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971 résultats pour « epoux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures collectives (Chambre du Conseil)

69e710c6cdc6046d47fac31c

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

OUVERTE AU PROFIT DE SAS à associé unique Le Moulin de Lexenna CIP 4710 Affaire 2024001128 Dans le dossier de : SAS à associé unique [Adresse 1] RCS B 978770097 (2023B00355) Gérant : Madame [F] [K] épouse

Source officielle

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TCOM

Procédures collectives

Chambre du Conseil, et des pièces produites qu'un contentieuxc/CAP VITAL SANTE est en cours

69e710edcdc6046d47fac54e

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DE LIQUIDATION JUDICIAIRE OUVERTE AU PROFIT DE Sàrl MEDI@ PUB CIP 4361 Affaire 2024001140 Dans le dossier de : Sàrl MEDI@ PUB [Adresse 1] RCS B 440703841 (2002B00033) Gérant : Madame [V] [Z] [O] épouse

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab285dcdc6046d47c33eb3

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

JUGEMENT DU 14 avril 2025 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE I'EI Monsieur [Z] [C] Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab29dccdc6046d47c35515

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

avril 2025 ORDONNANT L'OUVERTURE DE LA PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE la Sté Manpaï Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f18fe8cdc6046d47ec89cf

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

2025F00098 5ème Chambre PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : SA SOCIETE GENERALE [Adresse 1] Sigle : S.G comparant par Me Anne SEVIN [Adresse 2] [Courriel 1] (PB05) DEFENDEUR(S) : * Mme [U] [T] épouse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b2c2f1cdc6046d476a559f

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

1] [Localité 1] Ayant pour avocat Maître [R] [S] DEFENDEUR(S) : Monsieur [K] [L], [N], [E] [X] [Adresse 2] "[Localité 2]" - [Localité 3], co-gérant de la société AMD SERVICES (SARL) Madame [O] épouse

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69a342a9cdc6046d47126961

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

REVENU AVEC LA MENTION « PLI AVISE NON RECLAME », * QU'AYANT [Localité 1] CONNAISSANCE DU NOM DU CONSEIL QUI REPRESENTAIT LA SAS LES VILLAS COUTAU DANS LE CADRE DES PRECEDENTS CONTENTIEUX L'OPPOSANT AUX EPOUX

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aa7f2dcdc6046d47b0c862

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

complémentaire à valoir sur la rémunération de l'expert, Disons que cette somme devra être consignée au greffe du Tribunal de Commerce de BORDEAUX, 33064 BORDEAUX CEDEX, par Monsieur [A] [L] et Madame [J] [P] épouse

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f1fefbcdc6046d47f67fb8

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Page 2 – RG n° 2024F00998 FAITS La SAS Upclaim poursuit, pour le compte de monsieur [K] [C], madame [T] [Z] épouse [C] et monsieur [B] [C] (ci-après dénommés « les Passagers »), le recouvrement d'une

Source officielle
TCOM

.

69b73369cdc6046d47cbb7f8

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Monsieur [E] [D] [O], gérant de la SAS SAMSARA et Madame [N] [H] épouse [O], se sont portés cautions personnelles et solidaires de ce prêt pour un montant total de 210 000 € incluant le paiement du principal

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aed70fcdc6046d470ae87b

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Monsieur [Q] [Y] et Madame [A] [T] épouse [Y], tous deux associés de la société MYSTERE EXPRESS, se sont engagés personnellement et solidairement à cautionner ce prêt dans la limite de 30.322,50€ chacun

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TCOM

Trib. de Commerce

69aed735cdc6046d470aeb85

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Monsieur [E] [Q] et Madame [T] [W] épouse [Q], tous deux associés de la société MYSTERE EXPRESS, se sont engagés personnellement et solidairement à cautionner ce prêt dans la limite de 30.322,50 € chacun

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TCOM

6ème chambre

6a0c5698cdc6046d472f9ae5

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 13 mai 2026 6ème CHAMBRE DEMANDEUR Madame [O] [D] épouse [W] [Adresse 1] comparant par Me Sophie

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TCOM

Trib. de Commerce

69a97bc6cdc6046d4798bf46

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

référé du 10 décembre 2024 il a été ordonné une expertise confiée à Monsieur [C] [V], la provision à valoir sur la rémunération de l'expert devant être consignée par Monsieur [G] [I], Madame [X] [O] épouse

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69b17a4acdc6046d4749bb36

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Monsieur le Procureur de la République a été avisé de la déclaration de cessation des paiements et de la date d'audience, Madame [Y] [S] épouse [R], Représentante légale de la Société, accompagnée de

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

6a195c47cdc6046d4758affc

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

[R] a comparu en chambre du conseil à l'audience du 13/05/2026, accompagné de son épouse.

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TCOM

Trib. de Commerce

69f796cbcdc6046d477af4e4

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

épouse ne peut être pris en compte.

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TCOM

MISE EN DELIBERE - PROCEDURE COLLECTIVE

6a112109cdc6046d47a3eff1

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Régulièrement convoquée à l'audience du Mardi 05/05/2026, la société [W] [T] (SARL) comparait en la personne de son gérant Monsieur [I] [J], accompagné de son épouse Madame [J], et assisté de Maître [E

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TCOM

CHAMBRE 07

69df102ecdc6046d474658dc

Commerce

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Chambre N° PCL : 2024J01080 [Z] [U] N° RG: 2025L00932 DÉBITEUR SARLU [U] [Adresse 1] RCS/RM [Localité 1] : 918074832 - 2022 B 4879 Enseigne : TCHIP COIFFURE Représentant légal : [C], [O] [Q] épouse

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TCOM

CHAMBRE 07

69df18efcdc6046d4746ead9

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

PCL : 2025J00746 SELARL PHARMACIE DU VAUVAROIS N° RG: 2025L01480 DEBITEUR SELARL PHARMACIE DU VAUVAROIS [Adresse 1] RCS/RM [Localité 1] : 918239609 - 2022 D 1214 Représentant légal : [L], [U] [B] épouse

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