CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

478 résultats pour « Charbit-Sebag »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6a4f0cdc6046d47f31ab7

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Céans a ouvert une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de : SARL [G] [Z] SIREN 978 322 097 Activité : préparation à caractère artisanal de produits à base de viandes ou d'abats et de charcuterie

Source officielle

Page 18 sur 24

← PrécédentSuivant →
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c35f81cdc6046d47d871a8

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

identifiée sous le n° 878 300 557 RCS BORDEAUX (2019 B 5413), dont le siège social est situé, [Adresse 1], exerçant une activité de sécurité incendie, entretien espace vert, destruction nuisible, vente de charbon

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69bfe55bcdc6046d478a6be1

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[Y] [V] [R], ayant pour activité : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires, dont l'établissement principal est sis [Adresse 4] immatriculé au Répertoire des Métiers de Charente sous le

Source officielle
TCOM

Délibérés contentieux

69a4ca70cdc6046d473165f9

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

relative à d'autres contrats d'assurance (58Z) PARTIES EN CAUSE ENTRE : SAS LE SHOWCASE - [Adresse 1], DEMANDERESSE représentée par Maître William DEVAINE - SCP ACALEX, Avocat inscrit au Barreau de la Charente

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e1fe2ecdc6046d478d9864

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

procédure de liquidation judiciaire prévue aux articles L.640-1 et suivants du code de commerce à l'égard de : Monsieur [R] [P] [Y] [Adresse 3] RCS A 401077755 (1995A00167) Activité : Boucherie-charcuterie-Epicerie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9d9aecdc6046d473b5ba4

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

paiements et l'impossibilité manifeste d'un redressement judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE [M] LIQUIDATION JUDICIAIRE à l'égard de [W] [H] SAS, adresse : [Adresse 2], activité : Activité de boucherie, charcuterie

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69c93a67cdc6046d4767baab

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

/10/2025 LE TRIBUNAL, A LA DATE DU 21/07/2025, LE TRIBUNAL DE CEANS A OUVERT UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE A L'EGARD DE MME, [H], [M], [T] (EI) -, [Adresse 1], EXERCANT L'ACTIVITE DE CHARCUTERIE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99e9bcdc6046d4771cc0b

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

une Société à responsabilité limitée régulièrement immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro B 830 622 122 et exploite un fonds artisanal de boucherie, charcuterie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1630acdc6046d47aa1d6e

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de [D]'[A] SARL, adresse : [Adresse 1], activité : Exploitation d'un fonds artisanal et de commerce, sédentaire ou ambulant, de boucherie, charcuterie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1c159cdc6046d47b44c91

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

STEPHAN, Mandataire Liquidateur en son rapport ; PROROGE le délai au terme duquel la clôture de la liquidation judiciaire devra intervenir de : SARL, [Adresse 1], exerçant une activité de BOUCHERIE, CHARCUTERIE

Source officielle
TCOM

Délibérés contentieux

69a4b324cdc6046d472f9105

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

inscrit au Barreau de Nantes substitué par Maître Léa BOUDIA-ROBIN -SELARL CVS, Avocat inscrit au Barreau de Nantes et Maître Olivier GUEVENOUX -SELARL SEMIOS, Avocat postulant inscrit au Barreau de la Charente

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5a1c3cdc6046d474d0cf1

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

3ème Chambre N° RG : 2024F01216 DEMANDEUR KLESIA AGIRC-ARRCO, INSTITUTION DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE, MEMBRE DE L'AGIRC-ARRCO [Adresse 1] comparant par Me Sandra OHANA [Adresse 2] et par le cabinet SEBAN

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69cfe081cdc6046d47fdfe1c

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

de retraite complémentaire KLESIA AGIRC - ARRCO, dont le siège social est 4 à 22 rue Georges Picquart, 75017 Paris Partie demanderesse : assistée de Me Claire-Marie DUBOIS-SPAENLE membre de la SELAS SEBAN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e38bfdcdc6046d47af8b3b

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

préjudice et une réparation ; ATTENDU qu'un rapport préliminaire établi par ENSIGN MARINE à la demande de la société LE GRAND BLEUE, estimait que la panne était due à des fuites et des problèmes de serrage

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

6a048a50cdc6046d479924cf

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

judiciaire de Mme [X] [I] née [T], ayant pour activité : Nettoyage courant des bâtiments, dont l'établissement principal est sis [Adresse 3] [Localité 4] immatriculée au Répertoire des Métiers de Charente

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69a4fa94cdc6046d47348788

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

février 2025 ayant ouvert une procédure de sauvegarde à l'égard de madame [W] [O], [Adresse 1], immatriculé(e) au R.C.S. sous le numéro 525330312, Activité : Epicerie, épicerie fine, produits de charcuterie

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69e1ef1ccdc6046d478c4c8f

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

représentée par Maitre Denis MEYER, Avocat au Barreau de PARIS, membre de la SELARL FORCE 10 AVOCATS, sise [Adresse 5] COCONTRACTANTS PRESENTS : * CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTE

Source officielle
TCOM

chambre 03

69f06db2cdc6046d47d02111

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

La société [F] EURL, sise à [Localité 2], créée le 26/06/2024, a pour activité la boucherie, charcuterie et traiteur.

Source officielle
TCOM

Délibérés contentieux

69a4b046cdc6046d472f5bd6

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

N. 2024 004575 PARTIES EN CAUSE ENTRE : SAS A A A LOCATOUR - [Adresse 1], DEMANDERESSE représentée par Maître Grégory ANTOINE - SCP LAVALETTE AVOCATS CONSEILS, Avocat inscrit au Barreau de la Charente

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69cf8593cdc6046d47f6d1ca

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

25/03/2026, d'une procédure de liquidation judiciaire de : la SARL Les Bouchers Doubles, [Adresse 3] UNIS [Localité 1] [Adresse 4], N° siren : 833 283 567 - N° gestion : 2017B04428 « Boucherie, charcuterie

Source officielle