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2 059 résultats pour « Temple »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c0fecdc6046d47bfbad5

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

En application des dispositions de l'article L. 641-5 du code de commerce, le liquidateur procédera aux opérations de liquidation en même temps qu'il achèvera éventuellement la vérification des créances

Source officielle

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Annonces BODACC5 020 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LE TEMPLE DU JEU

SIREN 402913966Greffe du Tribunal de Commerce d'ajaccio

26/08/2026

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Dépôts des comptes

TEMPLE IO

SIREN 984971028Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

23/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TEMPLEUVE

SIREN 921612420Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

21/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TEMPLE BEACH

SIREN 501794523Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

20/08/2026

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Dépôts des comptes

LE TEMPLE GOURMAND

SIREN 820308930Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

19/08/2026

Voir →

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c11fcdc6046d47bfbde9

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

En application des dispositions de l'article L. 641-5 du code de commerce, le liquidateur procédera aux opérations de liquidation en même temps qu'il achèvera éventuellement la vérification des créances

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c141cdc6046d47bfc0eb

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

En application des dispositions de l'article L. 641-5 du code de commerce, le liquidateur procédera aux opérations de liquidation en même temps qu'il achèvera éventuellement la vérification des créances

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c16dcdc6046d47bfc42c

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

En application des dispositions de l'article L. 641-5 du code de commerce, le liquidateur procédera aux opérations de liquidation en même temps qu'il achèvera éventuellement la vérification des créances

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE

69becef1cdc6046d47743c47

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Au fil du temps la situation génère un solde débiteur de 6 396,78 euros dans la comptabilité de Monsieur [O].

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c22af1cdc6046d47bc6844

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

En application des dispositions de l'article L. 641-5 du code de commerce, le liquidateur procédera aux opérations de liquidation en même temps qu'il achèvera éventuellement la vérification des créances

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c231eccdc6046d47bd0de7

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

En application des dispositions de l'article L. 641-5 du code de commerce, le liquidateur procédera aux opérations de liquidation en même temps qu'il achèvera éventuellement la vérification des créances

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c28337cdc6046d47c3fef3

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

En application des dispositions de l'article L. 641-5 du code de commerce, le liquidateur procédera aux opérations de liquidation en même temps qu'il achèvera éventuellement la vérification des créances

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3d2f7cdc6046d47e60334

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

* Dans un premier temps l'activité fonctionnait plutôt bien mais l'origine des difficultés se retrouve dans un faisceau de circonstances sans pour autant diminuer sa responsabilité de la prise de mauvaises

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d52f7ccdc6046d4769fd7a

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

La déclaration de caducité peut être rapportée si le demandeur fait connaître au greffe dans un délai de quinze jours le motif légitime qu'il n'aurait pas été en mesure d'invoquer en temps utile.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0b576dcdc6046d471c87d4

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

ressort des informations fournies au Tribunal que la prolongation de la période d'observation apparait nécessaire aux fins de permettre au débiteur d'élaborer un projet de plan et de donner au Tribunal le temps

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69db1797cdc6046d47f1e6a6

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Il résulte des pièces versées et des débats en chambre du conseil que la dirigeante a rencontré des problèmes de santé qui ne lui ont pas permis de consacrer le temps nécessaire à la gestion de l'entreprise

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9e28dcdc6046d4776b877

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

est favorable au maintien de la période d'observation puisqu'il s'agit du premier retour du dossier, qu'aucune dette n'a été générée postérieurement au jugement d'ouverture, et qu'un certain laps de temps

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9f122cdc6046d4777b286

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Le mandataire judiciaire est favorable au renouvellement de la période d'observation compte tenu de l'absence de dette générée postérieurement au jugement d'ouverture, et afin de laisser du temps à la

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69cab345cdc6046d4787c240

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Il est nécessaire de disposer de temps pour analyser la situation. Au regard des informations communiquées par Me, [C], le Tribunal autorisera la poursuite de l'activité.

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69cab913cdc6046d478a2b01

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Si la situation semble fragile, au vu des éléments présentés, il convient de laisser un peu de temps au dirigeant pour démontrer ses capacités à se redresser ; par conséquent, le Tribunal autorisera la

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69b0125dcdc6046d47262644

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[L] [X] [Adresse 1] Activité : Abattage et débardage de bois à temps partiel. Ayant fait l'objet d'une inscription au registre du commerce et des sociétés de ROANNE sous le numéro 379360696.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b46970cdc6046d47934e11

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Les parties ont régulièrement été convoquées à la diligence du greffier et enter temps les loyers ont été réglés par le liquidateur.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d5eb10cdc6046d477bc2f9

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

La déclaration de caducité peut être rapportée si le demandeur fait connaître au greffe dans un délai de quinze jours le motif légitime qu'il n'aurait pas été en mesure d'invoquer en temps utile.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d61d4ccdc6046d477fe95c

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

La déclaration de caducité peut être rapportée si le demandeur fait connaître au greffe dans un délai de quinze jours le motif légitime qu'il n'aurait pas été en mesure d'invoquer en temps utile.

Source officielle