CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69bc4276cdc6046d473e1afc
17 octobre 2025
Le 13 avril 2022, la société EMBRUDIS a conclu avec la société EXKAL FRANCE un contrat de vente pour l'acquisition d'un meuble réfrigéré destinée à son rayon boucherie, pour un montant de 7 587.00 € HT
AFFAIRES COURANTES
69c40540cdc6046d47eac7c1
26 janvier 2026
véhicule mis à disposition par, [Localité 2] Métropole en s'engageant à verser la somme de 1200 euros en 6 fois pour afficher son visuel à l'arrière du véhicule coté conducteur, La Société VEHICOM a bouclé
69a7b413cdc6046d476fc777
1 octobre 2025
FRUITS est inscrite au RCS de [Localité 4] depuis le 21/06/2022, sous le numéro 900 704 032 pour l'activité de vente de fruits et légumes en gros et en détail, alimentation générale, vente de poisson, boucherie
69a7d1dccdc6046d4772a675
21 janvier 2026
Attendu que la SAS M.A est inscrite au RCS de [Localité 1] depuis le 28/04/2025, sous le numéro 943 716 167 pour l'activité de boucherie, alimentation générale, traiteur, commerce de poissons matériel
Audience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a8098ecdc6046d477768a4
2 avril 2025
DÉFENDERESSE : * Monsieur [T] [V] demeurant [Adresse 2] Non comparant Copie exécutoire délivrée le 02/04/2025 à Me Aurélie LESTRADE de la SELARL DECKER LES FAITS La SARL [T] [V] exerce une activité de boucherie
DELIBERES A VIDER
69dacd9acdc6046d47ed41c3
27 octobre 2025
procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 17 septembre 2025, sans opposition des parties, devant Monsieur Patrick EVRARD, juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Alexia BOUCHER
CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69b17a88cdc6046d4749c14c
8 octobre 2025
déclaration de cessation des paiements et de la date d'audience, La société METLD, Représentante légale de la Société, elle-même représentée par Monsieur [H] [W], son dirigeant, assisté par Maître Guillaume BOUCHE
69b17ac1cdc6046d4749c62d
déclaration de cessation des paiements et de la date d'audience, La société [P], Représentante légale de la Société, elle-même représentée par Monsieur [E] [J], son dirigeant, assisté par Maître Guillaume BOUCHE
Chambre Procédures Collectives 1
69e5e7e6cdc6046d47e0e6c2
* SCEA LA FERME DE BEAUREGARD [Adresse 2] comparant par Monsieur [D] [L], représentant légal, assisté de Madame [F] [L], son épouse En présence de : * Monsieur [S] [X], directeur général de la Boucherie
chambre 1-3
69cf7316cdc6046d47f55c03
21 janvier 2025
Pierre Bosche, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M.Christophe Excoffier Président et par Mme Brigitte Pantar, greffier.
69d06868cdc6046d470bf4c9
69d1aeb6cdc6046d472729c0
1 avril 2025
Pierre Bosche et Mme Estelle Henriot, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M. Thierry Négri Président et par Mme Brigitte Pantar, greffier.
Référés
69f034d6cdc6046d47cb6f06
2 octobre 2025
Rayane AIT LAHCEN, Greffier RG n°: 2025R00632 DEMANDEUR SASU THULIUM CONSEILS [Adresse 1] comparant par Me Samya BOUICHE [Adresse 2] DEFENDEUR SASU Randstad Digital France [Adresse 3] [Localité 1]
69ce8144cdc6046d47de258e
CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69bee1a0cdc6046d47768270
29 janvier 2026
Monsieur [H] [U] 12, impasse Sainte-Germaine - 13012 Marseille 12 comparant par Maître [W] [E] contre TECHNIC ECO ENERGIE (SARL) Relais de Provence, CD 6 - 13320 Bouc-Bel-Air non comparant Vu les articles
69cfcfffcdc6046d47fcb922
69f0577ccdc6046d47ce51c5
23 octobre 2025
Rayane AIT LAHCEN, greffier RG n°: 2025R00940 DEMANDEUR SARLU DIANAR [Adresse 1] comparant par Me Samya BOUICHE [Adresse 2] DEFENDEUR SAS 3 CONCEPTS [Adresse 3] [Localité 1] non comparant Débats
REFERE
69c7503bcdc6046d473f5d5d
15 janvier 2026
registre des Entreprises de Milan sous le n° 01329510158 Représentée par l'Avocat plaidant : AARPI VILAIN & KIENER Avocats au Barreau de Paris Représentée par l'Avocat postulant : Maître Caroline BOSCHER
Référé prononcé vendredi
69d37897cdc6046d47485483
11 juillet 2025
la partie livraison n'est que rarement signée, n'apportent pas la preuve de la réception de la marchandise par [Z], rien ne rend la livraison peu vraisemblable, selon les usages des professions de bouche
Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives
69f07473cdc6046d47d0ae69
23 avril 2026
L 644-1 et suivants), Ouvre une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la SARL [H] [C] C. , ayant pour activité : Transformation et conservation de la viande de boucherie dont le
Page 14 sur 22