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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69a7aa2ecdc6046d476f3c3f
1 octobre 2025
1 octobre 2025
01/10/2025 JUGEMENT DU PREMIER OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de Rôle : 2025F1010 Date d'audience : 01/10/2025 Procédure : Monsieur [R] [Q] Siren : 528001191 Activité : Services à la personne petit
Source officielleTroisième Chambre - Procédures collectives
69a0c485cdc6046d47da6374
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de Soissons sous le numéro A 914473954 (2022A00183) depuis le 16/06/2022 et exploite une activité de : « Commerce de détail non sédentaire de prêt à porter (hommes femmes enfants) bijoux fantaisie, petite
Source officielleProcédures Collectives
69dbbe8acdc6046d47fd4bde
7 avril 2025
7 avril 2025
TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 28/03/2025, l'entreprise ci-après nommée : Sté ELECTROSTOCK [Adresse 1] Etablissement secondaire: [Adresse 2] Activité : Le négoce d'appareils électroménagers, petits
Source officielleMERCREDI
69aaff16cdc6046d47be3fe3
7 janvier 2026
7 janvier 2026
diffusion, location, vente de jeux de société, jeux, jouets, statuettes, objets décoratifs et articles cadeaux, livres, produits audiovisuels, multimédia, prestation d'animation, café, salon de thé, petite
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab2904cdc6046d47c34818
14 avril 2025
14 avril 2025
liquidation judiciaire La société Sté SPP.TEC a déclaré exercer l'activité suivante : Réalisation de travaux de plâtrerie menuiserie cloisons isolation réalisation d'aménagement intérieur réalisation de petits
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5c931cdc6046d47de5f5d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL COPY DIFFUSION a déclaré exercer l'activité suivante : Achat vente de papeteries, fournitures de bureau, petite bureautique et prestation de service en photocopies.
Source officielleChambre Procédures Collectives 2
69e5da40cdc6046d47dfbff4
8 octobre 2025
8 octobre 2025
SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL EL GUSTO DEL SOL a déclaré exercer l'activité suivante : Exploitation d'un bar à ambiance avec petite restauration bar à tapas exploitation de tout espace de loisirs pour la
Source officielleChambre Procédures Collectives 3
69e603e7cdc6046d47e351bf
21 janvier 2026
21 janvier 2026
SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL [A] [J] a déclaré exercer l'activité suivante : cloisons sèches, plâtre, isolation et plus généralement tous travaux relatifs au bâtiment (petite maçonnerie, carrelage faïence
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69badc60cdc6046d471afe4e
23 janvier 2025
23 janvier 2025
conséquences de droit. , [L], [E] (EI) est inscrit au Registre du Commerce et des Sociétés de Chalon-sur-Saône sous le numéro 887 943 827, pour une activité de « Travaux de terrassement travaux publics petite
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69c4c146cdc6046d47fdda64
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : M., [Q], [H], [Adresse 1] Activité : boulangerie pâtisserie viennoiserie - traiteur sandwicherie snacking vente de glaces de chocolats de confiserie de petite
Source officielleProcédures Collectives
69c51ab3cdc6046d47079ca3
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Petite restauration, Salon de thé, ateliers, épicerie, cours culinaire, entreprise immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés tenu au greffe du tribunal de commerce de Tours sous le numéro :
Source officielleTrib. de Commerce
69c7cf09cdc6046d47498019
21 octobre 2025
21 octobre 2025
code de commerce La société 2M EXPRESS SAS est immatriculée au RCS de, [Localité 1] sous le numéro 921 393 492 et exploite un fonds de commerce de transport routier de marchandises de proximité et de petits
Source officielleChambre 07
69f2cd06cdc6046d4709add3
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Patrick PETIT M. Ruddy JEAN-JACQUES assistés de M.
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69f322bdcdc6046d47119fd1
28 avril 2026
28 avril 2026
Thierry DANIEL, Greffier PRONONCE par mise à disposition au Greffe, Copie exécutoire délivrée A: SA GES EURL Vu le règlement (CE) n° 861/2007 instituant une procédure européenne de règlement des petits
Source officielleChambre 06
69f364e0cdc6046d4717de93
15 avril 2025
15 avril 2025
Patrick PETIT Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f3f91bcdc6046d4727d258
27 janvier 2026
27 janvier 2026
JUGEMENT N° de Rôle : 2025L05100 N° de PC : 2024J00139 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS OGE [Adresse 2] FRANCE Activité : électricité, plomberie, petite
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69ab5dd5cdc6046d47c6e23f
2 avril 2025
2 avril 2025
l'égard de : STE INSTALLATIONS MAGASINS [Q] [F] (SAS) Exerçant une activité de : Réparation, dépannage, installation comptoirs, caisses, portillons, nettoyage, manutention hypermarchés, supermarchés, petite
Source officielleaudience ordinaire
69e2ff7bcdc6046d47a530d4
14 avril 2026
14 avril 2026
GO EMPRESA Génie civil, raccordement fibre optique tout type, réflectométrie, traitement des mesures, nettoyage répartitions, petits travaux répartition, équipement télécom, tirage fibre optique « OPTI-RESEAUX
Source officielleChambre 06
69f353bccdc6046d471624ff
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Patrick PETIT Assistés de Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f3548fcdc6046d471636a9
2 avril 2025
2 avril 2025
1] DEFENDEUR : SAS CRI [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] [Localité 2] [Adresse 4] Activité : restauration rapide, sandwicherie, viennoiserie, glaces sans fabrication, salon de thé, saladerie, petite
Source officiellePage 15 sur 47