CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 618 résultats pour « solier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERES A VIDER

69dacb42cdc6046d47ed13cb

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

produit par la SOCIETE GENERALE que le solde débiteur du compte professionnel arrêté au 18 octobre 2024 s'élève à 3.491,30 €.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69c31d99cdc6046d47d4143c

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

en date du 31 octobre 2023, la CAISSE DE, [Localité 1] MUTUEL DE, [Localité 2] mettait en demeure la société LE CŒUR DES, [Localité 3] SARL d'avoir à lui régler : - La somme de 661,74 € au titre du solde

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a83e30cdc6046d477cdebc

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Le cessionnaire assurera la reprise de l'intégralité des droits acquis non soldés au titre des congés payés et des RTT des salariés repris.

Source officielle
TCOM

.

69b73d00cdc6046d47cc8f7e

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Elle a isolé sur un compte spécial ouvert à cet effet le solde créditeur du compte courant. Elle dispose d'une créance exigible en application de l'article L 6431 du code de commerce.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b19638cdc6046d474ceee4

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

suivantes : * Au titre du prêt n° 620824 : 16 564,38 € majorée des intérêts au taux contractuel majoré de 5,30% à compter du 4 juillet 2024 jusqu'au jour du complet et parfait paiement * Au titre du solde

Source officielle
TCOM

.

69b7aa24cdc6046d47d3f835

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

du 18/11/2024 d'un montant TTC de 9.658,80 €, réglée le 22/11/2024 * Facture de travaux supplémentaires n° 8551/11/2024 du 30/12/2024 d'un montant TTC de 4.800 €, réglée le 09/01/2025 * Facture de solde

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69ce307fcdc6046d47d6b6f9

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Par courrier recommandé du 23 mai 2025, le CREDIT MUTUEL notifie à monsieur [B] [K] sa volonté de mettre un terme sous 60 jours au compte courant et lui demande de solder le solde débiteur du compte.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e77807cdc6046d4703dda9

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il ressort du grand livre provisoire arrêté au 31 décembre 2022 que le compte courant de Monsieur [N] [A], défendeur, dirigeant de la SAS LHUSSIEZ-BOURGOGNE, présentait un solde débiteur de 31 826,94 €

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e36100cdc6046d47acb6c4

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Adresse 1] Inscrite sous le numéro 823752829 au RCS de Thonon-les-Bains, Pour une activité de la fourniture et la pose de carrelage faïence mosaïque parquet et de manière générale de tous revêtements de sol

Source officielle
TCOM

7ème chambre

6a0f92bbcdc6046d4780d043

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 824903868 et exploite un fonds de commerce de: Tous travaux de peinture, de pose de cuisine, salle de bains, de revêtements de sol

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d8d23dcdc6046d47c127d6

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

JUGER que la SARL VIELEM est débitrice envers la SASU CEB 77 de la somme principale de 10.952 € TTC au titre du solde de la facture 27/2024 du 30 septembre 2024.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e301cccdc6046d47a5560e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

pensait pouvoir clôturé la dissolution amiable, mais un créancier s'est manifesté et la société n'est pas en capacité de régler son passif qui s'élève à un total de 5 695,28 €, l'unique actif serait le solde

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a047ecdcdc6046d4797d064

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

s'agissant de la situation de [1] SARL ; Il expose notamment que lui a été remis : * une attestation d'absence de nouvelles dettes dressée par l'expert-comptable * une situation de trésorerie dont le solde

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

6a0eb27ecdc6046d4767fb62

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

ce, conformément aux dispositions de l'article L.131-3 du code des procédures civiles d'exécution * payer à la CAISSE NATIONALE DES ENTREPRENEURS DE TRAVAUX PUBLICS : * 9 348,49 euros, au titre du solde

Source officielle
TCOM

Référés

6a119ff8cdc6046d47ad2828

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

2026, la SCPI Accimmo Pierre a formulé les demandes suivantes : CONDAMNER la société Engie Energie Services à payer, à titre provisionnel, à la SCPI Accimmo Pierre, la somme de 76 921,33 € au titre du solde

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

6a0eebe2cdc6046d476ddf09

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

ce, conformément aux dispositions de l'article L.131-3 du code des procédures civiles d'exécution * payer à la CAISSE NATIONALE DES ENTREPRENEURS DE TRAVAUX PUBLICS : * 4 838,15 euros, au titre du solde

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

6a0c0a19cdc6046d4729560b

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

opérations pour insuffisance d'actif a été prononcée ; Attendu que le liquidateur expose qu'il a été rendu destinataire d'un virement de 11260 € reçu le 09 mars 2026 de l'étude de Me [G] représetant le solde

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c17245cdc6046d47ab3467

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Malgré une mise en demeure adressée par la venderesse le 12 avril 2024, le solde du prix n'a pas été acquitté, conduisant les parties au contentieux.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcb714cdc6046d474690dd

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Ces deux factures constituent un solde impayé d'un montant total de 13.947,12 € TTC.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

6a196deecdc6046d475acb02

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Le solde estimé à date, à échoir est de l'ordre de 258 K€.

Source officielle

Page 13 sur 181

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC506 résultats

Journal officiel
Créations

SOLIERS

SIREN 109012609Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

08/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CT SOLIER

SIREN 949820153Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Les Maîtres Soliers

SIREN 944221084Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ERIC SOLIER

SIREN 387478993Greffe du Tribunal de Commerce de romans

02/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GARAGE SOLIER

SIREN 397656463Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

12/07/2026

Voir →