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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Procédures Collectives 2
69e5cab7cdc6046d47de7b76
16 juillet 2025
16 juillet 2025
TRIBUNAL La SARL ALPHACETI a déclaré exercer l'activité suivante : Acquisition gestion et administration de toutes participations dans toutes sociétés existantes ou a créer toutes opérations de prestations
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
69e6a241cdc6046d47f2df9d
8 octobre 2025
8 octobre 2025
POLE TEAM (SARL) [Adresse 1] Activité : Entretien réparation de tous véhicules terrestres à moteur achat vente de véhicules neufs ou occasion prise de participation et gestion des participations prestations
Source officielleCHAMBRE 09
69e89f18cdc6046d471e8ee0
20 avril 2026
20 avril 2026
La société qui est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 890013337 - 2020 B 4913, a pour activité déclarée au RCS : Prestations de services, conseils et accompagnement
Source officielleCHAMBRE 09
69e89fb6cdc6046d471e9f01
20 avril 2026
20 avril 2026
Toutes prestations de services afférentes à ces activités..
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69b7b582cdc6046d47d4c379
20 janvier 2025
20 janvier 2025
[H] [U] AGISSANT EN SA QUALITE DE REPRESENTANT LEGAL DE LA SOCIETE ATELIERS SOLIDAIRES DE L'ORNE (SARL) EXERCANT L'ACTIVITE DE TOUTES ACTIVITES DE SOUS TRAITANCE ET DE PRESTATIONS DE SERVICES POUVANT ETRE
Source officielleTrib. de Commerce
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14 janvier 2026
14 janvier 2026
COMMERCE DE NÎMES 14/01/2026 JUGEMENT DU QUATORZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle : 2025F1781 Date d'audience : 14/01/2026 Procédure : SAS AY CONNECT Siren : 914389309 Activité : toutes prestations
Source officielleChambre 02 (chargement)
69aa4462cdc6046d47ab792b
8 juillet 2025
8 juillet 2025
BORDEAUX (2018 B 1071), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : achat et vente de munitions, d'armes ou de produits de catégorie b, c et d et de tout autres prestations
Source officielleChambre 02 (chargement)
69aa50f1cdc6046d47ac3116
21 octobre 2025
21 octobre 2025
identifiée sous le n° 804 033 207 RCS BORDEAUX (2017 B 1016), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : effectuer toutes opérations commerciales, industrielles et prestations
Source officielleChambre 2-6
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16 janvier 2026
16 janvier 2026
CUBE est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 882571268 et exerce une activité de développement de systèmes d'aide à la saisie pour entreprise ; la réalisation de prestations
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
6a0bcbd2cdc6046d47242861
13 mai 2026
13 mai 2026
Toutes prestations de services dans le domaine administratif, financier, comptable, informatique, commercial, de la gestion, de l'organisation et de la direction d'entreprise.
Source officielleChambre 2-6
6a1965dbcdc6046d4759ead3
26 mai 2026
26 mai 2026
: P202602075 progiciels et solutions Saas, la réalisation de prestations de services informatiques et d'assistance de toute nature, notamment aux utilisateurs de logiciels, progiciels et solutions Saas
Source officielleChambre 2 : Procédures collectives
69ab369ccdc6046d47c41fb9
19 janvier 2026
19 janvier 2026
la procédure de liquidation judiciaire simplifiée ; DIT qu'à l'audience du 01 février 2027 sera examinée la clôture de la procédure de liquidation judiciaire de la : Sàrl VINI-VITI [Adresse 1] Prestations
Source officielleCHAMBRE 04
69debbaacdc6046d474038fb
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LES FAITS La société Batiweb.com (ci-après « Batiweb ») réclame à la société Aston Group (ci-après « Aston »), une somme de 31 968 euros qui lui resterait due au titre d'un contrat de prestations de services
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69db0a9dcdc6046d47f119c7
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Le renouvellement de la période d'observation est nécessaire pour permettre l'élaboration d'un plan de redressement basé sur la vente du logiciel et la facturation de prestations de services à l'acquéreur
Source officielleChambre 02
69f5fe15cdc6046d4753fa42
13 janvier 2026
13 janvier 2026
le fond Dire et juger que l'obligation de paiement de la société [S] [Z] envers les sociétés VICTORIS, DISTRIBUTION [A], SEDIFRAIS et CENTRALEMAG au titre des factures impayées de redevances, de prestations
Source officielleChambre 2-3
69d2b9a9cdc6046d473b7697
9 avril 2025
9 avril 2025
Elle gère les participations qu'elle détient dans 3 restaurants avec lesquels une convention de prestations de services a été régularisée : la société OSB RESTAURATION, qui gère le restaurant « [Etablissement
Source officielleChambre 03
69f5a137cdc6046d474d02cd
10 février 2026
10 février 2026
un avenant signé le 23 janvier 2024 prévoyant que la prestation de services prenne fin le 31 mars 2024.
Source officielleCHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69b16e02cdc6046d47484f9c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Animation du groupe de sociétés ainsi constitué et fourniture de tous services communs aux membres de ce groupe, notamment toutes prestations de service et d'assistance.
Source officielleTrib. de Commerce
69b2ea15cdc6046d476dc247
6 janvier 2026
6 janvier 2026
SARL est immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 484 803 895 depuis le 24/10/2005 et exploite un fonds de commerce, directement ou indirectement, tant en France qu'à l'étranger de prestations
Source officielleChambre 09
69f3f735cdc6046d4727b39a
27 janvier 2026
27 janvier 2026
DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2025L05068 N° de PC : 2023J01754 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SA EROLD [Adresse 2] [Localité 1] Activité : service
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