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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
MARDI
69c2d8cdcdc6046d47cc90b9
28 octobre 2025
BORDEAUX JUGEMENT DU MARDI 28 OCTOBRE 2025 - 3 ème Chambre - N° RG : 2024F01582 Monsieur, [G], [M] C/ société ARCHI-PROD SARLU DEMANDEUR Monsieur, [G], [M],, [Adresse 1], comparaissant par Maître Ingrid
AFFAIRE COURANTE
69c17eb8cdc6046d47ad03df
24 octobre 2025
Les demandes formulées par la société, [E], [J] s'appuient sur le rapport établi hors cadre judiciaire par la société BELENN INGENIERIE, lequel chiffre la perte de production d'électricité à un montant
Chambre 01
69f216c9cdc6046d47f8f11a
1 avril 2025
La SARL [J], ci-après [J], sise [Adresse 9] RCS [Localité 2] 307 788 608, a une activité d'ingénierie dans le domaine du bâtiment.
Chambre 05
69f30d4dcdc6046d470fd11f
14 avril 2026
Chantier de [Localité 3] La société BATISTRUCTURE produit le devis daté du 11 mai 2021 N°D2021050218 mentionnant les visites sur site, une étude d'ingénierie pour la création d'une mezzanine et l'élaboration
Référé prononcé mardi
69d3a48acdc6046d474b2454
1 juillet 2025
Sur ce Le conseil de la société BEPAD nous expose qu'elle exerce une activité d'architecture et d'ingénierie, de contrôle et analyses techniques ; qu'elle est depuis plusieurs années en relations avec
Trib. de Commerce
69a10ecdcdc6046d47df8a64
2 juillet 2025
Débats à l'audienc e du 27 juin 2025 Débats à l'audience du 27 juin 2025 Composition du tribunal à l'audience : Président : Madame Nicole GENOT-LOISEL Juges : Madame Ingrid SALOUX * Ma dame Aline
CHAMBRE DU CONSEIL
69f47374cdc6046d4731ec0d
27 avril 2026
procédure de liquidation judiciaire simplifiée prévue par les articles L.641-2 et suivants du code de commerce à l'égard de : EOLIA ENERGIE Société par actions simplifiée, [Adresse 3] Activité: L'ingénierie
DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a829cbcdc6046d477a6e57
9 janvier 2025
SUR CE, LE TRIBUNAL La SAS ACTIVUS GROUP a déclaré exercer l'activité suivante : la fourniture de prestations d'ingénierie informatique et de conseils en matière de services informatique.
Audience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a8dff6cdc6046d478b04c6
2 octobre 2025
La SAS G&P Bâtiment ([I]), ci-après [I], est spécialisée dans le secteur d'activité de l'ingénierie, études techniques.
69a11ad6cdc6046d47e04ca7
21 janvier 2026
2025F530Numéro de PC: 2026RJ2Débats à l'audience du 16 janvier 2026 Composition du Tribunal à l'audience : Président : Monsieur Jean-François ROUX Juges : Monsieur Jean-Vincent ACHARD C : Madame Ingrid
4 ème chambre B
69dc79f0cdc6046d470cfbbe
19 janvier 2026
Par requête du 6 mai 2019, la COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ILE D'OLERON a saisi le Tribunal administratif de Poitiers, statuant au fond, au contradictoire des sociétés COLAS SUD OUEST et LCO INGENIERIE,
AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
69ab6c6acdc6046d47c7f12c
7 juillet 2025
La SAS CRIBALLET a pour objet social l'ingénierie conseil en mécanique, la fabrication, la réparation et la rectification de toutes pièces ainsi que le commerce en gros de moteurs et tous types de matériel
6a0c004ccdc6046d4728a80c
20 avril 2026
Référés
69de28c1cdc6046d4731ab48
5 mars 2025
Immatriculée au RCS d'[Localité 7] sous le numéro 880 887 583, a pour objet social des activités d'études d'ingénierie, de conception et de fabrication dans le domaine de l'industrie aérospatiale.
Chambre 00
69e02d89cdc6046d4763b391
8 avril 2026
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE VERSAILLES ORDONNANCE DE REFERE du 8 avril 2026 N° RG: 2026R00066 DEMANDEUR SAS OM AAA [Adresse 1] comparant par Me Ingrid GERAY [Adresse 2] ST ETIENNE et par
Chambre 02
6a0c89bbcdc6046d4733aefe
12 mai 2026
Condamner la société STRUCTA INDUSTRIES à verser la somme de 15.538,00€ à la société HD INGENIERIE ( sic ) outre les intérêts de retard de l'article L441-10 du Code de commerce jusqu'au complet paiement
Chambre 2-5
69d21bd3cdc6046d472e571c
21 février 2025
aux entreprises en matière de management de transition, le recrutement, l'assistance technique, la gestion salariale des managers de transition ; la mise à disposition de managers de transition ; l'ingénierie
DELIBERES A VIDER
69e0c2c7cdc6046d4770bb12
13 avril 2026
Georges CLERC Débats : à l'audience publique du 16 février 2026 Jugement : en premier ressort, contradictoire LES FAITS : La SARL CONSEILIS est une société exerçant des activités d'architecture et d'ingénierie
2ème chambre
69eb6b03cdc6046d4760e5f5
21 avril 2026
construction montage et essais dit « EPC » du 8 juin 2018, en sa qualité de maître d'ouvrage, confie à la société Jayme Da Costa – Energie SARL (ci-après désignée « JDCE »), société de commercialisation et d'ingénierie
69a83e30cdc6046d477cdebc
10 avril 2025
* Les salariés de la SAS STUDELEC SEO conserveront la convention Metallurgie, assurant ainsi une distinction claire entre les activités de production et d'ingénierie.
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