Le Représentant des Salariés déclare : qu'il est difficile d'obtenir les matières premières, et que l'ambiance est bonne.

SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL IRISH a déclaré exercer l'activité suivante : exploitation bar, brasserie, discothèque, dancing, restaurant à ambiance musicale.

règlement échelonné en huit mensualités d'environ 1 260.00 euros, qu'elle est favorable à l'adoption du plan tel que proposé par l'EURL [H], Monsieur [P] [K], représentant des salariés, indique que l'ambiance

constituer avocat, que son courrier ne peut être considéré comme une note en délibéré permettant une réouverture des débats, Attendu que pour les besoins de son activité professionnelle de pizzeria ambulante

personne de Me [Y] [L] Copie exécutoire envoyée le 10/10/2025 à Me [C] [D] [Adresse 5] [Localité 1] RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCEDURE En date du 18/12/2022, la société [J] [P] [F] a acheté une ambulance

Mme [V] [E], représentante des salariés, a précisé qu'il n'y avait pas beaucoup de clients et que l'ambiance était pesante.

depuis le début de l'année, qu'ayant actuellement 9 sinistres ouverts, cela freine les assureurs, Attendu que le Représentant des salariés a été entendu en ses observations et indique au Tribunal que l'ambiance

HOME 6 a été constituée en 2019 avec un capital de 100000 euros et enregistrée au RCS de Paris sous le n°879 183 929 pour acquérir un bar-restaurant, exploité sous l'enseigne [Etablissement 1], à ambiance

Sur la demande principale * Sur le contrat La société LES BANTOUS qui exerce une activité de restauration en vente ambulante ainsi que d'achats et de ventes de prêt à porter est titulaire d'un compte

tendues entre les associés et bien que Madame [M] ait exercé correctement sa fonction, le Tribunal retient le choix de Maître [X] [O] qui par son indépendance pourra apporter une tempérance dans cette ambiance

eux-mêmes) n'ont pas été à la hauteur de ceux attendus par les exploitants de la société [L] qui ont constaté une mise en ligne tardive avec des photos et vidéos qui ne reflètent pas l'activité et l'ambiance

préjudices immatériels consécutifs ; Juger que la garantie de la société, [L], [Y], ne pourra être mobilisée pour les préjudices immatériels, comprenant notamment l'indemnisation du coût du laboratoire ambulant

honoraires dus à la société [J] [Y] : * ALLIANCE TAXIS AGGLO ; * AD TYRES INTERNATIONAL ; * L'IDEAL IMMO; * DU [Localité 3] DE L'EGLISE ; * TY HOUND ; * [Localité 4] DE [Localité 5] ; * OXYGENE AMBULANCE

artisanaux, bijoux fantaisie, boissons fraîches, glaces, cassettes musique et vidéo, épicerie, presse, vins à emporter, gérance d'un débit de tabac (sédentaire), dépôt de pain et confiserie (sédentaire et ambulant

anglaise de « CARTE BLANCHE » ; que cette information ressort des propres déclarations du gérant faites aux services de police ou encore à son bailleur : « Je suis le gérant de la salle de réception bar ambiancé

SOCIETE DEBITRICE Fondée en 1992, la société [Localité 1] exerce une activité de conception et de commercialisation de fournitures de bureau, de produits de papeterie, d'objets médias et de produits d'ambiance

CONSEILS est une société française spécialisée dans les solutions professionnelles de marketing olfactif, la création de signatures parfumées et le déploiement opérationnel de dispositifs de diffusion d'ambiance

norme), il ne nécessitait pas d'entretien particulier, * Le restaurant L'EMBARCADERE n'est pas un lieu de fête dévergondée, mais un établissement familial privilégiant un service attentionné et une ambiance