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395 résultats pour « Lemoine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures Collectives

69b2acfacdc6046d47688798

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Ministère Public : Mme Margaux Lejosne Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'Audience publique où siégeaient : M. Frédéric Jean, Président, M.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SPFPLAS DE PHARMACIENS D'OFFICINE MERLIN LEMOINE

SIREN 831053152Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

02/08/2026

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Modifications diverses

LEMOINE, Melanie

SIREN 990234304Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

31/07/2026

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Créations

LEMOINE, Aurélien

SIREN 104875539Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

31/07/2026

Voir →

Créations

LEMOINE, Alexandre, Michel, Martial

SIREN 108046079Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

31/07/2026

Voir →

Créations

LEMOINE, Nill, Gino, Francky

SIREN 107954661Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

31/07/2026

Voir →

TCOM

Procédures Collectives

69b2b46fcdc6046d47690efe

Commerce

20 mars 2025

20 mars 2025

Ministère Public : Mme Margaux Lejosne Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'Audience publique où siégeaient : M.

Source officielle
TCOM

MISE A DISPOSITION CU

69d9e827cdc6046d47da15f1

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

immatriculée au RCS de SAINT ETIENNE 310.880.315, représentée par Maître Michel TROMBETTA, avocat au barreau de Saint Etienne, de la SELARL LEXI Conseil & Défense, plaidant par Maître Jean-Christophe LEMAIRE

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69ce2c01cdc6046d47d65018

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Eric LEMONNIER, en qualité de Juge Commissaire, la SELARL MANDATEAM représentée par Me [B] [M], en qualité de Mandataire judiciaire.

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69b6586dcdc6046d47ba7ccf

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

l'égard de : SARL M.V.AUTO - OCCASIONS [Adresse 1] Activité : VENTE ET ACHAT VEHICULES OCCASIONS RCS Lille-Métropole B 453155715 (2004B20510) NOMME en qualité de Juge-Commissaire : Monsieur Fabien LEMAIRE

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69b2add7cdc6046d476896c3

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Ministère Public : Mme Margaux Lejosne Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'Audience publique où siégeaient : M. Frédéric Jean, Président, M.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69c120eecdc6046d47a3b127

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Eric LEMONNIER, Juges, et Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN, Greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69dfaf49cdc6046d475672f2

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Romain LEMAIRE, Juges, assistés de Me Jean-Marc PRÉTAT, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 5 Janvier 2026.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69ef6f65cdc6046d47b83ab7

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Saïd BENCHIKH LEHOCINE, Juge,M. Christian MAUVIEUX, Juge, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : M. Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69ef6f96cdc6046d47b8428c

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Saïd BENCHIKH LEHOCINE, Juge, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : M. Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69b2adf8cdc6046d476898dc

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Ministère Public : Mme Margaux Lejosne Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'Audience publique où siégeaient : M. Frédéric Jean, Président, M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e89e60cdc6046d471e800f

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Saïd BENCHIKH LEHOCINE, Juges, assistés de Me Jean-François LE GALL, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 20 avril 2026.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e89ee2cdc6046d471e8a96

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Saïd BENCHIKH LEHOCINE, Juges, assistés de Me Jean-François LE GALL, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 20 avril 2026.

Source officielle
TCOM

AUD AFFAIRES COURANTES VENDREDI 9 H 00

69c780c0cdc6046d4744063f

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

agissant en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire en vertu de l'article 869 du Code de procédure Civile, assisté de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, au cours de laquelle seule a comparu Me LEMAIRE

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69b2adb9cdc6046d476894c6

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Ministère Public : Mme Margaux Lejosne Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'Audience publique où siégeaient : M. Frédéric Jean, Président, M.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69b2b132cdc6046d4768d2de

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Ministère Public : Madame Margaux LEJOSNE. La minute du présent jugement est signée par Monsieur Frédéric JEAN Président et Monsieur Pierre DI MARTINO, Greffier.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69cf733acdc6046d47f55e5c

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Laurent Lemaire, M. Gabriel Lévy et Mme Claire Audin. Délibéré le 27 mars 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69dfad3ecdc6046d47563024

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Romain LEMAIRE Juges, assistés de Me Jean-Marc PRÉTAT, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 5 Janvier 2026.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69dfaf2dcdc6046d4756708f

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Romain LEMAIRE, Juges, assistés de Me Jean-Marc PRÉTAT, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 5 Janvier 2026.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69dfafe2cdc6046d47567e8f

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Romain LEMAIRE, Juges, assistés de Me Jean-Marc PRÉTAT, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 5 Janvier 2026.

Source officielle