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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-5
69d281a1cdc6046d47353372
30 janvier 2025
30 janvier 2025
; prestations de services, sous la forme de société par actions simplifiée.
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69c3c35ecdc6046d47e4aa08
12 janvier 2026
12 janvier 2026
SUR CE, LE TRIBUNAL, La Sté VIGNOBLES SERVICES DU LIBOURNAIS a déclaré exercer l'activité suivante : réalisation de tous travaux agricoles et viticoles prestation de services à l'agriculture et vente
Source officielleAudience publique de vacation
69d4e891cdc6046d4764c105
8 juillet 2025
8 juillet 2025
conseil et la prestation de services, formation en apprentissage et en alternance par tous moyens, sous la forme de société par actions simplifiée.
Source officielleMERCREDI
69c39cd2cdc6046d47de7676
21 janvier 2026
21 janvier 2026
création la conception le développement l'exploitation et la commercialisation de tous logiciels sites internet algorithmes et tous produits informatiques bureautiques internet et multimédia les prestations
Source officielleCHAMBRE 06
AGIRC-ARRCOc/SAS KT TECHNOLOGIE
69dfa3ddcdc6046d47555c76
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Lesdites opérations réalisées tant pour elle-même que pour le compte de tiers sous toutes les formes, en tant que commissionnaire, sous traitant du maître d'oeuvre et prestations de service, en participation
Source officielleCHAMBRE 09
DU VAL D'OISEc/SAS KM 14 LOGISTIC
69e00e00cdc6046d4761890d
13 avril 2026
13 avril 2026
Prestation de services et conseil dans le domaine de la logistique de transport négoce de tous produits et matériels de toutes sortes non réglementés.
Source officielleTrib. de Commerce
69e0a4fbcdc6046d476e2917
15 avril 2026
15 avril 2026
DE COMMERCE DE NÎMES 15/04/2026 JUGEMENT DU QUINZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle : 2026F448 Date d'audience : 15/04/2026 Procédure : SAS EXELIUM CONCEPT Siren : 909620874 Activité : Prestation
Source officielleRéféré prononcé vendredi
69d1e271cdc6046d472a924c
10 janvier 2025
10 janvier 2025
civile, RECEVOIR la société [F] en son assignation en référé et la déclarer bien-fondé, JUGER l'existence d'une créance de 127.525,87 euros de la société [F] au titre du solde de ses factures de prestations
Source officielle2 ème chambre
69d25af8cdc6046d473279d0
13 janvier 2025
13 janvier 2025
d'autres genres, bardage, mur rideaux, construction métallique et tous travaux et rénovation s'y rapportant ainsi que la fourniture et la vente de tous produits et matériels non réglementés et toutes prestations
Source officielleChambre 2-5
69d45c65cdc6046d475a9a73
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Peinture, rénovation et prestation de service, agencements et travaux liés à l'activité du bâtiment. L'étude, la recherche, l'obtention et LRAR: -M. [F] [O] [T].: -M.
Source officielle7ème chambre
69ea869fcdc6046d474de572
8 avril 2025
8 avril 2025
Software, prestation de services informatiques, formation du personnel qualifié. La société est donc commerciale par sa forme et son objet.
Source officielle8ème chambre
69efc36ccdc6046d47c2f11e
22 octobre 2025
22 octobre 2025
toutes formes de titres et de valeurs de sociétés constituées, la prise de tous interêts dans toutes affaires et entreprises, la gestion de ces participations ou intérêts, la fourniture de toutes prestations
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69af5593cdc6046d4716525d
9 avril 2025
9 avril 2025
le 09/04/2025) LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE AU COURS DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE SANS MAINTIEN DE L'ACTIVITE Liquidation judiciaire simplifiée de : FL VINS (SARL)- [Adresse 2] Achats ventes prestations
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F3
69b2029dcdc6046d4758c1cc
15 octobre 2025
15 octobre 2025
l'exploitation de logiciels, sites internet et mobiles et d'outils digitaux et numériques, dans les domaines d'activités liés à l'architecture, la construction, la rénovation et le design; la réalisation de prestations
Source officielleAUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00
69b2551dcdc6046d475f2dc4
1 avril 2025
1 avril 2025
au Greffe du Tribunal de Commerce de CHERBOURG par : HOLDING R&B (SARL) [Adresse 1] Activité : Acquisition et gestion de valeurs mobilières et prise de participation au capital de toutes sociétés Prestations
Source officielleTrib. de Commerce
69b2e9f1cdc6046d476dbdd1
6 janvier 2026
6 janvier 2026
e) au RCS de [Localité 1] sous le numéro 518 398 854 et exploite un fonds de commerce de vente de matériels neufs et d'occasion, réparation en sous-traitance, location, formation ainsi que toutes prestations
Source officielleTrib. de Commerce
69b2f138cdc6046d476e4579
20 janvier 2026
20 janvier 2026
La société CLED'S PROTOCOLS SARL est immatriculé(e) au RCS de [Localité 1] sous le numéro 481 572 683 et exploite un fonds de commerce de prestations de services en informatique, conseils aux entreprises
Source officielleTrib. de Commerce
69e3b079cdc6046d47b23b09
1 avril 2025
1 avril 2025
barre de ce Tribunal à l'audience en chambre du conseil du 31/03/2025 à 13hrs 30 ; ATTENDU que La SAS RIF ENTRETIEN est Inscrit au RCS sous le numéro 894 270 214 RCS [N] et exerce une activité de Ex-prestations
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5ae91cdc6046d47dc9486
2 avril 2025
2 avril 2025
SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL YELLOW NETWORK a déclaré exercer l'activité suivante : Réalisation, prestations de service dans le domaine de l'info-gérance, négoce, location et le maintien en condition opérationnelle
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5c931cdc6046d47de5f5d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL COPY DIFFUSION a déclaré exercer l'activité suivante : Achat vente de papeteries, fournitures de bureau, petite bureautique et prestation de service en photocopies.
Source officiellePage 14 sur 107