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486 résultats pour « Bossy-Taleb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

1ère A

69dcab2bcdc6046d4710a818

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Marc BONY, Président de l'audience, M. Patrick FABRE et M.

Source officielle

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TCOM

1ère A

6a111103cdc6046d47a2f184

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Marc BONY, Président de l'audience, M. Claude EULRY et M.

Source officielle
TCOM

1ère A

6a1111d8cdc6046d47a2fea8

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Marc BONY, Président de l'audience, M. Nicolas FELDKIRCHER et M. Jean-Marc GARCIA, Juges, assistés de Me Isabelle CARON, Greffier associé, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c98455cdc6046d476fb787

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Attendu que la société CONSTRUCTIONS, [Localité 1] (SARL) représenté par Maître Fréderic BONY, comparaissant, indique à l'audience que le paiement est effectivement à intervenir.

Source officielle
TCOM

Chambre contentieux et sanctions PC

6a0c048dcdc6046d4728edfd

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Olivier PLATZ, juge délégué aux clôtures des liquidations judiciaires, assisté de Mme Egline BOSSE-CLAUZET, greffier ; SAS DOSSO SERVICES [Adresse 1] [Adresse 2] Attendu que dans le jugement qui ouvre

Source officielle
TCOM

Chambre contentieux et sanctions PC

6a0c04d9cdc6046d4728f35d

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Olivier PLATZ, juge délégué aux clôtures des liquidations judiciaires, assisté de Mme Egline BOSSE-CLAUZET, greffier ; SAS MVS [Adresse 1] et [Adresse 2] [Localité 1] Attendu que dans le jugement qui

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f49edecdc6046d47352d1a

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Nazim TALEBM. Patrick PETIT Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f49f1acdc6046d473530ff

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Nazim TALEBM. Patrick PETIT Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f49f3bcdc6046d473536a2

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Nazim TALEBM. Patrick PETIT Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69e9a2dbcdc6046d4736dc3f

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Armand TAIEB, Comparant et assisté par Me David BRAMI 58 RUE DE LISBONNE 75008 PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M. Noël HURET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd1d72cdc6046d471a43a2

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Stéphane LE TALLEC, procureur de la République adjoint.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69af42d7cdc6046d4714d97a

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

quoi le Président en a délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° 2025R3 * la société AU SOMMET DE VOS ARBRES [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté par : Maître Cindy BOSC

Source officielle
TCOM

1ère A

6a1111f5cdc6046d47a300b6

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Marc BONY, Président de l'audience, M. Claude EULRY et M.

Source officielle
TCOM

1ère A

6a11121fcdc6046d47a30328

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Marc BONY, Président de l'audience, M. Patrick ARMABESSAIRE et M. Nicolas FELDKIRCHER, Juges, assistés de Me Isabelle CARON, Greffier associé, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f49da4cdc6046d47351528

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Nazim TALEBM. Patrick PETIT Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f49ebfcdc6046d47352b0d

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Nazim TALEBM. Patrick PETIT Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

1ère A

69dcc0becdc6046d47127d76

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Marc BONY, Président de l'audience, M. Claude EULRY, M. Patrick ARMABESSAIRE, M. Vincent GUYO et M.

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0b93cecdc6046d4720e1d1

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

QUADRATUR à [Localité 1] Madame [B] [F], représentante des salariés Les co-contractants dûment convoqués, ont comparu : CAISSE D'EPARGNE [Localité 2] DROME ARDECHE représentée par Maître Olivier BOST

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TCOM

DECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS

69c00297cdc6046d478c65bd

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

nationalité française, demeurant [Adresse 1], immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 510 427 966, Autres commerces de détail en magasin non spécialisé, sous l'enseigne et le nom commercial « Body

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TCOM

chambre 1-5

69d0adbbcdc6046d4711d1bb

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

activité le conseil en gestion de patrimoine et en investissements financiers ; Le 23 décembre 2019 les sociétés CGPE et KBL ont signé des conventions de partenariat ; KBL a fait le choix de l'offre Booster

Source officielle