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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Première chambre
69ad151acdc6046d47e9cd16
2 octobre 2025
Pour évaluer le préjudice, les époux [E] transmettent au Tribunal un devis en date du 11 octobre 2024, réalisé par la société ID CRÉATION DE JARDINS, intitulé « Rénovation de la clôture », d'un montant
Trib. de Commerce
69ae63bfcdc6046d4701c8a7
7 janvier 2025
Ainsi jugé et prononcé Le Président Jean-Michel JAFFRIN Pour le Greffier Paola BOCCHIA un greffier en ayant assuré la mise à disposition Signe electroniquement par Jean-Michel JAFFRIN Signe electroniquement
chambre 1-6
69cf209acdc6046d47ed3947
3 avril 2025
SARL BIRD, RCS de Bordeaux B 789 176 187, dont le siège social est 109 rue Archand 33300 Bordeaux Partie défenderesse : assistée de Me Augustin de GROMARD, Avocat au barreau de Bordeaux, 175 rue du Jardin
Audience publique de contentieux (1er ETAGE)
69c1f1eecdc6046d47b7a79f
3 juillet 2025
à deux sinistres ; que Axa ne produit pas les pièces des deux sinistres, ce qui aurait permis au tribunal d'avoir un avis éclairé ; qu'elle est mal fondée à réclamer la somme de 794,45 € ; Dossier Jardins
Chambre 03
69f5b968cdc6046d474eb8d2
1 juillet 2025
Bruno JARDIN, M. Jérôme DARRIBERE, Juges.
CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
69cb7255cdc6046d47975b89
6 janvier 2026
d'une procédure de LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'encontre de Monsieur, [W], [X], [Adresse 5], entretien espaces verts tonte taille petit élagage broyage création pelouse plantation desherbage jardinage
69e3cec5cdc6046d47b82f8f
13hrs 30 ; ATTENDU que Monsieur [X] [O], [Adresse 3], est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 838612794, et exerce une activité de Création et entretien de jardins
Chambre 6
SARLU AZUR SANTE PLUSc/SARLU AZUR SANTE PLUS
69bd415ccdc6046d4752c47b
14 octobre 2025
Jardinage, entretien, soutien à domicile, prestations de garde malade, l'assistance aux personnes handicapées.
VENDREDI
69c2faa1cdc6046d47d1174f
23 janvier 2026
Le 17 novembre 2021 elle signe un compromis de vente avec Monsieur, [I] en vue d'acquérir de celui-ci une maison avec jardin située à, [Localité 1].
DELIBERE REFERES
69c792b7cdc6046d47454cfa
21 octobre 2025
FAITS ET PROCEDURE : Monsieur, [A], [S] exerce, sous le nom commercial «, FABIEN PAYSAGE », une activité de terrassement, création, entretien parc et jardin.
69a18773cdc6046d47ea2747
11 juillet 2025
plastique, plomberie, sanitaires, menuiserie, électricité, diffusion, distribution, commercialisation de tous matériaux, matériels, produits de construction immobilière, d'outillage, de matériel de jardin
69f46c50cdc6046d473172e2
30 avril 2026
Jean-Michel JAFFRIN, Président, - Madame Raphaële LECESNE, Juge, - Madame Christine COTTE, Juge, assistés de : - Madame Marjorie ROCHE, commis-greffier, après quoi les Président et juges en ont délibéré
69f46c68cdc6046d4731747b
04/2026 Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 28 janvier 2026 La cause a été entendue à l'audience du 06 mars 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Jean-Michel JAFFRIN
audience ordinaire
69e2db5ccdc6046d47a2f468
28 octobre 2025
[T] [G] (Entrepreneur Individuel) Entretien parcs et jardins tous commerces s'y rattachant « SEV ESPACES VERTS » [Adresse 6] [Localité 4] : 842 233 157 Désigne Mme Catherine COËFFIC, Juge Commissaire
69e2dda2cdc6046d47a3184f
délibéré lors de l'audience en Chambre du Conseil du 15/10/2025 Par jugement du 03/10/2023, le Tribunal de commerce de Draguignan a ouvert une procédure de redressement judiciaire au profit de la SARL LE JARDIN
DELIBERES A VIDER
69dadeb7cdc6046d47ee683d
7 juillet 2025
l'audience publique du 19 mai 2025 Jugement : en premier ressort, réputé contradictoire LES FAITS : La société HORT'Y COOL a pour objet social « Horticulture, paysagiste, entretien et création de jardins
CHAMBRE DU CONSEIL
69b5753ecdc6046d47a6825e
6 octobre 2025
2 et suivants du code de commerce à l'égard de : SARL PET RETAIL PETITE FORÊT [Adresse 3] Activité : Vente de petits animaux vivants, de produits, services destinés aux animaux domestiques et du jardin
DELIBERE 3EME CHAMBRE
69acece7cdc6046d47e69bdb
La société [Localité 1] (dénommée depuis la SAS BLACKFOX) est spécialisée dans le commerce de gros sabots et bottes de jardin et est l'un des leaders européens sur ce segment.
contentieux - première chambre
69bcb134cdc6046d47463214
23 janvier 2025
[Adresse 3] non comparant FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES La société AKAJOU a fait appel à la société MANPOWER FRANCE pour la mise à disposition d'un intérimaire pour une mission de jardinier
69d0de51cdc6046d4714ffb6
3 avril 2026
VINGT-SIX Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 09 janvier 2026 La cause a été entendue à l'audience du 06 février 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Jean-Michel JAFFRIN
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