AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE DU CONSEIL
69c97f1bcdc6046d476f5d1a
23 octobre 2025
23 octobre 2025
(SAS) -, [Adresse 1], ayant une activité de bureau d'études thermiques pose de menuiseries fenêtres en bois aluminium pvc installation de systèmes de production électrique et de chauffage.
Source officielleTrib. de Commerce
69ccc0c1cdc6046d47b48931
1 avril 2025
1 avril 2025
La cause a été entendue à l'audience en chambre du conseil à l'audience du 27 mars 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Isabelle DELYON, Président, * Monsieur François CHAPSAL, Juge, * Monsieur Benjamin
Source officielleTrib. de Commerce
69ae6e39cdc6046d47027189
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Toutes activités de plomberie, sanitaire et de chauffage. Inscrit au RCS sous le numéro 441 347 572 RCS [Localité 1] FIXE provisoirement au 01 janvier 2025 la date de cessation des paiements.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b8a0c7cdc6046d47e9ef3d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Installation de pompes à chaleur et ventilation, climatisation, chauffage, et tous travaux annexes s'y rattachant.La location de matériel.
Source officielleChambre 2-3
6a0f0406cdc6046d4770594b
14 avril 2026
14 avril 2026
rapport écrit du juge-commissaire, Proroge la période d'observation dans le cadre du redressement judiciaire de la : SARL FRANCE POLE ISOLATION [Adresse 1] Enseigne : [Q] [T] Activité : Plomberie, chauffage
Source officielleProcédures collectives - (Chambre du Conseil)
69f5b589cdc6046d474e7418
2 avril 2026
2 avril 2026
[Y] [A], gérant de la société ENERGIES [Localité 1] (SARL) - [Adresse 1] - installation de poêle, installation d'insert, appareils d'économie d'énergie, appareils de chauffage au bois ou pose de cheminée
Source officielleTrib. de Commerce
69a1d2a2cdc6046d47f2d0f2
8 avril 2025
8 avril 2025
Commerce à l'égard de SASU [W] [O] 540 Av de la Plaine 06250 Mougins est immatriculé(e) au Registre du Commerce et des Sociétés de Cannes n° : 901398743 2021 B 1061 exerçant une activité de plomberie, chauffage
Source officielleTrib. de Commerce
69a6d306cdc6046d475a8545
16 janvier 2025
16 janvier 2025
PRONONCE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE à l'égard de [Localité 4] SAS, adresse : [Adresse 1], activité : Abattage, élagages, bucheronnage, débardage, toute catégorie de bois, Achat, Vente, [Localité 2] et Chauffage
Source officielleTrib. de Commerce
69ccbff3cdc6046d47b479da
1 avril 2025
1 avril 2025
La cause a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 27 mars 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Isabelle DELYON, Président, * Monsieur François CHAPSAL, Juge, * Monsieur Benjamin DELORME
Source officielleTrib. de Commerce
69ccc11dcdc6046d47b4906c
1 avril 2025
1 avril 2025
La cause a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 27 mars 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Isabelle DELYON, Président, * Monsieur François CHAPSAL, Juge, * Monsieur Benjamin DELORME
Source officielleTrib. de Commerce
69b425eccdc6046d478a8e8c
3 octobre 2025
3 octobre 2025
qu'il existe de sérieuses possibilités de redressement, décide la continuation de l'activité de l'entreprise : CDS ENERGY SARL, [Adresse 1], L'étude, la vente et la réparation de tous systèmes de chauffage
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69b68657cdc6046d47bd82c2
5 janvier 2026
5 janvier 2026
2005), LA CAUSE, communiquée à Monsieur le Procureur de la République, OUVRE la procédure de liquidation judiciaire à l'égard de : Sàrl [J] 38 Rue de Paris 59200 Tourcoing Activité : Travaux de chauffage
Source officielle.
69b74e0bcdc6046d47cdd22d
9 avril 2025
9 avril 2025
[I] [N] - exerçant une activité de plomberie, chauffage - sise [Adresse 1] 60800 [Adresse 2] EN [Adresse 3], inscrite au répertoire des métiers sous le numéro 813430311 pour laquelle ont été désignés :
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b861f8cdc6046d47e521fc
30 janvier 2025
30 janvier 2025
CLERMONT-FERRAND sous le numéro 789 042 520 et exploite un fonds artisanal de plâtrerie-peinture, placoplatre, rénovation, revêtement, isolation jointoiement, pose de portes, activité d'électricité, chauffage
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69bc3862cdc6046d473b68f2
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[E] [N] confirme la vente du camion et précise que les espèces ont été déposées sur le compte bancaire de la société ; qu'il indique la poursuite d'une activité de livraison de bois de chauffage, malgré
Source officielleTrib. de Commerce
69c5514ecdc6046d470ce3d4
2 juillet 2025
2 juillet 2025
PRONONCE L'OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE La SARL ENTREPRISE TORES ZONE ARTISANALE OU ZONE D'ACTIVITÉ DES GEYMONDS [Adresse 1] Société à responsabilité limitée Plomberie, chauffage
Source officielle.
69c913c8cdc6046d47647fff
9 juillet 2025
9 juillet 2025
particulier l'article L.631-15, Vu le jugement rendu par ce Tribunal le 4 septembre 2024 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant M., [K], [W] - exerçant une activité de plomberie et chauffage
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
6a0becffcdc6046d472707a1
6 mai 2026
6 mai 2026
La société SARL [N] [H] (SARL) exerce une activité de travaux neufs de plomberie et chauffage - travaux neufs de revêtements depuis le 11/07/2012. Elle emploie 12 salariés.
Source officiellecontentieux - première chambre
69bcb714cdc6046d474690dd
15 janvier 2026
15 janvier 2026
La société S2J CONCEPT CLIM a été attributaire du lot n°8 « Chauffage-Climatisation des llots A et B d'une construction de 189 logements collectifs dénommée « [Adresse 8] ».
Source officielleREFERE 2ème mercredi
69e894cccdc6046d471dac76
15 avril 2026
15 avril 2026
LES FAITS : La société Technivolution, créée en 1992, est spécialisée dans le chauffage, la climatisation et la ventilation.
Source officiellePage 17 sur 28