

a transféré à une autre société de peinture pour un montant de 30 000 € HT, à la suite du manque d'effectif que la société COGEDIM avait constaté ; Par courrier RAR daté du 8 juin 2023, la société SB

Assignations des 26 janvier et 30 janvier 2024 de la société TEAM TP, de la société EGTP, et de la société [F] [B], à la requête de la société L'HARMONIE [Z], dont l'objet de la demande est de : Vu les

A l'inverse, les contacts entre les deux entreprises seront téléphoniques, donc sans traces, jusqu'en avril 2024, quand la société [W] [B], en attente du soutien technique de la société JEMY FRANCE TECHNICOLORS

société ETS GRENIER SAS.

Elle affirme que la société EFFIZIENZ ne peut valablement s'y opposer compte tenu des négociations qui étaient en cours entre la société EFFIZIENZ et la société JHS.