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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
69d31883cdc6046d4741e34b
2 avril 2025
2 avril 2025
unique LA BOUCHERIE DU VERTBOIS [Adresse 4] Activité : La production, la vente, la dégustation sur place ou à emporter de toutes sortes de viandes, charcuteries, bovines, triperies, traiteur, alimentation
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL ASSIGNATION EN RJ
69a2e478cdc6046d4708f3ba
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Attendu que FC CONSTRUCTION (SAS) exerce l'activité de travaux de maçonnerie, achat et vente de tous produits finis (alimentation générale). et est inscrite au registre du commerce de CARCASSONNE sous
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab15c7cdc6046d47c0b3f1
21 janvier 2025
21 janvier 2025
D'ACTIVITÉ DE la Sté JM VITICOLE Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY Juges : Monsieur Dominique HORAUD, Monsieur Pierre ALDEBERT
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab1626cdc6046d47c0c344
21 janvier 2025
21 janvier 2025
la Sàrl LES PARTENAIRES Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY Juges : Monsieur Dominique HORAUD, Monsieur Pierre ALDEBERT
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e56686cdc6046d47d7c168
8 janvier 2025
8 janvier 2025
artisanale la Croix des Chaumes 2 85170 Le Poire Sur Vie Activité : Distribution et vente de viande au détail ou sous vide, de tous produits frais, épicerie fine, alcools et autres produits liés à l'alimentation
Source officielleChambre Procédures Collectives 2
69e56d33cdc6046d47d829bd
9 avril 2025
9 avril 2025
08/10/2025 à 14H15, la procédure de Liquidation Judiciaire simplifiée de : SAS LES PETITES GUEULES D'AMOUR [Adresse 1] Activité : Destinés aux animaux de compagnie : commercialisation de toute alimentation
Source officielleChambre Procédures Collectives 3
69e59d00cdc6046d47db1e54
21 janvier 2026
21 janvier 2026
fixée au 29/07/2026 à 14H15, la procédure de Liquidation Judiciaire simplifiée de : SARL MANGA NO SEKAÏ [Adresse 3] Activité : La vente de mangas et de produits dérivés, la vente de boissons et d'alimentations
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5cf39cdc6046d47ded857
7 janvier 2026
7 janvier 2026
3] [Localité 2] [Adresse 4] [Localité 3] [Adresse 5] Activité : Distribution et vente de viande au détail ou sous vide, de tous produits frais, épicerie fine, alcools et autres produits liés à l'alimentation
Source officielle.
69b73615cdc6046d47cbea32
9 juillet 2025
9 juillet 2025
10 JUILLET 2024 par lequel a été prononcée la Liquidation judiciaire de la SARL MEDINA MARKET - ayant exercé une activité de Vente de fruits et légumes frais vente sédentaire et non sédentaire en alimentation
Source officielleClôture Procédure Collective
69c63390cdc6046d4722d773
8 janvier 2025
8 janvier 2025
n° 2024J00077 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée de Mme, [Q], [V], [S], [P], [Adresse 1] Activité : Boulangerie, pâtisserie, confiserie, revente alimentation
Source officielleTrib. de Commerce
69c68ab5cdc6046d472b90f0
2 juillet 2025
2 juillet 2025
collective : 2020RJ37 JUGEMENT DE PROROGATION DU DELAI D'EXAMEN DE CLÔTURE DEBITEUR : Monsieur, [O], [N], [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 402 680 748 Activité : boucherie charcuterie et alimentation
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69f9c861cdc6046d47a70570
30 avril 2026
30 avril 2026
Ce même jugement a désigné Monsieur Marc ALIBERT en qualité de Juge-Commissaire et la SELARL [O], représentée par Maître [V] [O] en qualité de mandataire judiciaire.
Source officielleREFERES DELIBERE M. PASSAULT
69fc5e3acdc6046d47e80f45
5 mai 2026
5 mai 2026
installé et son environnement et, plus généralement, le navire, la charge que représente la coque et les apparaux de pêche, ses installations propulsives, les conditions d'installation du moteur (alimentation
Source officielleTrib. de Commerce
69cda6ddcdc6046d47cc178e
10 juillet 2025
10 juillet 2025
et suivants du code de commerce pour : BIDICH'OP SAS [Adresse 1] [Localité 1] Inscrite sous le numéro 979464880 au RCS de Thonon-les-Bains, Pour une activité de commerce alimentaire épicerie alimentation
Source officielleChambre Procédures Collectives 3
69e58594cdc6046d47d9a993
22 janvier 2025
22 janvier 2025
redressement de l'entreprise ci-après nommée : SARL LES CAVES DE LA VALLEE [Adresse 2] Etablissements : * [Adresse 3] * RCS Angers * RCS Niort Activité : vente de vins articles de cave produits d'alimentation
Source officielle2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
6a0451cccdc6046d47936ff6
28 avril 2026
28 avril 2026
LE COMPTOIR DU VIN DISTRIBUTION (SARL) [Adresse 1] Représentant(s) : LEGRAND Patrick, comparant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Julien BUSSON Juges : Corinne ALBERT
Source officielle2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
6a045235cdc6046d4793773b
28 avril 2026
28 avril 2026
000804 Débiteur(s): MME [T] [B] (EI) - [Adresse 1] [Adresse 2] Représentant(s) : En personne Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Julien BUSSON Juges : Corinne ALBERT
Source officielle2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
6a0455afcdc6046d4793cddd
28 avril 2026
28 avril 2026
[A] [D], comparant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Julien BUSSON Juges : Corinne ALBERT Emilie DUSSERE Greffier lors des débats : Aurélie MARTINELLI Ministère
Source officielle2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
6a0455f6cdc6046d4793d3b4
28 avril 2026
28 avril 2026
TIN Kim You, comparant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Julien BUSSON Juges : Corinne ALBERT Emilie DUSSERE Greffier lors des débats : Aurélie MARTINELLI Ministère
Source officielle2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
6a04564ecdc6046d4793e25d
28 avril 2026
28 avril 2026
TRAITEUR ARMINE (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : MME [R] [X] [G], [K], comparante Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Julien BUSSON Juges: Corinne ALBERT
Source officiellePage 15 sur 39