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7 821 résultats pour « Soler-Coteaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c978b4cdc6046d476eed88

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

, tous travaux de menuiserie toutes matières, la réalisation, pose et entretien de terrasses bois, l'application de béton ciré sur sols et murs ainsi que la location de tous matériels utilisés pour les

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad4dd9cdc6046d47ed36dd

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

[O] [X] [Adresse 1] Activité : travaux de revêtements de sols et murs Numéro d'identification : [Numéro identifiant 1] Attendu qu'une requête en conversion en liquidation judiciaire a été déposée au Greffe

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5a0d6cdc6046d47db5b10

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Commercialisation de tous végétaux, semences produits du sol.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b7bfd3cdc6046d47d59e89

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

COLLECTIONS (SAS) - [Adresse 1], EXERCANT L'ACTIVITE DE NEGOCE, IMPORTATION, EXPORTATION, DISTRIBUTION, FABRICATION, ASSEMBLAGE, MONTAGE D'ARTICLES, CADEAUX ET JEUX DE LUMINAIRES, DE BIBELOTS, DE PRODUITS DU SOL

Source officielle
TCOM

Chambre 04

6a0f9a7ecdc6046d478151c1

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Mme [W] [X], Inspectrice des Finances Publiques munie d'un pouvoir DÉFENDEUR(S) : SARL ARN BATIMENT [Adresse 2] Activité isolation plomberie életricite courant faible et fort peinture revêtements de sols

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TCOM

Trib. de Commerce

69d8e35acdc6046d47c267dd

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

de travaux de pose de différents revêtements antidérapants au sein de son complexe situé [Adresse 4] à [Localité 4].

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TCOM

5ème chambre

69e7fdaccdc6046d47125e0b

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Le bénéficiaire de la police dommages-ouvrage a procédé le 28 juin 2020 à une déclaration de sinistre n° 20006880 pour dénoncer les désordres suivants : « Déformation de la paroi enterrée du fond du sous-sol

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TCOM

Chambre 06

69f25642cdc6046d470121d1

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

LA PROCEDURE La SARL JMS, exploite un fonds de commerce de négoce de matériaux, fournitures et équipements pour l'habitat et les collectivités dont notamment la vente et pose de tous revêtements de sols

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TCOM

Procédures Collectives

69d8c5f9cdc6046d47c02025

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH « Au nom du peuple français » JUGEMENT DE SURSIS A STATUER PREMIER RESSORT CONTRADICTOIRE DU 3 AVRIL 2026 Numéro de rôle : 2025 002906 Composition du tribunal : Alain SOLER

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69cb19ffcdc6046d4790f3cc

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

qu'à la date du 03/06/2025, le tribunal de céans a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de ECO DECO PEINTURE (SARLU) - [Adresse 1], peinture, revêtements murs et sols

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TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad1e0dcdc6046d47ea5576

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

par jugement en date du 03/02/2025, le tribunal de Commerce de Rennes a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SAS PFC CARRELAGE [Adresse 1] Activité : Travaux de revêtement sol

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TCOM

D.C.P. ET DEMANDE D'OUVERTURE DE PROCEDURE SAUVEGARDE 9 H 30

69adbda9cdc6046d47f60948

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 000151 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHATEAUROUX JUGEMENT DU 22/01/2025 Demandeur : ENTREPRISE GENERALE DE PEINTURE [U] (SARL) [Adresse 1] représentée par son

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

69bb8f75cdc6046d472b729c

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

avoir délibéré conformément à la Loi, Attendu que par jugement du tribunal de commerce du MANS en date du 16/07/2024,, [V], [P] (SAS), [Adresse 2], peinture, pose de plaques de plâtre, revêtements de sols

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c750a7cdc6046d473f647c

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

- PRS, [Localité 1], [Adresse 1] , [Adresse 2] Comparant(e) DÉFENDEUR : SARL arc bati , [Adresse 3], [Localité 2], [Adresse 4], [Localité 3] Activité : Tous travaux de carrelage, revêtements de sols

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

6a0b9c42cdc6046d47217561

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

, plaquisterie, revêtements sols, rénovation du 2nd œuvre.

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TCOM

Trib. de Commerce

6a10e323cdc6046d47a01834

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Revêtements muraux, sols et travaux de bâtiment afférents à l'activité Immatriculé au RNE sous le numéro 423 781 038 à régler les sommes fondant l'assignation en demande d'ouverture d'une procédure collective

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TCOM

9ème chambre

69f15ef0cdc6046d47e89f69

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Le débiteur, ayant son siège [Adresse 2], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 803780808 et exploite un fonds de commerce de: Tous travaux de second oeuvre, bâtiments

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a16ac28cdc6046d4714b1d9

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Madame la juge-commissaire, entendue en son rapport oral, a donné un avis favorable à l'homologation du plan de sauvegarde ; de même que le ministère public dans son avis écrit transmis au tribunal.

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0b1b6fcdc6046d47148df3

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES 13/05/2026 JUGEMENT DU TREIZE MAI DEUX MILLE VINGT-SIX PARTIE(S) EN DEMANDE : * [B] [E] [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2], immatriculée sous

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TCOM

Chambre 04

69f28df3cdc6046d470598e2

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 522039577 (N° de Gestion : 2023 B 4905) a pour activité : peinture revêtement de sol menuiserie électricité plomberie maçonnerie rénovation agencement

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