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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 8
69bd399bcdc6046d475207ae
3 avril 2025
3 avril 2025
Brice CAMPOS, Assesseurs. Prononcée le 3 Avril 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.
Source officielleJEUDI
69c325ffcdc6046d47d4bf22
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[Adresse 2] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue à l'audience publique du 23 octobre 2025, tenue par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUES, Brice
Source officielleJEUDI
69c330fdcdc6046d47d56a99
8 janvier 2026
8 janvier 2026
SARL LE SUMMUM,, [Adresse 3] ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue à l'audience publique du 8 janvier 2026, tenue par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Léonard RODRIGUÉS, Brice
Source officielle6ème chambre
69e84cd7cdc6046d4717deab
2 avril 2025
2 avril 2025
Un contrat est conclu le 15 février 2023 entre Mme [H] [K] et la société QUALITY IN FINE pour le remplacement du pare-brise du véhicule appartenant à Mme [K], pour le montant prévu de 1 509,18 €.
Source officielleChambre 7
DE SAS LARTAc/SAS LARTA
69a216b0cdc6046d47f92736
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Brice CAMPOS juge commissaire. Dit que la clôture de la procédure sera examinée par le Tribunal au plus tard le 29 Janvier 2026. Prescrit à Monsieur le Greffier.
Source officielleChambre 7
69bd4a8ecdc6046d47543ad1
1 octobre 2025
1 octobre 2025
CAMPOS Brice, Mme GIACOBBI Flora, Assesseurs. Prononcée le 1 octobre 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M. BLANCHON Gilles, Président et Me CIGNETTI Dominique, Greffier.
Source officielleJEUDI
69c31a1fcdc6046d47d3c714
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Clément GERMAIN, Avocat à la Cour L'affaire a été entendue à l'audience publique du 9 octobre 2025, tenue par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUES, Brice
Source officielleJEUDI
69c326f9cdc6046d47d4d155
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Fabrice DELAVOYE, Avocat à la Cour, membre de la SELARL DGD L'affaire a été entendue à l'audience publique du 8 Janvier 2026, tenue par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Léonard RODRIGUES, Brice
Source officielleJEUDI
69c32774cdc6046d47d4da1c
29 janvier 2026
29 janvier 2026
par Maître Anne-Caroline JUVIN-THIENPONT, Avocat à la Cour, L'affaire a été entendue à l'audience publique du 29 janvier 2026, tenue par : * Anne CACHOT, Président de Chambre, * Léonard RODRIGUES, Brice
Source officielleChambre 2-5
6a0ead93cdc6046d47679a33
2 avril 2026
2 avril 2026
la : SARL [Y] [Adresse 1] Activité : Pose et vente de tous revêtements de sols et d'articles s'y rapportant N° du Registre du Commerce et des Sociétés de Paris : 394606461 Etablissements : RCS Brive
Source officielleJEUDI
6a10db35cdc6046d479f84d6
7 mai 2026
7 mai 2026
DEFENDERESSE Madame [Z] [D] née [N], [Adresse 3] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue à l'audience publique du 7 mai 2026, tenue par : * Anne CACHOT, Président de Chambre, Léonard RODRIGUES, Brice
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a81408cdc6046d477863a8
26 janvier 2026
26 janvier 2026
DEFENDEUR : * SAS TECHNIQUE DES BETONS ALLEGES, [Adresse 2], Ladite SAS exploitant un établissement dans le ressort du tribunal de commerce de Brive, Comparante, en la personne de Monsieur [Y] [U], gérant
Source officielle7ème A
69dcfa01cdc6046d47171b6c
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Dit que dans l'hypothèse où ce rapport conclurait à l'application des règles de la liquidation judiciaire simplifiée ou à la possibilité de clôturer la procédure dans un délai plus bref que celui de dix-huit
Source officielleRendu de décisions
69cc5185cdc6046d47abb66e
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Dit que dans l'hypothèse où ce rapport conclurait à l'application des règles de la liquidation judiciaire simplifiée ou à la possibilité de clôturer la procédure dans un délai plus bref que celui de vingt-quatre
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69e1e107cdc6046d478b0571
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Il y a lieu de renouveler la période d'observation pour une durée de six mois, mais de convoquer l'entreprise à bref délais pour un éventuel prononcé de la liquidation judiciaire et de passer les dépens
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69e1f545cdc6046d478cd2e5
13 avril 2026
13 avril 2026
SOUBRILLARD Débats à l'audience publique du 09/02/2026 AFFAIRE : LE CLOS L'[Localité 2] [H] c/ [H] Par acte en date du 19 août 2025, les sociétés L'[Localité 2] [H] et [Adresse 3] ont assigné à bref
Source officielleJEUDI
6a04a5bacdc6046d479b2379
23 avril 2026
23 avril 2026
GALINAT, Avocat à la Cour, membre de la SELARL GALINAT BARANDAS L'affaire a été entendue à l'audience publique du 23 avril 2026, tenue par : * Anne CACHOT, Président de Chambre, * Léonard RODRIGUES, Brice
Source officielleJEUDI
69ef49decdc6046d47b48324
2 avril 2026
2 avril 2026
RENTING, Avocat à la Cour, ne comparaissant pas à l'audience L'affaire a été entendue à l'audience publique du 2 avril 2026, tenue par : * Anne CACHOT, Président de Chambre, * Léonard RODRÍGUES, Brice
Source officielleChambre 7
SARL ALIFLOc/SARL ALIFLO
69a216c7cdc6046d47f92944
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Brice CAMPOS juge commissaire. Dit que la clôture de la procédure sera examinée par le Tribunal au plus tard le 29 Janvier 2026. Prescrit à Monsieur le Greffier.
Source officielleJEUDI
69a926becdc6046d479091a9
3 avril 2025
3 avril 2025
Cour, ne comparaissant pas à l'audience L'affaire a été entendue à l'audience publique du 3 avril 2025, tenue par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUES, Brice
Source officiellePage 18 sur 54