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629 résultats pour « terrassement »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab4c47cdc6046d47c59106

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La SAS MAT SUD TP est une société ayant pour activité les travaux de terrassement et travaux publics. La SARL DELONCA réalise quant à elle des travaux agricoles.

Source officielle

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Annonces BODACC33 245 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

TERRASSEMENTS MULTI SERVICES

SIREN 953864360Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de cayenne

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LEVAGE TERRASSEMENT TRANSPORT PATCHE

SIREN 890309685Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion

27/08/2026

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Modifications diverses

SLG Terrassement

SIREN 989351150Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

27/08/2026

Voir →

Créations

JJN SBH TERRASSEMENT

SIREN 108761750Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Basse-Terre

27/08/2026

Voir →

Modifications diverses

TRANSPORTS & TERRASSEMENTS MOCO

SIREN 495236614Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

27/08/2026

Voir →

TCOM

Trib. de Commerce

69bc968ccdc6046d474486de

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

PRETENTIONS DES PARTIES Dans le cadre d'une opération de réhabilitation d'un complexe sportif lancée par la commune de [Localité 1], la SAS ERGC était titulaire du lot N°1 Désamiantage/Déconstruction/Terrassement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a10f12dcdc6046d47a0fb69

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Lors de la réalisation de ces travaux, le 2 mars 2023, la Société BBF RESEAUX a endommagé un branchement gaz du réseau exploité par la Société GRDF avec un outil de terrassement mécanique.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e11e8fcdc6046d477bd30b

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

République, entendu en ses observations, favorable à l'ouverture de la procédure de redressement judiciaire ; Ouvre le Redressement judiciaire de la : SAS MLT Prestations Travaux publics et agricoles, terrassement

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE AUDIENCE PUBLIQUE

69e21fd1cdc6046d47903e4a

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

FAITS ET PROCEDURE Madame [H] [X] a conclu avec Monsieur [C] [J], entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial DIM BÂTIMENT, un contrat pour la réalisation de travaux (réalisation de terrasse

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69f5b4d7cdc6046d474e66be

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

CONSTRUCTIONS (SARL) - maçonnerie carrelage assainissement couverture charpente terrassements maintenance électromécanique - immatriculée sous le numéro 448 231 092 RCS Boulogne-sur-Mer dont le siège social

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d247cdcdc6046d4731390e

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[O] [N] EIRL [O] - IDEE VERTE [Adresse 1] (anciennement [Adresse 2]) Nom commercial : IDEE VERTE Activité : Service d'aménagement paysager, création et entretien de jardins et terrasses, paysagiste

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69eb4ceecdc6046d475df60f

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

CEANS A OUVERT UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE A L'EGARD DE LA SOCIETE [G] PRESTATIONS AGRICOLES (SARL) - [Adresse 1], EXERCANT L'ACTIVITE DE TRAVAUX AGRICOLES, FAUCHAGE, BROYAGE, ELAGAGE, TERRASSEMENT

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0b5760cdc6046d471c86fe

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Attendu qu'en pratique, la SARL UNIVERS BOIS intervient dans la réalisation de chantiers consistant en des travaux de gros œuvre en bois et construit des maisons, des terrasses, réalise des extensions,

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c978b4cdc6046d476eed88

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

1], ayant pour activité la réalisation, pose, ponçage et vitrification de parquets, application de résines de sols, tous travaux de menuiserie toutes matières, la réalisation, pose et entretien de terrasses

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TCOM

Trib. de Commerce

69aea3c4cdc6046d4706b9d3

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Réalisation de tous travaux de terrassement, nivellement, comblement, canalisations, VRD, balayage des voiries, aménagements extérieurs, démolition et gestion des déchets ; location de matériels pour travaux

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TCOM

Trib. de Commerce

69aeacb7cdc6046d47077ecf

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

CESSATION DES PAIEMENTS ET PRONONCE L'OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE La SARL ENTREPRISE [L] [E] [Adresse 2] Entreprise de maçonnerie, bâtiment, travaux publics, gros oeuvre, terrassement

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TCOM

Trib. de Commerce

69aead42cdc6046d47078a43

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

PRONONCE L'OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE La SARL PM CONCEPT [Adresse 2] Société à responsabilité limitée Travaux de menuiserie tels que les parquets, fenêtres, terrasses

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TCOM

Trib. de Commerce

69b07d51cdc6046d47317a17

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

2025RJ200 JUGEMENT PRONONCANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : La SAS Maçonnerie Stéphanoise [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 898 663 935 Activité : Toute activité de travaux publics, terrassement

Source officielle
TCOM

PCL - Chambre du Conseil

Q Administrc/SARL PANORAMA CONSTRUCTION

69bcc23ecdc6046d47474674

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

l'égard de SARL PANORAMA CONSTRUCTION [Adresse 2] est immatriculé(e) au Registre du Commerce et des Sociétés de Cannes n° : 953049277 2023 B 798 exerçant une activité de Travaux de gros oeuvre, terrassement

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TCOM

MERCREDI

69c33e32cdc6046d47d644c9

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

les travaux de démolition de toute nature (activité créé) exploitation de carrière droit de fortage (activité achetée) - tous travaux de démolition d'immeubles et autres constructions, travaux de terrassement

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TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b62f8dcdc6046d47b7680b

Commerce

1 septembre 2025

1 septembre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 01/09/2025 Sas AUTO AVENUE [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Alain MARIAGE faisant fonction de Président d'audience, Monsieur Robert TERRAS

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TCOM

Chambre 2-4

69d2f837cdc6046d473fecfc

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

OBSERVATIONS ET AVIS FORMULEES APRES L'AUDITION DES DEUX REPRENEURS POTENTIELS Monsieur [A], repreneur Il fera son affaire personnelle du droit à la terrasse suite à la cession par jugement.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e837c6cdc6046d4715f67f

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Suivant un contrat signé en date du 22 juillet 2016, CHAPELEC est chargée de l'entretien des ouvrages d'étanchéité pour toiture-terrasse ou toiture inclinée du parking [Adresse 7] pour un montant de 7

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TCOM

Trib. de Commerce

69e0a2f4cdc6046d476dfa4e

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

intervenir de : SASU [R] ENVIRONNEMENT ELAGAGE, exerçant une activité de L'aménagement paysager, élagage, abattage, débroussaillage, entretien de cours d'eau, travaux forestiers, pose gabions, terrassement

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