[Y] [P] [Adresse 5] [Localité 2] Tous deux représentés par : Me Tonin ALRANQ Avocat SELARL ATA [Adresse 6] Composition lors des débats en audience publique : Juge Délégué : Madame Chantal RONCERO Greffier

Il a attiré l'attention sur le fait que leurs honoraires n'ont pas été réglés en ce compris le montant du droit fixe.

Elle est en capacité d'attirer les touristes. * Le père du gérant, qui lui a vendu le fonds de commerce, lui vient en aide de temps en temps.

sollicite le renouvellement de la période d'observation, Attendu que le débiteur affirme avoir pu reconstituer la trésorerie, que cette situation permet de redonner une bonne image de la société et d'attirer

Ainsi, la banque, en sa qualité de professionnel du crédit, est tenue d'attirer l'attention de la caution sur l'adéquation de son engagement avec ses capacités financières réelles et sur les conséquences

* De plus, la saison va démarrer et des évènements sont déjà prévus qui devraient permettre d'attirer du monde.

* Les parties reconnaissent que leur attention a été expressément attirée sur le caractère définitif et irrévocable de la présente transaction qui fait obstacle à l'introduction ou à la poursuite entre

propres à la maison d'arrêt de [Localité 2]; il a adressé un courrier, reçu au greffe le 22/10/2025, par lequel il a demandé au tribunal de renvoyer l'affaire à un an, car il est incarcéré et il a attiré

Les travaux ont pour finalité d'augmenter le prix et attirer de nouveaux clients grâce à un standing amélioré.

L'organisation d'évènements pour attirer la clientèle n'a pas eu le succès escompté et augmente les charges de l'entreprise.

En date du 23 mai 2023, elle a attiré l'attention de la société AGRITYRE sur sa demande de résiliation du contrat précité, du fait de sa commande de portabilité sortante de ses accès téléphoniques au profit

plan de sauvegarde ci-dessus, Le Tribunal rappelle toutefois au dirigeant de la société SAS LPI, les efforts faits par les différents créanciers pour permettre à son entreprise un nouveau départ et attire

sauvegarde ci-dessus, Le Tribunal rappelle toutefois au dirigeant de la Société THOSIMACLA SARL les efforts faits par les différents créanciers pour permettre à son entreprise un nouveau départ et attire

principale : Les échanges précontractuels entre les parties se sont faits par voie électronique (échanges de courriels) mais le premier courriel en date du 7 mars 2022 aurait dû selon [K] [H] [C] attirer

Les CONDAMNER solidairement aux entiers dépens de l'instance Par exploit de la SARL ATEA, commissaire de justice associés à Tours, en date du 23 octobre 2025, la Banque Européenne du Crédit Mutuel a fait

mission convenue entre les parties il est loisible de lire « Etablissement des comptes annuels », ce qui inclut nécessairement le dépôt desdits comptes et qu'à défaut il appartenait à l'Expert-comptable d'attirer

faire face à cette baisse d'activité depuis 2024, la société SIMOMARINE a mis en œuvre plusieurs mesures : * Amélioration de l'accueil de la clientèle SIMOMARINE a choisi d'améliorer sa carte pour attirer

responsabilité de la société, [B], [M] : Concernant la responsabilité de la SOCIETE, [B], [M], le rapport d'expertise judiciaire conclut : * Que, [B], [M] est responsable pour défaut de conseil car n'a pas attiré

GENERAL : 2026 002654 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 18/05/2026 PAR MISE A DISPOSITION AFFAIRE : [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] Me Tonin ALRANQ Avocat SELARL ATA

Les parties reconnaissent que leur attention a tout particulièrement été attirée sur le caractère définitif et irrévocable de la présente transaction telle qu'elle ressort des termes rappelés à l'article