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667 résultats pour « Massain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69f9bba3cdc6046d47a60d1f

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

comparaissant pas PROROGE le délai pour la clôture de la procédure de liquidation judiciaire de : Société par actions simplifiée G3MV [Adresse 1] RCS B 890864580 (2020B01211) Activité : Vente de machines

Source officielle

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TCOM

MERCREDI

69aa0acacdc6046d47a7ce6b

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

719), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité de restauration rapide - vente de café vert et torréfié, de thé, de produits d'épicerie fine, de confiseries, de vaisselle, de machine

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e59bf5cdc6046d47db0db0

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

[Adresse 1] Activité : Torréfaction et production du café, mélange, fabrication et conditionnement de thé, tisanes, épicerie fine, commercialisation de Ces produits, vente de petits déjeuner, de machines

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b84465cdc6046d47e14288

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

et de démolition acquisition aménagement transformation de toutes carrières terrains immeubles bâtis ou non bâtis nécessaires à l'objet social achat et prise en charge de tout matériel outillage et machines

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d77037cdc6046d47a01083

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

sous le numéro 522 200 625 Activité : l'installation maintenance réparation et entretien d'équipements électriques et téléphoniques chauffage climatisation pompes à chaleur programmation de toutes machines

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 2 (délibérés)

69df4f51cdc6046d474c5fe7

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

À la suite d'essais jugés insuffisants quant à la capacité de la machine, un second devis a été établi le 30/10/2020, accepté le 02/11/2020, pour un montant de 187.396,98 € TTC.

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TCOM

JEUDI

6a1166e7cdc6046d47a96cb5

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Le contrat stipulait une durée irrévocable de 48 mois et des loyers mensuels de 104,00 € HT ainsi que 4,79 € au titre du bris-machine.

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TCOM

DECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS

69a4eac8cdc6046d47338f78

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Croix Fort II 6 Rue des Eoliennes 17220 Saint-Médard-d'Aunis, elle-même présidente de CAMDELEC (SAS), immatriculée au RCS de LA ROCHELLE sous le numéro 898 522 222, Location et location-bail d'autres machines

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69beffcacdc6046d477a4b23

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

BARBET MASSIN, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 3 avril 2025 où siégeaient M. BREGER, Président, Mme PERALDI, M. BERNARD, M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a34dc4cdc6046d47132244

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Monsieur Bernard MANGIN Greffier d'audience : Madame Johanne DEWEERDT A l'issue des débats, le Président indique que le jugement sera prononcé par sa mise à disposition au greffe le 01/04/2025 (article

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TCOM

JEUDI

69a9ab35cdc6046d479f0ff8

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

de fournisseur et la société HALL'TAGLIO SARL en qualité de locataire, contrat qui stipulait une durée irrévocable de 48 mois et des loyers mensuels de 173,00 € HT ainsi que 7,97 € au titre du bris-machine

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TCOM

Trib. de Commerce

69a0e7f4cdc6046d47dd1be6

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

le logiciel installé « steltronic », est obsolète et ne permet pas de supporter en même temps le fonctionnement de six pistes de façon simultanées ; contraignant ainsi cette dernière à changer la machinerie

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TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69c00272cdc6046d478c635f

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

* Un extrait du compte client débiteur * Les factures impayées * Les fiches d'interventions sous garantie de la machine PIZZADOOR.

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DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e09c96cdc6046d476d6c18

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

prononcé la liquidation judiciaire de : SAS NEGOTIUM SAS [Adresse 1] VIENNIERE [Adresse 2] Activité : Achat/vente/location national et international de tous produits non réglementés, matériel Btp et machines

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Chambre 02 (chargement)

69f9abf3cdc6046d47a4e16e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

851 RCS BORDEAUX (2015 B 3120), dont le siège social est situé à [Adresse 1], exerçant une activité de recherche et de développement de sources lasers innovantes la recherche et le développement de machines

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PROCEDURE COLLECTIVE

69a2eb26cdc6046d470978d1

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Attendu que [J] [T], [M] exerce l'activité de travaux de peinture en bâtiment et travaux préparatoires (application D'enduits, de vernis, etc) - Commerce de détail de quincaillerie, de peinture et de machines

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TCOM

MERCREDI

69aa0aa6cdc6046d47a7cc75

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

création exploitation prise en location-gérance de tous fonds de commerce de restaurant rapide vente de café vert et torréfié thé produits d'épicerie fine gâteaux confiserie vaisselle arts de la table machine

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TCOM

MERCREDI

69aa0afccdc6046d47a7d9f2

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

commerce de restaurant rapide (sans vente de boissons alcoolisées), vente de café vert et torréfié, de thé, de produits d'épicerie fine, de gâteaux, de confiseries, de vaisselle, d'arts de la table, de machine

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Chambre 1 : Procédures collectives

69ab2b31cdc6046d47c36b35

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Activité de nettoyage : industriel, locaux, bureaux, sièges sociaux, immeuble collectifs, façades, vitres extérieures et parking pour les professionnels ou les particuliers ; location et revente de machines

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TCOM

Procédures Collectives

69ade27ccdc6046d47f95d9a

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

ouvert une procédure de Redressement Judiciaire simplifiée, à l'égard de la : SARL CXRX [Adresse 3] Activité : NEGOCE ET FOURNITURE DE PRESTATIONS DE SERVICES POUR LA REALISATION ET L'INSTALLATION DE MACHINES

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