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404 résultats pour « Joseph-Theobald »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 07

6a16d5f2cdc6046d4718c3e1

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Victor [Localité 1] Jospeh Boinet, Président, [Adresse 2] comparant par Me Régis PIHERY [Adresse 3] [Localité 2] DEFENDEUR(S): * SA SOCIETE AIR FRANCE [Adresse 4] Représentant légal : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

6a16d5fecdc6046d4718c498

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Victor [Localité 1] Jospeh Boinet, Président, [Adresse 2] comparant par Me Régis PIHERY [Adresse 3] [Localité 2] DEFENDEUR(S): * SA SOCIETE AIR FRANCE [Adresse 4] Représentant légal : M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE CONTENTIEUX

69caafa5cdc6046d47877fa4

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

CHAUFFAGE, [Adresse 1] Représentée par Me BARRAIL Pierre-Henri de la SCP LVL, avocat au Barreau de la Haute-Saône PARTIE(S) EN DEFENSE SARL, [Adresse 2] Représentée par Me LASSUS-PHILIPPE Marie-Josèphe

Source officielle
TCOM

.

69b74eb9cdc6046d47cddd6c

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

A l'encontre de : Monsieur [F] [A], né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 1], de nationalité française, dont le dernier domicile connu est [Adresse 1], En présence de : * Monsieur Guillaume THEOBALD

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d3a841cdc6046d474b60b8

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

La minute du jugement est signée par Monsieur Joseph Wehbi, président du délibéré et Madame Jocelyne Miré, greffier.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c4c0cdc6046d47c00880

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

DEMANDEUR : * SAS DIASENS SECURITE SERVICES, [Adresse 1], Comparante, en la personne de sa présidente, Madame [O] [D] [F], [Adresse 2], assistée de Maître Joseph Frédéric BAGNAFOUNA, avocat au barreau

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d050e1cdc6046d470a8aea

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Copie exécutoire : JOSEPH WATRIN Carole Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS 19EME CHAMBRE JUGEMENT

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d09981cdc6046d470fb3cd

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Copie exécutoire : CARDONA Henri-Joseph Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-7 JUGEMENT

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d47bd3cdc6046d475c8548

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Joseph Wehbi, Joël Cosserat, Pascal Gagna. Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d41185cdc6046d4755705a

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

disposition au greffe Chambre 2-4 LIQUIDATION JUDICIAIRE SUR ASSIGNATION Partie demanderesse : SARL AUDIT GESTION ET EXPERTISE COMPTABLE, dont le siège social est [Adresse 1], comparant par Me Carole Joseph

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69eb6db2cdc6046d47612a16

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[M] [G] [R] [Z] [Adresse 2], Président Comparant et assisté par Me Joseph CHEUNET [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M. Jacques SULTAN, président Mme Aude WALTER, juge M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a3c342cdc6046d471b2ba8

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Désigne en qualité de : Juge commissaire : Monsieur Philippe CRUVEILLER Juge commissaire suppléant : Monsieur [V] [Y] Liquidateur : SCP BR ASSOCIES prise en la personne de Maître [E] [M] - 7, rue Joseph

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a66098cdc6046d47515439

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Maître [A] [J] * SCP MANDATEAM en la personne de Maître [V] [L] * SAS MEME ROSA représentée par la SARL DB INVESTISSEMENTS, Présidente, en la personne de Monsieur [K] [R], Gérant assisté de Maître Joseph

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d1c3c7cdc6046d47287133

Commerce

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Joseph Wehbi, juge-commissaire. Désigne la SELARL ATHENA en la personne de Me [H] [J], [Adresse 4], mandataire judiciaire - liquidateur.

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69cf3f7ecdc6046d47efc28e

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Copie exécutoire : Me JOSEPH Carole Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-5 JUGEMENT

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d1e9bdcdc6046d472b084b

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Joseph Wehbi, président du délibéré, et par M. Laurent Cuny, greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a77b6acdc6046d476ca992

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Attendu que, sur la convocation délivrée par le greffe du tribunal de commerce, Monsieur [Q] [U] [E] né le 07/02/1969 à SAINT JOSEPH, demeurant [Adresse 2] pris en qualité de représentant légal de la SARL

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d9226bcdc6046d47c7988b

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Joseph Wehbi, juge-commissaire. Maintient la SELARL [N] PARTNERS en la personne de Me [W] [N] en qualité d'administrateur avec une mission d'assistance.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c128bdcdc6046d47a45b72

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Le débiteur a été appelé à comparaître à l'audience de la chambre du conseil du 16 janvier 2025 et lors de cette audience, il a été entendu : * Madame Michèle MARIE-JOSEPH, Directrice générale de la société

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a0e3b8ecdc6046d475e529c

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

[A] [Q], demeurant [Adresse 1], présent assisté de Me Henri-Joseph CARDONA (D1533), avocat, présent.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

THEOBALD, René, Joseph

SIREN 328184155GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

27/10/2010

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