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352 résultats pour « Metzner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERE

69dfb26dcdc6046d4756aaa7

Commerce

5 juin 2025

5 juin 2025

PAR CES MOTIFS Statuant par ordonnance réputée contradictoire et en premier ressort, Mettons hors de cause la société [Localité 2], en ce qui concerne les opérations d'expertise, Disons que la mission

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TCOM

6ème chambre

Page 18 sur 18

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69e961eccdc6046d473230b8

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 15 avril 2026 6ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS Suez Eau France [Adresse 1] comparant par SCP HUVELIN et Associés [Adresse 2] et par Me Hugues DE METZ-PAZZIS

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TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa61a1cdc6046d47ad93e1

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

PAR CES MOTIFS, tous droits, moyens, exceptions des parties demeurant au fond réservés et sans y préjudicier, METTONS hors de cause la société PIERRE HOUE ET ASSOCIES SA.

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TCOM

chambre 1-11

69cf2ea6cdc6046d47ee1365

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

C'est d'ailleurs ce que Design s'était engagée à faire dans chacun des deux courriers de mise en demeure avant résiliation sur chacun des deux chantiers : « En conséquence nous vous mettons en demeure

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TCOM

.

69b72722cdc6046d47cad40d

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

courant d'associé doivent être prises en compte dans son patrimoine pour apprécier l'existence d'une disproportion (Cass.com, 26 janvier 2016, n°13-28.378; CA Montpellier, 22 avril 2014, n°13/01789 ; CA Metz

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b3018ecdc6046d47712f0a

Commerce

2 mars 2026

2 mars 2026

Ont comparu à l'audience : La SASU [I] [T] demanderesse, représentée par Maître Hervé RENOUX avocat au barreau de METZ, membre de la SA ACD AVOCATS, substitué par Maître Céline GROMEK, avocat au barreau

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TCOM

Chambre 04

69f24017cdc6046d47fc481e

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Richard METZGER M. Luc DOUTRELANT Greffier, lors des débats : M. KERKACHE Benoît, Greffier En présence de M. Adrien JOURDAIN, substitut de Mme le Procureure, Lors des débats : M.

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TCOM

Référé prononcé vendredi

69d53756cdc6046d476b8fbf

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Vu l'article 873, alinéa 1, du code de procédure civile, Mettons Monsieur [B] [K] hors de cause, à titre personnel ; Disons que la demande de suspension de tous les effets des assemblées générales des

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0be31fcdc6046d47264d17

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Le courrier du 1 er février 2024 auquel il est fait référence indiquait quant à lui à propos des échéances restées impayées : « Nous vous mettons en demeure de régler la somme mentionnée ci-dessus dans

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TCOM

Rendu de décisions

69cbceb8cdc6046d479eb4d8

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

DELTA POMPAGE [Adresse 3] Représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER (PARIS) ayant comme correspondant Me Franck GRIMAUD (CHAMBERY) 2/ SAS INTERSOL [Adresse 4] Représentée par Me Frédéric MOITRY (METZ

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TCOM

6ème chambre

69e84ea8cdc6046d4717fae5

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Par conséquent, par la présente lettre recommandée avec accusé de réception, nous vous mettons en demeure, en votre qualité de caution solidaire, de nous rembourser sous huitaine au plus tard, la somme

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TCOM

3ème B

69dc7cf4cdc6046d470d2cc3

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Nous mettons une heure pour capsuler 400 pots * 30/03/2021 15 : 19 : 37 réduire les temps de séparation entre les photocellules … cela apportera plus de pots à la machine * 30/03/2021 17 : 38 : 33 MN

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