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331 résultats pour « Paola »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f46c50cdc6046d473172e2

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé Le Président Jean-Michel JAFFRIN Pour le Greffier Paola BOCCHIA un greffier en ayant assuré la mise à disposition Signe electroniquement par Jean-Michel JAFFRIN Signe electroniquement

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69f46c68cdc6046d4731747b

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé Le Président Jean-Michel JAFFRIN Pour le Greffier Paola BOCCHIA un greffier en ayant assuré la mise à disposition Signe electroniquement par Jean-Michel JAFFRIN Signe electroniquement

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TCOM

Trib. de Commerce

69ae65e9cdc6046d4701eb24

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Ainsi jugé et prononcé Le Président Jean-Michel JAFFRIN Pour le Greffier Paola BOCCHIA un greffier en ayant assuré la mise à disposition Signe electroniquement par [Q] [H] Signe electroniquement par

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TCOM

Trib. de Commerce

69d7679acdc6046d479f5d06

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

en Chambre du Conseil du 01 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pascal LECROQ, Président, * Madame Catherine ROZAND, Juge, * Monsieur Christophe DANSETTE, Juge, assistés de : * Madame Paola

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TCOM

1ère A

69dcb52ccdc6046d4711843b

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Le mandataire judiciaire a rappelé les termes de son rapport et exposé que la situation de la débitrice étant intimement liée à celle de la société d'exploitation SARL PAOLO, un renvoi est nécessaire afin

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TCOM

Trib. de Commerce

69df5b4acdc6046d474e2355

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé Le Président Olivier FAVELIN Le Greffier Paola BOCCHIA Signe electroniquement par Olivier FAVELIN Signe electroniquement par Paola BOCCHIA, commis-greffier.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ae3c70cdc6046d47ff287d

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Claude MARTINAIS, Juge, - Madame Raphaële LECESNE, Juge, - Madame Paola BOCCHIA, commis-greffier, après quoi les Président et juges en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision dont les parties

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TCOM

Trib. de Commerce

ésordres et rejette les demandes des partiesc/DIE

69ae55bdcdc6046d4700f339

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

entendue à l'audience du 22 novembre 2024 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jean-Michel JAFFRIN, Président, * Monsieur Claude MARTINAIS, Juge, * Madame Raphaële LECESNE, Juge, assistés de : * Madame Paola

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TCOM

Trib. de Commerce

69f1d7c3cdc6046d47f2ee00

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé Le Président Philippe JEANNEL Le Greffier Paola BOCCHIA Signe electroniquement par Philippe JEANNEL Signe electroniquement par Paola BOCCHIA, commis-greffier.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e064a6cdc6046d4767ac8a

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Monsieur Philippe PRUVOT, Monsieur Christophe RUIN, Juges, assistés de Me Xavier BERNARD, greffier; après débats et délibéré du même jour; A LA:DEMANDE DE:La SAS DENIS PLASTALU [Adresse 1] représentée parla

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TCOM

chambre 1-6

69d359eacdc6046d47465bba

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

demanderesse : comparant par Me Marie-Emmanuelle BONAFÉ, avocat (G451) ET : SAS HYPHEN, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 437810799 Partie défenderesse : comparant par Me Nathalie PERUSSEL-PAOLI

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69afa8e3cdc6046d471c1415

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

judicaire simplifiée, celle-ci n'étant pas en état d'être clôturée Advient l'audience de ce jour : * Monsieur [U] [I], représentant légal de ladite société, n'a pas comparu, bien que régulièrement touché parla

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REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69fc5d71cdc6046d47e800d1

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

◊ SNC HMC, [Adresse 10], intervant volontairement à l'instance, Comparaissant par Maître Paola JOLY, Avocat au Barreau de Bordeaux, Membre de la SCP BAYLE-JOLY, Avocats associés, à la décharge de Maître

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Trib. de Commerce

69f085cccdc6046d47d2364e

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

cause a été entendue à l'audience du 27 février 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Sarah CURTET, Président, * Monsieur David GUIMARD, Juge, * Madame Céline MONIN, Juge, assistés de : * Madame Paola

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REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69fc5e3acdc6046d47e80f45

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

C/ DEFENDERESSE * SAS [Adresse 3], Comparaissant par Maître Paola JOLY, Avocat au Barreau de Bordeaux, Membre de la SCP BAYLE-JOLY, Avocats associés, [Adresse 4].

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Trib. de Commerce

69ae33f3cdc6046d47fead80

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

cause a été entendue à l'audience du 16 mai 2025 à laquelle siégeaient : - Monsieur Pascal LECROQ, Président, - Monsieur Michel LESBROS, Juge, - Monsieur Jean-Luc ALLEMAND, Juge, assistés de : - Madame Paola

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Trib. de Commerce

69ae6366cdc6046d4701c30d

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Ainsi jugé et prononcé Le Président Catherine ROZAND Pour le Greffier Paola BOCCHIA un greffier en ayant assuré la mise à disposition Signe electroniquement par Catherine ROZAND Signe electroniquement

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Trib. de Commerce

69e340e0cdc6046d47aa9df6

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Denis BOURGEOIS, Juge, assistés de : - Madame Paola BOCCHIA, commis-greffier, après quoi les Président et juges en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision dont les parties ont été avisées

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Trib. de Commerce

69c539e7cdc6046d470a66c0

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Jérôme THFOIN, Juge, assistés de : - Madame Paola BOCCHIA, commis-greffier, après quoi les Président et juges en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision dont les parties ont été avisées de

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Trib. de Commerce

69c0560bcdc6046d479456b5

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

COMMERCE DE BASTIA JUGEMENT DU 04/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024J250 Demandeur (s) : EURO MACONNERIE GENERALE (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Maître Paula

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