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340 résultats pour « Thos »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f77803cdc6046d47755795

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

BTP - CAISSE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE FRANCAISES [Adresse 1], Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par le cabinet OVEREED AARPI en la personne de Maître Gaëlle de THORE

Source officielle

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Annonces BODACC300 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

THOSCIN

SIREN 913029047Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

30/07/2026

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Radiations

THOS, Damien

SIREN 795368349Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

21/07/2026

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Dépôts des comptes

Financière THOSACLÉ

SIREN 932581622Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

21/07/2026

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Modifications diverses

THOSHA

SIREN 529768228Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

26/05/2026

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Modifications diverses

THOSHA

SIREN 529768228Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

11/05/2026

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TCOM

Chambre 06

69f2345fcdc6046d47fb7343

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

clientèle de la société se compose de personnes fragiles et que l'augmentation annuelle des tarifs (taux directeur) est liée à une décision gouvernementale »; * « Le délai de recouvrement est également théorique

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

6a0b56e1cdc6046d471c7f70

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Il apparait que le « sponsor » « Provide the sudy protocol », c'està-dire « Fournir le protocole d'étude ».

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d8f737cdc6046d47c405b6

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le 5 juillet 2021, NOP a signé avec la plateforme d'offre de missions THE FREELANCE NETWORK, qui n'est pas dans la cause, un contrat de prestation de « chef de projet – industrie- pays nordique » pour

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d977a2cdc6046d47d1ad82

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

LES FAITS La SAS LA CAFEOTHEQUE (ci-après CAFEOTHEQUE) exerce des activités d'importation, exportation, négoce, courtage, représentation et promotion commerciale, vente en gros et au détail de café, thé

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69dabcaecdc6046d47ebefb0

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

place des Corolles - Esplanade Nord - La Tour Carpe Diem - 92400 Courbevoie représentée par Me Serge BRIAND, avocat au barreau de Paris, plaidant par Me Elsa LÉON, avocate au barreau Rouen DÉFENDEURS : THE

Source officielle
TCOM

DELIBERES

69c9b601cdc6046d4773bafd

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

* Toutefois, la SAS, [J], [F] INGENIERIE indique que le bail n'a pas été rédigé par un professionnel, ce qui rend cette discussion théorique.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b7b00cdc6046d471eefdd

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

de maître d'ouvrage, a entrepris une opération de réhabilitation totale de l'ancien institut de Géologie « [Localité 2] », situé [Adresse 8] à [Localité 3], destiné à être exploité sous l'enseigne « The

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f31965cdc6046d4710d627

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Cependant, pour invoquer valablement et efficacement la théorie de l'interdépendance des contrats, faut-il encore que l'ensemble des parties aux contrats interdépendants soient présentes à l'instance.

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b213cacdc6046d4759e4a5

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Concernant la troisième condition, la société se fonde sur le rapport d'expertise pour lequel elle a fourni des éléments chiffrés théoriques : * Business plan à destination des banques lors de son financement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a14ea8cdc6046d47e4cb14

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

l'article 4 « PARTS ET MISE EN FONDS INITIALE » de la convention précise : « … Les proportions fixées ci-dessus s'appliquent à tous les droits et obligations, pertes et profits des associés au quota théorique

Source officielle
TCOM

DELIBERES AFFAIRES COURANTES PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE

6a049debcdc6046d479aa7f1

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Attendu que le tribunal considère que la société ARVAL SERVICE LEASE apporte une démonstration théorique du chiffrage du préjudice subi sans apporter de preuve tangible du préjudice qu'elle dit avoir subi

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TCOM

6ème chambre

69e81e35cdc6046d47146a54

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

caractère supposant que les circonstances autorisaient le tiers à ne pas vérifier les limites exactes de ses pouvoirs, et elle a pu estimer concernant le cas particulier du conducteur de travaux que la théorie

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e83797cdc6046d4715f3b4

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

qualité de courtier intermédiaire d'assurances au visa de l'article L.511-1 du code des assurances et en aucun cas de Société d'Assurances, Débouter IOC [Localité 1] de ses demandes fondées sur la théorie

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TCOM

chambre 03

69bef7edcdc6046d4779c733

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

) ; Attendu que le marché n'a été réceptionné, avec réserves, que le 28/05/2020, que le confinement en période COVID n'a démarré que le 17/03/2020 et que l'ensemble des appartements auraient pu en théorie

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69cebc9dcdc6046d47e63b65

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[W] could access with this permit? (Nota Ce mail contient des échanges entre Mme [M] [D], Hotline Visiobat et M. [N] [Q], CONRESTA-CONRES, Mr.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69d0e0d8cdc6046d4715295b

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

En optant pour un régime fiscal dont il ne relevait pas, il a commis une faute et la neutralité fiscale que la Défense soutient n'est que théorique.

Source officielle
TCOM

Référés

69eff7c6cdc6046d47c6f2b2

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Ces garanties ne sont pas « théoriques », comme le prétend la partie adverse.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f593f4cdc6046d474c11a8

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Cette facture comporte le fret maritime pour 3.720,00USD, l'enlèvement à [Localité 3], les procédures de douane lors de l'exportation, les VGM (INCOTERM) ou frais de pesage du container et les THC (INCOTERM

Source officielle
TCOM

AFFAIRES MISES EN DELIBERE

69e702b9cdc6046d47f99c04

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

* Concernant le poste « Aérothermes » Ce poste n'entre pas dans les travaux découlant de l'article 606 et devraient être en théorie supportés par la société LIVRATEL.

Source officielle