CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

924 résultats pour « corse »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 04

69f4c3eacdc6046d473854aa

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

La débitrice inscrite au RCS de [Localité 3] : 902520220 / N° de Gestion : 2024 B [Localité 4] a pour activité : Bâtiment en tous corps d'état.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f4ce66cdc6046d4739394d

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Adrien JOURDAIN, Substitut de M. le Procureur de la République DEMANDEUR : LE MINISTERE PUBLIC [Adresse 1] DEFENDEUR(S) : SARL [Adresse 2] Activité batiment tous corps d'état N° de Registre du Commerce

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbf914cdc6046d4703f993

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

SIMPLIFIEE LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 07/07/2025, l'entreprise ci-après nommée : Sàrl AH BAT [Adresse 1] Activité : Rénovation intérieure, ravalement, maçonnerie, tous travaux de bâtiment, tous corps

Source officielle
TCOM

REFERE 2ème mercredi

69dcedf8cdc6046d47160ebc

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

LES FAITS : La société PLITAL CONSTRUCTION - [W] [H] développe depuis de nombreuses années, ses activités dans le secteur du bâtiment spécialisé dans la construction tous corps d'état.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69c371a3cdc6046d47da62ae

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : Prestations d'esthétique, soin de beauté, épilation, onglerie, maquillage, beauté des mains et des pieds, soins du visage et du corps

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d04a96cdc6046d470a1db9

Commerce

29 avril 2025

29 avril 2025

Elle exerce une activité d'entreprise générale de bâtiment tous corps d'état sous la forme de société à responsabilité limitée. Le siège social est situé au [Adresse 2].

Source officielle
TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69d78342cdc6046d47a1e2ff

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

AUTO, d'avoir à comparaitre à notre audience du 17 décembre 2025 à 14 heures aux fins de : Vu les articles 1641, 1604 et suivants du Code civil, Prononcer la résolution de la vente du véhicule OPEL CORSA

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69df442fcdc6046d474b12af

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

société qui est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 918324039 - 2022 B 5015, a pour activité déclarée au RCS : Tous travaux de rénovation intérieur extérieur, tout corp

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e24e39cdc6046d4794604d

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

prononce l'ouverture du redressement judiciaire à l'encontre de : POMPES FUNEBRES LMR (SAS) [Adresse 1] RCS 977 476 282 - 2023 B 543 ayant pour activité : Service de pompes funèbres, transport de corps

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f28afacdc6046d47055f1f

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY : 904675337 / N° de Gestion : 2021 B 11583 a pour activité : Bâtiment général, gros ¿uvre, terrassement, étanchéité, couverture, menuiserie extérieure, intérieure, tous corps

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d40fadcdc6046d47554e9f

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

plomberie, ravalement, isolation phonique et thermique, charpente, couverture, toiture, bardage, étanchéité, serrurerie, fermeture, démolition, déconstruction, et tous autres travaux de bâtiment tous corps

Source officielle
TCOM

Mise à disposition - Procédures collectives

69a2ab27cdc6046d47047a70

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Hervé LE CORRE M. Rémy MUSSET Greffier : Maître Donatienne PIRET Ministère Public la République : M.

Source officielle
TCOM

Mise à disposition - Procédures collectives

69a2adf3cdc6046d4704acdc

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Herve LE CORRE M. Rémy MUSSET Greffier : Maître Donatienne PIRET Ministère Public la République : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a79ce3cdc6046d476e810e

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de Rôle : 2025F775 Date d'audience : 09/07/2025 Procédure : SAS E.R.H Siren : 921121018 Activité : entreprise générale du bâtiment, construction et rénovation tout corps

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69aa423ccdc6046d47ab5969

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

2019 B 4336), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : La formation professionnelle continue dans le domaine de la thérapie somato émotionnelle, la conscience du corps

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d8d506cdc6046d47c160f7

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

société THEO INSTITUT [Etablissement 1] est immatriculé(e) au RCS de [Localité 1] sous le numéro 881 470 447 depuis le 10/02/2020 et exploite un fonds de commerce de soins esthétiques du visage et du corps

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d9b64dcdc6046d47d5c110

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

La société ROYAL CONSTRUCTION est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 894029628 et exerce une activité d'entreprise générale tous corps d'état, achat et vente de matériel

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db5808cdc6046d47f68952

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

ministère public, OUVRE une procédure de liquidation judiciaire simplifiée prévue par les articles L.641-2 [K] suivants du code de commerce à l'égard de : Sté R&S CREATION [Adresse 3] Activité : Tous corps

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db86b4cdc6046d47f98f59

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

date du 13/01/2025, l'entreprise ci-après nommée : Sté GROUPE PARALLELS [Adresse 1] [Localité 1] Activité : Dans les domaines du bâtiment et du génie civil: réalisation d'études techniques de tous corps

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbc1c2cdc6046d47fd81ca

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Adresse 1] Activité : tous travaux de Terrassement, de construction d'infrastructure et tranchées blindées, de maçonnerie peinture papier peint carrelage rénovation de bâtiment et plus généralement tous corps

Source officielle

Page 13 sur 47

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC17 864 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

CORSE-PRESSE

SIREN 423375922Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

03/09/2026

Voir →

Modifications diverses

DEPOTS PETROLIERS DE LA CORSE

SIREN 652050659Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

03/09/2026

Voir →

Modifications diverses

CORSE HELICOPTERE

SIREN 437796790Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

03/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TRAVAUX ELECTRICITE CORSE

SIREN 890522576Greffe du Tribunal de Commerce d'ajaccio

02/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SUP CORSE PRODUITS

SIREN 397663600Greffe du Tribunal de Commerce d'ajaccio

02/09/2026

Voir →