CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

496 résultats pour « Menzel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e89fd4cdc6046d471ea1a8

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Précise que sur 2025, les chiffres d'affaires mensuels sont importants sur la partie vêtements.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c9273cdc6046d47347715

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

L'ILE DE FRANCE : * 3.853,98€ au titre des cotisations, majorations de retard, frais de contentieux pour les mois de janvier à mars 2025 et de mai à août 2025 inclus, * 400,00€, somme provisionnelle mensuelle

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c929ecdc6046d473479a7

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

* 400,00€, somme provisionnelle mensuelle au titre des cotisations à valoir, à compter du 1er septembre 2025 et pour une durée de trois mois, sauf à parfaire, dès production des déclarations de salaires

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c92c7cdc6046d47347c0b

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

* 400,00€, somme provisionnelle mensuelle au titre des cotisations à valoir, à compter du 1er septembre 2025 et pour une durée de trois mois, sauf à parfaire, dès production des déclarations de salaires

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c9307cdc6046d47348678

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE : * 15.389,99€ au titre des cotisations, majorations de retard, frais de contentieux pour les mois de février à août 2025 inclus, * 1.700,00€, somme provisionnelle mensuelle

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c931ecdc6046d47348a46

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

: * 10.625,24€ au titre des cotisations, majorations de retard, frais de contentieux pour les mois de mai à juillet 2024 et de septembre 2024 à août 2025 inclus, * 500,00€, somme provisionnelle mensuelle

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c9331cdc6046d47348bc3

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

-CAISSE DE L'ILE DE FRANCE : * 6.249,20€ au titre des cotisations, majorations de retard, frais de contentieux pour les mois de novembre 2024 à août 2025 inclus, * 800,00€, somme provisionnelle mensuelle

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c935ccdc6046d47348e8e

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

L'ILE DE FRANCE : * 6.857,04€ au titre des cotisations, majorations de retard, frais de contentieux pour les mois de septembre 2024 et de février à août 2025 inclus, * 500,00€, somme provisionnelle mensuelle

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 10

69dead32cdc6046d473f02aa

Commerce

28 novembre 2025

28 novembre 2025

frais de contentieux des mois de septembre 2023 à avril 2024 inclus, Condamner la société MT Clim à lui payer à compter du 1er mai 2024 et pour une durée de trois mois, la somme provisionnelle et mensuelle

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f9ef3ccdc6046d47aa5bec

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

L'échéance mensuelle a été fixée, à compter du 19 juin 2022, à la somme de 331,23 €. Au titre de ce prêt, Monsieur [F] [W] reste devoir la somme de 10 834 € en principal.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a117423cdc6046d47aa4ac3

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

société AXECIBLES un contrat d'abonnement et de location de solution internet destiné aux besoins de son activité ainsi qu'un contrat de site WEB financé par la société LOCAM sur la base de 48 loyers mensuels

Source officielle
TCOM

AFFAIRE EN DELIBERE

69b8ec78cdc6046d47ef90a6

Commerce

8 septembre 2025

8 septembre 2025

Durée : 63 mois, loyer mensuel de 89,00 € HT, premier loyer le 1er juin 2023, dernier le 1er août 2028. Réception du copieur attestée le 2 mai 2023.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69fb4bc5cdc6046d47ccaafc

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

La société prévoit une croissance de son chiffre d'affaires mensuel de 3% par mois à compter du mois de février 2026.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

6a17ff9dcdc6046d47356fe9

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Le montant du loyer mensuel était fixé à la somme de 220€ HT soit 264€ TTC pour une durée de 48 mois. Comme prévu en son article 7, le contrat a été cédé à la société LOCAM.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1e4f2cdc6046d47f41498

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

* Versement mensuel auprès du commissaire à l'exécution du plan, d'un douzième du montant du dividende annuel prévu dans le plan d'apurement.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f3483dcdc6046d4714ed33

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

La Caisse sollicite le paiement de la somme provisionnelle de 800,00 euros par mois à compter du 1 er mai 2025 au titre des cotisations mensuelles à valoir et ce pendant 3 mois.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f61186cdc6046d47559d1d

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

9.654,00€ TTC, majorée des intérêts de retard au taux légal à compter de la date de délivrance de l'exploit introductif d'instance, se décomposant comme suit : * 5.048,00€ TTC au titre des 28 loyers mensuels

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb4030cdc6046d475cf8a3

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Elle souhaite également que le paiement des échéances intervienne aux dates anniversaires du jugement arrêtant le plan tout en maintenant des versements mensuels entre les mains du commissaire à l'exécution

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f08a19cdc6046d47d28f02

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

d'activité de l'agent commercial correspondant à 6 mois de commissions ; Fixer l'indemnité de préavis du contrat sur la base de la moyenne des commissions mensuelles d'activité de l'agent commercial

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

6a180ddccdc6046d4737b30d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Digital Classified France a facturé un coût mensuel de 509,04 € HT, soit 610,85 € TTC du 24 mars 2022 au 23 mars 2023, puis a facturé un coût mensuel de 932,36 €, soit 1 118,8 € TTC ensuite. 7 factures

Source officielle

Page 15 sur 25

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC137 résultats

Journal officiel
Créations

El Menzeli Flageol, Lysandre Hedi Jacques

SIREN 108761925Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

28/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MENZEL TRANSPORTS

SIREN 823834783Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

18/08/2026

Voir →

Radiations

BOUMEDIENE, Sana, MENZEL

SIREN 942600990Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

04/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MENZEL

SIREN 509607826Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

26/04/2026

Voir →

Modifications diverses

MENZEL PRODUCTIONS

SIREN 853274959Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

07/04/2026

Voir →